Transport d'enfants mineurs et de jeunes majeurs confiés à l'aide sociale à l'enfance de l'Essonne — Lot 01: Nord de l'Essonne — Lot 02: Sud de l'Essonne
Transport d'enfants mineurs et de jeunes majeurs confiés à l'aide sociale à l'enfance de l'Essonne — Lot 01: Nord de l'Essonne — Lot 02: Sud de l'Essonne.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-05.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-02-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil général de l'Essonne
Adresse postale: boulevard de France
Commune postale: Évry Cedex
Code postal: 91012
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mhemmeler@cd-essonne.fr📧
Région: Essonne🏙️
URL: http://www.essonne.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr🌏 Communication
URL des documents: http://maximilien.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Département de l'Essonne
Adresse postale:
“Toutes les questions doivent impérativement être posées sur notre plateforme à l'adresse suivante: http://maximilien.fr”
Commune postale: Évry Cedex
Code postal: 91012
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mhemmeler@cd-essonne.fr📧
Région: Essonne🏙️
URL: http://essonne.fr🌏
URL de l'acheteur: http://maximilien.fr🌏 Communication
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=330897&orgAcronyme=x6c🌏 Communication (participation)
Nom: Département de l'Essonne
Adresse postale:
“Dépôt des copies de sauvegarde des offres du lundi au vendredi de 9:00 à 16:30. Uniquement les copies de sauvegarde: Hôtel du Département — DAJA/SCP —...”
Adresse postale
Dépôt des copies de sauvegarde des offres du lundi au vendredi de 9:00 à 16:30. Uniquement les copies de sauvegarde: Hôtel du Département — DAJA/SCP — boulevard de France — Évry Courcouronnes
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transport d'enfants mineurs et de jeunes majeurs confiés à l'aide sociale à l'enfance de l'Essonne — Lot 01: Nord de l'Essonne — Lot 02: Sud de l'Essonne
1986_3_02”
Titre
Transport d'enfants mineurs et de jeunes majeurs confiés à l'aide sociale à l'enfance de l'Essonne — Lot 01: Nord de l'Essonne — Lot 02: Sud de l'Essonne
1986_3_02
Afficher plus
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“Transport d'enfants mineurs et de jeunes majeurs confiés à l'aide sociale à l'enfance de l'Essonne — Lot 01: Nord de l'Essonne — Lot 02: Sud de l'Essonne.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 7 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nord de l'Essonne
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Essonne
Description du marché: Nord de l'Essonne
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période d'1 an à compter de sa date de notification ou de la date indiquée par celle-ci. Il pourra être renouvelé 3 fois pour...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une période d'1 an à compter de sa date de notification ou de la date indiquée par celle-ci. Il pourra être renouvelé 3 fois pour une durée d'1 an supplémentaire sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Possibilités de marchés similaires et de reconductions.
Description
Informations complémentaires:
“Accords-cadres à bons de commande avec fixation de montants annuels minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du...”
Informations complémentaires
Accords-cadres à bons de commande avec fixation de montants annuels minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, définit comme suit:
— lot nº 1: nord du Département de l'Essonne: montant minimal annuel: 250 000 EUR HT — Montant maximal annuel: 1 350 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sud de l'Essonne
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Sud de l'Essonne.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 800 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d' accords-cadres à bons de commande avec fixation de montants annuels minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº...”
Informations complémentaires
Il s'agit d' accords-cadres à bons de commande avec fixation de montants annuels minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, définit comme suit:
— lot nº 2: sud du Département de l'Essonne montant minimal annuel: 100 000 EUR HT — Montant maximal annuel: 450 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Critères de sélection tel que mentionnés dans le règlement de la consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 234-535151
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-05
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1 semestre 2023
Informations complémentaires
“Cette consultation est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (Marché public simplifié) qui permet aux entreprises de candidater sur la base de leur...”
Cette consultation est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (Marché public simplifié) qui permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro SIRET.
Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé.
La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée (la signature sera dans ce cas demandée à postériori à la seule entreprise retenue). Voir les détails dans le règlement de la consultation. L'ouverture des offres n'est pas publique.
Les documents de la consultation sont disponibles à l'adresse suivante: http://maximilien.fr.
Aucune garantie financière ne sera exigée.
Modalité de financement: articles 109 à 132 du décret nº 2016-360 du 25.3.16 relatifs aux marchés publics.
Les prestations seront financées par les fonds propres de la collectivité.
Les sommes dues au titulaire seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Conditions du CCAG/FCS. Les candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidats individuels ou en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur. Un même mandataire ne pourra représenter plus d'un groupement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205436 📠
URL: http://versailles.tribunaladministratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205436 📠
URL: http://versailles.tribunaladministratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 026-058000 (2019-02-01)
Avis d'attribution de marché (2019-06-24) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transport d'enfants mineurs et de jeunes majeurs confiés à l'aide sociale à l'enfance de l'Essonne lot 1: nord de l'Essonne, lot 2: sud de l'Essonne
1986_3_02”
Brève description:
“Transport d'enfants mineurs et de jeunes majeurs confiés à l'aide sociale à l'enfance de l'Essonne lot 1: nord de l'Essonne, lot 2: sud de l'Essonne.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Essonne.
Description du marché: Nord de l'Essonne.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur de l'offre de service
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 026-058000
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19_1986_3
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 1: nord de l'Essonne
Date de conclusion du contrat: 2019-06-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Nom et adresse du contractant
Nom: Trt
Adresse postale: 24 boulevard du Mercantour
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://maximilien.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 400 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot 2: sud de l'Essonne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 800 000 💰
Source: OJS 2019/S 122-298812 (2019-06-24)