Transport de personnes

Ville de Chassieu

Transport de personnes dans le cadre des activités ville (scolaire, périscolaire, loisirs) et CCAS (loisirs). Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les minimum et maximum en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés à:
— montant minimum: 50 000,00 EUR HT,
— montant maximum: 150 000,00 EUR HT.
Le marché fait l'objet d'un groupement de commande avec le CCAS de la ville de Chassieu.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS Cars Berthelet

Qui ?

• Ville de Chassieu

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) › Services de transport routier

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-13	Avis de marché
2019-06-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: S-19-03
Brève description:
“Transport de personnes dans le cadre des activités ville (scolaire, périscolaire, loisirs) et CCAS (loisirs). Les prestations feront l'objet d'un...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chassieu
Adresse postale: 60 rue de la République
Code postal: 69680
Commune postale: Chassieu
Contact
Adresse Internet: http://www.chassieu.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@chassieu.fr 📧
Téléphone: +33 472054400 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-13 📅
Date limite de soumission: 2019-03-18 📅
Date de publication: 2019-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 034-076953
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Source: OJS 2019/S 034-076953 (2019-02-13)

Avis d'attribution de marché (2019-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Transport de personnes dans le cadre des activités ville (scolaire, périscolaire, loisirs) et CCAS (loisirs). Les prestations feront l'objet d'un...”
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-17 📅
Date de publication: 2019-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 116-285302
Se réfère à l'avis: 2019/S 034-076953
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires

“Le montant indiqué est le montant maximum par période.”
Source: OJS 2019/S 116-285302 (2019-06-17)

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