Transport et traitement des boues des stations d'épuration de la CAVEM: programme 2020-2023 renouvelable 2 fois une année

CA Var Estérel Méditerranée

Transport et traitement des boues des stations d'épuration de la CAVEM: programme 2020-2023 renouvelable 2 fois une année.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-04.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-09-04 Avis de marché
2020-06-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-09-04)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CA Var Estérel Méditerranée
Adresse postale: 624 chemin Aurélien, CS 50133
Commune postale: Saint-Raphaël Cedex
Code postal: 83707
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat.general@cavem.fr 📧
Région: France 🏙️
URL: http://www.cavem.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport et traitement des boues des stations d'épuration de la CAVEM: programme 2020-2023 renouvelable 2 fois une année”
Produits/services: Services de traitement des boues 📦
Brève description:
“Transport et traitement des boues des stations d'épuration de la CAVEM: programme 2020-2023 renouvelable 2 fois une année.”

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de traitement des boues 📦
Lieu d'exécution: France 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la CAVEM, 83700 Saint-Raphaël.
Description du marché:
“Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Marché conclu pour une période initiale de 4 ans à compter du 1.1.2020. L'exécution des...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 6 ans.”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail, — déclaration sur l'honneur pour...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— pour pouvoir soumissionner, le candidat devra faire état d'un chiffre d'affaires annuel égal ou supérieur à 16 332 576,00 EUR HT, — déclaration concernant...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat, — description de...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables semestriellement....”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-15 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-23 15:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, CS 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 173-422226 (2019-09-04)
Avis d'attribution de marché (2020-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport et traitement des boues des stations d'épuration de la CAVEM: programme 2020-2023 renouvelable deux fois une année”
Brève description:
“Transport et traitement des boues des stations d'épuration de la CAVEM: programme 2020-2023 renouvelable deux fois une année.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 8 166 288 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la CAVEM 83700 Saint-Raphaël.
Description du marché:
“Transport et traitement des boues des stations d'épuration de la CAVEM: programme 2020-2023 renouvelable deux fois une année.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45.0
Prix (pondération): 55.0

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 173-422226

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 19PF0008
Titre:
“Transport et traitement des boues des stations d'épuration de la CAVEM: programme 2020-2023 renouvelable deux fois une année”
Date de conclusion du contrat: 2020-02-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sede environnement
Adresse postale: 168 avenue Pierre Semard
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Pays: France 🇫🇷
Région: France 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 614 210 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le candidat déclare deux sous-traitants pour le transport des boues: — l'entreprise Malherbe sud — 84170 Monteux, pour un montant de 720 000,00 EUR HT pour...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de toulon
Adresse postale: 5, rue Racine Cedex 9 CS 40510
Commune postale: Toulon
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 111-270217 (2020-06-09)