Le présent marché concerne le transfert retour des collections du musée d'art dans le cadre des travaux de réhabilitation qui devraient s'achever en juillet 2020. L'objet du présent marché est le transfert retour des œuvres actuellement stockées dans les réserves externalisées temporaires ainsi que quelques œuvres d'autres institutions vers le musée d'art en vue de sa réouverture partielle en 2019 pour l'exposition Picasso et de sa réouverture totale en 2020.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-28.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transport, emballage/déballage, manutention et installation spécialisés d'art et objets divers faisant partie des collections du musée d'art de...”
Titre
Transport, emballage/déballage, manutention et installation spécialisés d'art et objets divers faisant partie des collections du musée d'art de Toulon
Transport œuvre art 2019
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Produits/services: Services de conditionnement et services connexes📦
Brève description:
“Le présent marché concerne le transfert retour des collections du musée d'art dans le cadre des travaux de réhabilitation qui devraient s'achever en juillet...”
Brève description
Le présent marché concerne le transfert retour des collections du musée d'art dans le cadre des travaux de réhabilitation qui devraient s'achever en juillet 2020. L'objet du présent marché est le transfert retour des œuvres actuellement stockées dans les réserves externalisées temporaires ainsi que quelques œuvres d'autres institutions vers le musée d'art en vue de sa réouverture partielle en 2019 pour l'exposition Picasso et de sa réouverture totale en 2020.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 130 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Produits/services supplémentaires: Œuvres d'art📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“Le présent marché concerne le transfert retour des collections du musée d'art dans le cadre des travaux de réhabilitation qui devraient s'achever en juillet...”
Description du marché
Le présent marché concerne le transfert retour des collections du musée d'art dans le cadre des travaux de réhabilitation qui devraient s'achever en juillet 2020. L'objet du présent marché est le transfert retour des œuvres actuellement stockées dans les réserves externalisées temporaires ainsi que quelques œuvres d'autres institutions vers le musée d'art en vue de sa réouverture partielle en 2019 pour l'exposition Picasso et de sa réouverture totale en 2020.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 12
Prix (pondération): 08
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 11
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Une clause de réexamen est prévue conformément à l'article 6.4 du CCAP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
— se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché: une déclaration sur l'honneur (Art. 39-ii de la loi 2016-1961 du 9.12.2016),
— certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents,
— le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion,
— copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser: soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints...”
Liste et brève description des critères de sélection
— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser: soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints au présent dossier de consultation; soit, le document unique de marché européen,
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché est conclu pour une durée allant de la notification à l'acceptation sans réserve des prestations objet du marché, décomposé comme suit:
— première...”
Conditions d'exécution du contrat
Le marché est conclu pour une durée allant de la notification à l'acceptation sans réserve des prestations objet du marché, décomposé comme suit:
— première période d'exécution: 1 mois à compter de la date de notification du marché (date prévisionnelle de notification du marché: août/septembre 2019),
— deuxième période d'exécution: 3 mois à compter de la notification de l'ordre de service valant commencement d'exécution (date prévisionnelle de notification de l'ordre de service: avril 2020). Le marché est établi sur la base de prix forfaitaires figurant dans la décomposition du prix global et forfaitaire, renseignée à l'appui de l'offre du titulaire. Les prix sont fermes et actualisables. Il est prévu le versement d'une avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-02
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ — Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants),
— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
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Source: OJS 2019/S 102-247625 (2019-05-24)
Avis d'attribution de marché (2019-09-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de toulon
Numéro d'enregistrement national: 21830137200015
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 49 840 💰
Description
Description du marché:
“Le présent marché concerne le transfert retour des collections du Musée d'art dans le cadre des travaux de réhabilitation qui devraient s'achever en juillet...”
Description du marché
Le présent marché concerne le transfert retour des collections du Musée d'art dans le cadre des travaux de réhabilitation qui devraient s'achever en juillet 2020. L'objet du présent marché est le transfert retour des œuvres actuellement stockées dans les réserves externalisées temporaires ainsi que quelques œuvres d'autres institutions vers le musée d'art en vue de sa réouverture partielle en 2019 pour l'exposition Picasso et de sa réouverture totale en 2020.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 102-247625
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-08-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: André Chenue SA — HOMER
Adresse postale: 85
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis
Code postal: 93210
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 49 840 💰
“Les critères de jugement des offres était la valeur technique noté sur 12 points et le prix noté sur 8 points. La valeur totale du marché du présent avis...”
Les critères de jugement des offres était la valeur technique noté sur 12 points et le prix noté sur 8 points. La valeur totale du marché du présent avis est le montant HT de la DPGF de l'attributaire. Le montant (TTC) attribué est de 59 808 EUR. Les données essentielles du marché sont disponible sur le profil d'acheteur de la ville de Toulon:http://www.marches-publics.info. Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (CE Ass 4.4.2014 nº 358994) après RDV pris avec le directeur de la commande publique de la ville de Toulon, par courriel uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la DCP au 8 étage de l'Hôtel de Ville de Toulon (avenue de République, Toulon, Var). Le marché a été signé le 17.9.2019. Le marché a été notifié le18.9.2019.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants),
— recours en contestation: (Arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tout candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
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Source: OJS 2019/S 182-443845 (2019-09-18)