Transport d'enfants et d'adolescents par autocars pour le pôle enfance-jeunesse et sport de l'agglo Pays d'Issoire
CA Agglo Pays d'Issoire
Le contexte, les enjeux et l'objet détaillé de l'accord-cadre sont définis dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Cet accord-cadre est un accord-cadre mixte (à bons de commande et à marchés subséquents) mono-attributaire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-07-05. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-06-04 | Avis de marché |
| 2019-09-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 2019_0013
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CA agglo pays D'Issoire
Adresse postale: 95 rue de Lavaur
Code postal: 63504
Commune postale: Issoire
Contact
Adresse Internet: http://www.capissoire.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@capissoire.fr 📧
Téléphone: +33 415622000 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-04 📅
Date limite de soumission: 2019-07-05 📅
Date de publication: 2019-06-07 📅
Date de début: 2019-08-31 📅
Date de fin: 2020-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 109-265607
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 211 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Brassac-les-Mines
Numéro du lot: 01
Brève description:
Description des renouvellements:
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Secteur Plauzat
Numéro du lot: 02
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Saint-Germain-Lembron et Ardes-sur-Couze
Numéro du lot: 03
Valeur estimée hors TVA: 21 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Issoire et Sauxillanges
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Secteur Champeix et Chidrac
Numéro du lot: 05
Valeur estimée hors TVA: 23 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Circuit nº 1 ã ALSH Plauzat (Parent/Coudes/Montpeyroux/Plauzat)
Numéro du lot: 06
Valeur estimée hors TVA: 41 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Circuit nº 2 — ALSH Plauzat (Saint-Yvoine/Sauvagnat/Pardines/Chadeleuf/Neschers/Plauzat)
Numéro du lot: 08
Valeur estimée hors TVA: 53 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Transport d'enfants et d'adolescents par autocars.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007040700016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglo Pays d'Issoire: service marchés publics
Adresse postale: 7 ter boulevard André Malraux
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 109-265607 (2019-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 2019_0013
Brève description:
Le contexte, les enjeux et l'objet détaillé de l'accord-cadre sont définis dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Cet accord-cadre est un accord-cadre mixte (à bons de commande et à marchés subséquents) mono-attributaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CA agglo pays D'Issoire
Adresse postale: 95 rue de Lavaur
Code postal: 63504
Commune postale: Issoire
Contact
Adresse Internet: http://www.capissoire.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@capissoire.fr 📧
Téléphone: +33 415622000 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-04 📅
Date limite de soumission: 2019-07-05 📅
Date de publication: 2019-06-07 📅
Date de début: 2019-08-31 📅
Date de fin: 2020-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 109-265607
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 211 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Brassac-les-Mines
Numéro du lot: 01
Brève description:
Le contexte, les enjeux et l'objet détaillé de l'accord-cadre sont définis dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Valeur estimée hors TVA: 22 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est d'1 an et 36 mois.
Intitulé du lot: Secteur Plauzat
Numéro du lot: 02
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Saint-Germain-Lembron et Ardes-sur-Couze
Numéro du lot: 03
Valeur estimée hors TVA: 21 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Issoire et Sauxillanges
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Secteur Champeix et Chidrac
Numéro du lot: 05
Valeur estimée hors TVA: 23 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Circuit nº 1 ã ALSH Plauzat (Parent/Coudes/Montpeyroux/Plauzat)
Numéro du lot: 06
Valeur estimée hors TVA: 41 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Circuit nº 2 — ALSH Plauzat (Saint-Yvoine/Sauvagnat/Pardines/Chadeleuf/Neschers/Plauzat)
Numéro du lot: 08
Valeur estimée hors TVA: 53 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont énoncées dans le règlement de consultation.
Situation économique et financière:
Les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont énoncées dans le règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle:
Les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont énoncées dans le règlement de consultation.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Transport d'enfants et d'adolescents par autocars.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007040700016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglo Pays d'Issoire: service marchés publics
Adresse postale: 7 ter boulevard André Malraux
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/accueil.htm
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 109-265607 (2019-06-04)
Avis d'attribution de marché (2019-09-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA agglo pays d'Issoire
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-03 📅
Date de publication: 2019-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 171-418054
Se réfère à l'avis: 2019/S 109-265607
Numéro JO-S: 171
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Circuit nº 1 — ALSH Plauzat (Parent/Coudes/Montpeyroux/Plauzat)
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Source: OJS 2019/S 171-418054 (2019-09-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA agglo pays d'Issoire
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-03 📅
Date de publication: 2019-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 171-418054
Se réfère à l'avis: 2019/S 109-265607
Numéro JO-S: 171
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Circuit nº 1 — ALSH Plauzat (Parent/Coudes/Montpeyroux/Plauzat)
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Source: OJS 2019/S 171-418054 (2019-09-03)
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