Transport et traitement des Refiom et des résidus d'épuration des eaux produits par l'UIOM de Saint-Ouen

Syctom

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu sans montant/quantité minimum ni maximum. L'accord-cadre prend effet au 1.1.2020 pour une durée ferme de 2 ans jusqu'au 31.12.2021. Il est tacitement reconductible 2 fois annuellement jusqu'au 31.12.2023.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-08-30 Avis de marché
2020-01-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'évacuation de cendres
Numéro de référence: 19044
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu sans montant/quantité minimum ni maximum. L'accord-cadre prend effet au 1.1.2020 pour une durée ferme de 2 ans jusqu'au 31.12.2021. Il est tacitement reconductible 2 fois annuellement jusqu'au 31.12.2023.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'évacuation de cendres 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport des boues 📦
Services d'élimination des boues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Syctom
Adresse postale: 35 boulevard de Sébastopol
Code postal: 75001
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.syctom-paris.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@syctom-paris.fr 📧
Téléphone: +33 140131753 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=353186&orgAcronyme=d8e 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=353186&orgAcronyme=d8e 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-30 📅
Date limite de soumission: 2019-10-04 📅
Date de publication: 2019-09-03 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 169-413318
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
La date et l'heure d'ouverture figurant ci-avant est purement indicative.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Traitement par valorisation
Numéro du lot: 1
Brève description:
Transport et valorisation des Refiom et des résidus d'épuration des eaux produits par l'UIOM de Saint-Ouen. Le démarrage des prestations du lot 1 est envisagé au 1.2.2020.
Description des renouvellements: Période ferme de 2 ans, puis reconduction tacite 2 fois 1 an.
Intitulé du lot: Traitement par élimination en Installation de stockage des déchets dangereux (ISDD)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Transport et élimination en Installation de stockage des déchets dangereux (ISDD), des Refiom et des résidus d'épuration des eaux produits par l'UIOM de Saint-Ouen. Le démarrage des prestations du lot 2 est envisagé au 1.1.2020.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: UIOM de Saint-Ouen situé au 22-24 rue Ardoin, 93400 Saint-Ouen.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Les pièces à fournir par les candidats sont listés à l'article 4.1 du règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle:
Les pièces à fournir par les candidats sont listés à l'article 4.1 du règlement de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2020-02-01 📅
Date d'ouverture des offres: 2019-10-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: La date et l'heure d'ouverture figurant ci-avant est purement indicative.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des marchés et des affaires juridiques et foncières
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=353186&orgAcronyme=d8e 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Publication des prochains avis dans environ 4 ans, au cours de l'année 2023.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les délais et voies de recours sont indiqués aux articles L. 551-1 et suivants, ainsi que R. 551-3 et suivants du code de justice administrative.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 169-413318 (2019-08-30)
Avis d'attribution de marché (2020-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu sans montant/quantité minimale ni maximale. L'accord-cadre prend effet au 1.1.2020 pour une durée ferme de 2 ans jusqu'au 31.12.2021. Il est tacitement reconductible 2 fois annuellement jusqu'au 31.12.2023. Chaque lot est conclu sans montant minimal ni maximal. La valeur totale finale des lots indiquée ci-dessous (7 674 820 EUR HT) correspond au montant estimé pour les 2 lots, issu du scénario de consommation remis par les titulaires.
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Valeur totale du marché: 7 674 820 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-02 📅
Date de publication: 2020-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 004-004962
Se réfère à l'avis: 2019/S 169-413318
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
La valeur du lot (3 738 650 EUR HT) indiquée ci-dessous correspond au montant estimé du marché issu du scénario de consommation.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options: Durée tacitement reconductible.
Informations complémentaires:
La valeur du lot (3 738 650 EUR HT) indiquée ci-dessous correspond au montant estimé du marché issu du scénario de consommation.
La valeur du lot (3 936 170 EUR HT) indiquée ci-dessous correspond au montant estimé du marché issu du scénario de consommation.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale et technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-06 📅
Nom: Mindest WMS
Adresse postale: 73 route de Thonon
Commune postale: Vesenaz (Suisse)
Code postal: 12220
Pays: France 🇫🇷
Schweiz/Suisse/Svizzera 🏙️
Adresse Internet: http://www.mindest.ch 🌏
Nom: UEV GmbH
Adresse postale: Belgrat-Bilfinger Strasse 1, Kochendorf
Commune postale: Bad Friedrichshall Allemagne
Code postal: 77144
Pays: Deutschland 🏙️
Adresse Internet: http://www.uev.de 🌏
Nom: GSES GmbH
Adresse postale: Schachtstrasse 20
Commune postale: Sondershausen Allemagne
Code postal: 99706
Adresse Internet: http://www.gses.de 🌏
Valeur totale du marché: 3 738 650 EUR 💰
Nom: SAS Séché Éco Industries
Adresse postale: Les Hêtres — CS 20020
Commune postale: Change Cedex 9
Code postal: 53811
Adresse Internet: http://www.groupe-seche.com 🌏
Nom: SAS Séché Transports
Valeur totale du marché: 3 936 170 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2020/S 004-004962 (2020-01-02)