Transport et traitement des Refiom et des résidus d'épuration des eaux produits par l'UIOM de Saint-Ouen

Syctom

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu sans montant/quantité minimum ni maximum. L'accord-cadre prend effet au 1.1.2020 pour une durée ferme de 2 ans jusqu'au 31.12.2021. Il est tacitement reconductible 2 fois annuellement jusqu'au 31.12.2023.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-30.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-08-30 Avis de marché
2020-01-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-08-30)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syctom
Adresse postale: 35 boulevard de Sébastopol
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction des marchés et des affaires juridiques et foncières
Téléphone: +33 140131753 📞
Courrier électronique: marchespublics@syctom-paris.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: http://www.syctom-paris.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=353186&orgAcronyme=d8e 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=353186&orgAcronyme=d8e 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport et traitement des Refiom et des résidus d'épuration des eaux produits par l'UIOM de Saint-Ouen 19044”
Produits/services: Services d'évacuation de cendres 📦
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu sans montant/quantité minimum ni maximum. L'accord-cadre prend effet au 1.1.2020 pour une durée...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Traitement par valorisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport des boues 📦
Produits/services supplémentaires: Services de traitement des boues 📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: UIOM de Saint-Ouen situé au 22-24 rue Ardoin, 93400 Saint-Ouen.
Description du marché:
“Transport et valorisation des Refiom et des résidus d'épuration des eaux produits par l'UIOM de Saint-Ouen. Le démarrage des prestations du lot 1 est...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Période ferme de 2 ans, puis reconduction tacite 2 fois 1 an.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement par élimination en Installation de stockage des déchets dangereux (ISDD)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élimination des boues 📦
Description du marché:
“Transport et élimination en Installation de stockage des déchets dangereux (ISDD), des Refiom et des résidus d'épuration des eaux produits par l'UIOM de...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les pièces à fournir par les candidats sont listés à l'article 4.1 du règlement de la consultation.”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les pièces à fournir par les candidats sont listés à l'article 4.1 du règlement de la consultation.”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-04 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2020-02-01 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-07 10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La date et l'heure d'ouverture figurant ci-avant est purement indicative.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Publication des prochains avis dans environ 4 ans, au cours de l'année 2023.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les délais et voies de recours sont indiqués aux articles L. 551-1 et suivants, ainsi que R. 551-3 et suivants du code de justice administrative.”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 169-413318 (2019-08-30)
Avis d'attribution de marché (2020-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu sans montant/quantité minimale ni maximale. L'accord-cadre prend effet au 1.1.2020 pour une durée...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7 674 820 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale et technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Informations sur les options
Options
Description des options: Durée tacitement reconductible.
Description
Informations complémentaires:
“La valeur du lot (3 738 650 EUR HT) indiquée ci-dessous correspond au montant estimé du marché issu du scénario de consommation.”
Informations complémentaires:
“La valeur du lot (3 936 170 EUR HT) indiquée ci-dessous correspond au montant estimé du marché issu du scénario de consommation.”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 169-413318

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2019067AEV
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Lot 1: transport et valorisation des Refiom et des résidus d'épuration des eaux produits par l'UIOM de Saint-Ouen”
Date de conclusion du contrat: 2019-12-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Mindest WMS
Adresse postale: 73 route de Thonon
Commune postale: Vesenaz (Suisse)
Code postal: 12220
Pays: France 🇫🇷
Région: Schweiz/Suisse/Svizzera 🏙️
URL: http://www.mindest.ch 🌏
Le contractant est une PME
Nom: UEV GmbH
Adresse postale: Belgrat-Bilfinger Strasse 1, Kochendorf
Commune postale: Bad Friedrichshall Allemagne
Code postal: 77144
Région: Deutschland 🏙️
URL: http://www.uev.de 🌏
Nom: GSES GmbH
Adresse postale: Schachtstrasse 20
Commune postale: Sondershausen Allemagne
Code postal: 99706
URL: http://www.gses.de 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 738 650 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Transports des REFIOM et des boues produits par l'uiom de St-Ouen

2️⃣
Numéro de contrat: 2019068AEV
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Lot 2: transport et élimination en Installation de stockage des déchets dangereux (ISDD) des Refiom et des résidus d'épuration des eaux produits par l'UIOM...”    Afficher plus
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Séché Éco Industries
Adresse postale: Les Hêtres — CS 20020
Commune postale: Change Cedex 9
Code postal: 53811
Région: France 🏙️
URL: http://www.groupe-seche.com 🌏
Nom: SAS Séché Transports
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 936 170 💰
Source: OJS 2020/S 004-004962 (2020-01-02)