Transport en car et/ou bateau de personnes d'un lieu de départ vendéen jusqu'au site de Trivalandes (Saint-Christophe-Du-Ligneron) ou au site de Vendée tri (La Ferrière)
Afin de faciliter la venue du public vendéen et notamment, celle du public scolaire jusqu'à ses équipements de Saint-Christophe-Du-Ligneron et de La Ferrière, Trivalis organise le transport en car et/ou en bateau de personnes d'un lieu de départ vendéen jusqu'à ces sites.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-12.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-12-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Syndicat Trivalis
Adresse postale: 31 rue de l'Atlantique, CS 30605
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85015
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 251451451📞
Courrier électronique: contact@trivalis.fr📧
Fax: +33 251451450 📠
Région: Vendée🏙️
URL: http://www.trivalis.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.marches-securises.fr🌏
URL de participation: http://www.marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type:
“Syndicat mixte départemental d'etudes et de traitement des déchets ménagers et assimilés de la Vendée”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transport en car et/ou bateau de personnes d'un lieu de départ vendéen jusqu'au site de Trivalandes (Saint-Christophe-Du-Ligneron) ou au site de Vendée tri...”
Titre
Transport en car et/ou bateau de personnes d'un lieu de départ vendéen jusqu'au site de Trivalandes (Saint-Christophe-Du-Ligneron) ou au site de Vendée tri (La Ferrière)
2019_M519
Afficher plus
Produits/services: Transport non régulier de passagers📦
Brève description:
“Afin de faciliter la venue du public vendéen et notamment, celle du public scolaire jusqu'à ses équipements de Saint-Christophe-Du-Ligneron et de La...”
Brève description
Afin de faciliter la venue du public vendéen et notamment, celle du public scolaire jusqu'à ses équipements de Saint-Christophe-Du-Ligneron et de La Ferrière, Trivalis organise le transport en car et/ou en bateau de personnes d'un lieu de départ vendéen jusqu'à ces sites.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 135 500 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport aller/retour de personnes de la zone A à Trivalandes ou Vendée tri
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Transport non régulier de passagers📦
Lieu d'exécution: Vendée🏙️
Description du marché:
“Le titulaire aura en charge:
— la prise en charge des visiteurs au lieu indiqué sur le bon de commande et situé dans la zone, objet du lot 1 et comprenant...”
Description du marché
Le titulaire aura en charge:
— la prise en charge des visiteurs au lieu indiqué sur le bon de commande et situé dans la zone, objet du lot 1 et comprenant les 20 communes mentionnées à l'article 9 du cahier des Clauses Particulières,
— le transport aller/retour vers le site de Trivalandes à Saint-Christophe-Du-Ligneron ou vers le site de Vendee tri à La Ferrière.
Dans le cadre des visites à Vendée tri, un transport intermédiaire pour rallier La Maison de la Pêche et de la Nature, situé à La Ferrière, à 5 km de Vendée tri ou pour rallier le Centre Beautour, situé à La Roche sur Yon, à 9 km de Vendée tri pourra être effectué durant la journée. Par conséquence le point de départ pour le retour pourra être La Maison de la Pêche et de la Nature ou le Centre Beautour.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Le marché pourra être reconduit 3 fois par période de 1 an.
Informations complémentaires:
“Accord-Cadre mono-attributaire, conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.
Accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et...”
Informations complémentaires
Accord-Cadre mono-attributaire, conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.
Accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et s'exécutant par l'émission de bons de commandes.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport aller/retour de personnes de la zone B à Trivalandes ou Vendée tri
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le titulaire aura en charge:
— la prise en charge des visiteurs au lieu indiqué sur le bon de commande et situé dans la zone, objet du lot 2 et comprenant...”
Description du marché
Le titulaire aura en charge:
— la prise en charge des visiteurs au lieu indiqué sur le bon de commande et situé dans la zone, objet du lot 2 et comprenant les 42 communes mentionnées à l'article 9 du Cahier des Clauses Particulières,
— le transport aller/retour vers le site de Trivalandes à Saint-Christophe-Du-Ligneron ou vers le site de Vendée tri à La Ferrière.
Dans le cadre des visites à Vendée tri, un transport intermédiaire pour rallier La Maison de la Pêche et de la Nature, situé à La Ferrière, à 5 km de Vendée tri ou pour rallier le Centre Beautour, situé à La Roche sur Yon, à 9 km de Vendée tri pourra être effectué durant la journée. Par conséquence le point de départ pour le retour pourra être La Maison de la Pêche et de la Nature ou le Centre Beautour.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire, conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.
Accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire, conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.
Accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et s'exécutant par l'émission de bons de commandes.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport aller/retour dans la journée de personnes de la zone C à Trivalandes et vendee tri” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le titulaire aura en charge:
— la prise en charge des visiteurs au lieu indiqué sur le bon de commande et situé dans la zone, objet du lot 3 et comprenant...”
Description du marché
Le titulaire aura en charge:
— la prise en charge des visiteurs au lieu indiqué sur le bon de commande et situé dans la zone, objet du lot 3 et comprenant les 48 communes mentionnées à l'article 9 du cahier des Clauses Particulières,
— le transport aller/retour vers le site de Trivalandes à Saint-Christophe-Du-Ligneron ou vers le site de Vendée tri à La Ferrière.
Dans le cadre des visites à Vendée tri, un transport intermédiaire pour rallier La Maison de la Pêche et de la Nature, situé à La Ferrière, à 5 km de Vendée tri ou pour rallier le Centre Beautour, situé à La Roche sur Yon, à 9 km de Vendée tri pourra être effectué durant la journée. Par conséquence le point de départ pour le retour pourra être La Maison de la Pêche et de la Nature ou le Centre Beautour.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport aller/retour dans la journée de personnes de la Zone D à Trivalandes et vendee tri” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le titulaire aura en charge:
— la prise en charge des visiteurs au lieu indiqué sur le bon de commande et situé dans la zone, objet du lot 4 et comprenant...”
Description du marché
Le titulaire aura en charge:
— la prise en charge des visiteurs au lieu indiqué sur le bon de commande et situé dans la zone, objet du lot 4 et comprenant les 37 communes mentionnées à l'article 9 du cahier des Clauses Particulières,
— le transport aller/retour vers le site de Trivalandes à Saint-Christophe-Du-Ligneron ou vers le site de Vendée tri à La Ferrière.
Dans le cadre des visites à Vendée tri, un transport intermédiaire pour rallier La Maison de la Pêche et de la Nature, situé à La Ferrière, à 5 km de Vendée tri ou pour rallier le Centre Beautour, situé à La Roche sur Yon, à 9 km de Vendée tri pourra être effectué durant la journée. Par conséquence le point de départ pour le retour pourra être La Maison de la Pêche et de la Nature ou le Centre Beautour.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport aller/retour dans la journée de personnes de la zone E à Trivalandes et vendee tri” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le titulaire aura en charge:
— la prise en charge des visiteurs au lieu indiqué sur le bon de commande et situé dans la zone, objet du lot 5 et comprenant...”
Description du marché
Le titulaire aura en charge:
— la prise en charge des visiteurs au lieu indiqué sur le bon de commande et situé dans la zone, objet du lot 5 et comprenant les 110 communes mentionnées à l'article 9 du cahier des Clauses Particulières,
— le transport aller/retour vers le site de Trivalandes à Saint-Christophe-Du-Ligneron ou vers le site de Vendée tri à La Ferrière.
Dans le cadre des visites à Vendée tri, un transport intermédiaire pour rallier La Maison de la Pêche et de la Nature, situé à La Ferrière, à 5 km de Vendée tri ou pour rallier le Centre Beautour, situé à La Roche sur Yon, à 9 km de Vendée tri pourra être effectué durant la journée. Par conséquence le point de départ pour le retour pourra être La Maison de la Pêche et de la Nature ou le Centre Beautour.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport maritime aller/retour dans la journée de personnes de L'Île d'Yeu à Fromentine” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Opérations de transport maritime📦
Description du marché:
“Le titulaire du marché devra assurer le transport, aller/retour, depuis Port Joinville à L'Île d'Yeu jusqu'au port de Fromentine à La Barre-De-Monts.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat produit à l'appui de sa candidature:
— une déclaration sur l'honneur (formulaire Dc1, annexe 0-1 du règlement de consultation), afin de...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat produit à l'appui de sa candidature:
— une déclaration sur l'honneur (formulaire Dc1, annexe 0-1 du règlement de consultation), afin de justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du Code de la commande publique, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— au titre de son aptitude à exercer l'activité professionnelle: une preuve de son inscription sur un registre professionnel.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat produit à l'appui de sa candidature
— la déclaration concernant son chiffre d'affaires global portant sur les 3 derniers exercices disponibles,...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat produit à l'appui de sa candidature
— la déclaration concernant son chiffre d'affaires global portant sur les 3 derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
— la preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents.
Si, pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat produit à l'appui de sa candidature:
— une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat produit à l'appui de sa candidature:
— une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations des destinataires ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Entreprises autorisées pour le transport par route pour les lots 1 à 5 et pour le transport maritime pour le lot 6. Respect du Code des transport.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-12
12:15 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Appel d'offres ouvert (art L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Ccp). Les documents de la consultation (Dc) sont...”
Appel d'offres ouvert (art L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Ccp). Les documents de la consultation (Dc) sont téléchargeables à l'adresse http://www.marches-securises.fr sous l'annonce Trivalis_85_20191210w2_01. Les communications et échanges d'information seront effectués exclusivement par voie électronique suivant les dispositions prévues à l'article 3 du règlement de consultation. Pour ce faire, le candidat devra indiquer sur le site une adresse électronique valide et à jour. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires sur le DCE, le candidat devra faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres (Dlro) une demande écrite à Trivalis via le profil d'acheteur www.marches-securises.fr. Les renseignements complémentaires, y compris les modifications de détail du DCE, sont mis en ligne sur la plateforme www.marches-securises.fr au plus tard 6 jours avant la DLRO. La remise des candidatures et des offres se fait uniquement par voie électronique à l'adresse www.marches-securises.fr sous l'annonce Trivalis_85_20191210w2_01 suivant les dispositions prévues à l'article 8 du RC. Aucune offre papier ne sera acceptée. Les candidats peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde dans les délais impartis pour la remise des candidatures et des offres. La copie de sauvegarde peut être transmise à l'acheteur sur support papier ou sur support physique électronique. La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli comportant la mention -copie de sauvegarde.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 40994658 📠
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants)
Référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants)
Recours en contestation de validité du contrat,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants)
Référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants)
Recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 002-001842 (2019-12-31)
Avis d'attribution de marché (2020-07-02) Pouvoir adjudicateur Type de pouvoir adjudicateur
Autre type:
“Syndicat mixte départemental d'études et de traitement des déchets ménagers et assimilés de la Vendée”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transport en car et/ou bateau de personnes d'un lieu de départ vendéen jusqu'au site de Trivalandes (Saint-Christophe-du-Ligneron) ou au site de Vendée Tri...”
Titre
Transport en car et/ou bateau de personnes d'un lieu de départ vendéen jusqu'au site de Trivalandes (Saint-Christophe-du-Ligneron) ou au site de Vendée Tri (La Ferrière)
2019_M519
Afficher plus
Brève description:
“Afin de faciliter la venue du public vendéen et notamment celle du public scolaire jusqu'à ses équipements de Saint-Christophe-du-Ligneron et de La...”
Brève description
Afin de faciliter la venue du public vendéen et notamment celle du public scolaire jusqu'à ses équipements de Saint-Christophe-du-Ligneron et de La Ferrière, Trivalis organise le transport en car et/ou en bateau de personnes d'un lieu de départ vendéen jusqu'à ces sites.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 208596.54 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Transport aller/retour de personnes de la zone A à Trivalandes ou Vendée Tri
Description
Description du marché:
“Le titulaire aura en charge:
— la prise en charge des visiteurs au lieu indiqué sur le bon de commande et situé dans la zone, objet du lot 1 et comprenant...”
Description du marché
Le titulaire aura en charge:
— la prise en charge des visiteurs au lieu indiqué sur le bon de commande et situé dans la zone, objet du lot 1 et comprenant les 20 communes mentionnées à l'article 9 du cahier des clauses particulières;
— le transport aller/retour vers le site de Trivalandes à Saint-Christophe-du-Ligneron ou vers le site de Vendée Tri à La Ferrière. Dans le cadre des visites à Vendée tri, un transport intermédiaire pour rallier La Maison de la Pêche et de la Nature, situé à La Ferrière, à 5 km de Vendée Tri ou pour rallier le Centre Beautour, situé à La Roche-sur-Yon, à 9 km de Vendée Tri pourra être effectué durant la journée. Par conséquence le point de départ pour le retour pourra être La Maison de la Pêche et de la Nature ou le Centre Beautour.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“Qualité de la flotte et performances en matière de protection de l'environnement”
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Titre: Transport aller/retour de personnes de la zone B à Trivalandes ou Vendée Tri
Description
Description du marché:
“Le titulaire aura en charge:
— la prise en charge des visiteurs au lieu indiqué sur le bon de commande et situé dans la zone, objet du lot 2 et comprenant...”
Description du marché
Le titulaire aura en charge:
— la prise en charge des visiteurs au lieu indiqué sur le bon de commande et situé dans la zone, objet du lot 2 et comprenant les 42 communes mentionnées à l'article 9 du cahier des clauses particulières;
— le transport aller/retour vers le site de Trivalandes à Saint-Christophe-du-Ligneron ou vers le site de Vendée Tri à La Ferrière. Dans le cadre des visites à Vendée tri, un transport intermédiaire pour rallier La Maison de la Pêche et de la Nature, situé à La Ferrière, à 5 km de Vendée Tri ou pour rallier le Centre Beautour, situé à La Roche-sur-Yon, à 9 km de Vendée Tri pourra être effectué durant la journée. Par conséquence le point de départ pour le retour pourra être La Maison de la Pêche et de la Nature ou le Centre Beautour
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Transport aller/retour dans la journée de personnes de la zone C à Trivalandes et Vendée Tri” Description
Description du marché:
“Le titulaire aura en charge:
— la prise en charge des visiteurs au lieu indiqué sur le bon de commande et situé dans la zone, objet du lot 3 et comprenant...”
Description du marché
Le titulaire aura en charge:
— la prise en charge des visiteurs au lieu indiqué sur le bon de commande et situé dans la zone, objet du lot 3 et comprenant les 48 communes mentionnées à l'article 9 du cahier des clauses particulières;
— le transport aller/retour vers le site de Trivalandes à Saint-Christophe-du-Ligneron ou vers le site de Vendée tri à La Ferrière. Dans le cadre des visites à Vendée Tri, un transport intermédiaire pour rallier La Maison de la Pêche et de la Nature, situé à La Ferrière, à 5 km de Vendée Tri ou pour rallier le Centre Beautour, situé à La Roche-sur-Yon, à 9 km de Vendée Tri pourra être effectué durant la journée. Par conséquence le point de départ pour le retour pourra être La Maison de la Pêche et de la Nature ou le Centre Beautour.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Transport aller/retour dans la journée de personnes de la zone D à Trivalandes et Vendée Tri” Description
Description du marché:
“Le titulaire aura en charge:
— la prise en charge des visiteurs au lieu indiqué sur le bon de commande et situé dans la zone, objet du lot 4 et comprenant...”
Description du marché
Le titulaire aura en charge:
— la prise en charge des visiteurs au lieu indiqué sur le bon de commande et situé dans la zone, objet du lot 4 et comprenant les 37 communes mentionnées à l'article 9 du cahier des clauses particulières;
— le transport aller/retour vers le site de Trivalandes à Saint-Christophe-du-Ligneron ou vers le site de Vendée tri à La Ferrière. Dans le cadre des visites à Vendée Tri, un transport intermédiaire pour rallier La Maison de la Pêche et de la Nature, situé à La Ferrière, à 5 km de Vendée Tri ou pour rallier le Centre Beautour, situé à La Roche-sur-Yon, à 9 km de Vendée Tri pourra être effectué durant la journée. Par conséquence le point de départ pour le retour pourra être La Maison de la Pêche et de la Nature ou le Centre Beautour.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Transport aller/retour dans la journée de personnes de la zone E à Trivalandes et Vendée Tri” Description
Description du marché:
“Le titulaire aura en charge:
— la prise en charge des visiteurs au lieu indiqué sur le bon de commande et situé dans la zone, objet du lot 5 et comprenant...”
Description du marché
Le titulaire aura en charge:
— la prise en charge des visiteurs au lieu indiqué sur le bon de commande et situé dans la zone, objet du lot 5 et comprenant les 110 communes mentionnées à l'article 9 du cahier des clauses particulières;
— le transport aller/retour vers le site de Trivalandes à Saint-Christophe-du-Ligneron ou vers le site de Vendée Tri à La Ferrière. Dans le cadre des visites à Vendée Tri, un transport intermédiaire pour rallier La Maison de la Pêche et de la Nature, situé à La Ferrière, à 5 km de Vendee Tri ou pour rallier le Centre Beautour, situé à La Roche-sur-Yon, à 9 km de Vendée Tri pourra être effectué durant la journée. Par conséquence le point de départ pour le retour pourra être La Maison de la Pêche et de la Nature ou le Centre Beautour.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Transport maritime aller/retour dans la journée de personnes de l'Île d'Yeu à Fromentine” Description
Description du marché:
“Le titulaire du marché devra assurer le transport, aller/retour, depuis port Joinville à l'Île d'Yeu jusqu'au port de Fromentine à La Barre-de-Monts.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 002-001842
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019_M519
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Transport aller/retour de personnes de la zone A à Trivalandes ou Vendée Tri
Date de conclusion du contrat: 2020-06-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Voyages Rigaudeau
Adresse postale: 29 rue de l'Océan
Commune postale: Saint-Prouant
Code postal: 85110
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 251664065📞
Courrier électronique: gcordier@group-cordier.fr📧
Région: Vendée🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 107 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Transport aller/retour de personnes de la zone B à Trivalandes ou Vendée Tri
Date de conclusion du contrat: 2020-06-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sovetours
Adresse postale: 105 boulevard d'Angeleterre, CS 60169
Commune postale: La Roche-sur-Yon Cedex
Code postal: 85004
Téléphone: +33 251623166📞
Courrier électronique: freddy.pasquet@sovetours.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46206.88 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Transport aller/retour dans la journée de personnes de la zone C à Trivalandes et Vendée Tri” Nom et adresse du contractant
Nom: Voyages rigaudeau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 47441.20 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Transport aller/retour dans la journée de personnes de la Zone D à Trivalandes et Vendée Tri” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39785.18 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Transport aller/retour dans la journée de personnes de la zone E à Trivalandes et Vendée Tri” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43056.28 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Traversée maritime aller/retour de personnes de Port Joinville à Fromentine
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Pour chaque lot, les montants indiqués ci-dessus sont non contractuels et s'entendent sur la durée totale de l'accord-cadre. Seuls les prix unitaires...”
Pour chaque lot, les montants indiqués ci-dessus sont non contractuels et s'entendent sur la durée totale de l'accord-cadre. Seuls les prix unitaires définis au bordereau des prix sont contractuels et seront appliqués aux quantités réellement exécutées.
Dans le respect des secrets protégés par la loi et sur demande écrite préalable, l'ac 2019_m519 peut être consulté gratuitement au siège de Trivalis dont l'adresse est mentionnée ci-dessus, la date et l'heure de consultation étant préalablement communiquées par ce dernier, et/ou une copie peut-être remise ou adressée par voie postale, moyennant une participation du demandeur de 0,15 EUR par copie au format A4 et 0.30 EUR par copie au format A3, et frais réels pour l'affranchissement.
Les lots nº 1 et nº 3 de l'accord-cadre ont été conclus, c'est-à-dire signés le 4.6.2020 et notifiés le 18.6.2020; les lots nº 2, nº 4 et nº 5 ont été signés le 4.6.2020 et notifiés le 25.6.2020.
Tous les lots de l'ac ont été conclus pour une durée de un an à compter de la date de notification, et cette durée est reconductible trois fois par période de un an.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (CJA, article L. 551-1 et suivants);
— référé contractuel (CJA, article L. 551-13 et suivants);
— recours en contestation de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (CJA, article L. 551-1 et suivants);
— référé contractuel (CJA, article L. 551-13 et suivants);
— recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 129-316872 (2020-07-02)