Le contexte, les enjeux et l'objet détaillé de l'accord-cadre sont définis dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Cet accord-cadre est un accord-cadre mixte (à bons de commande et à marchés subséquents) mono-attributaire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-23.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transport d'enfants et d'adolescents par autocars pour le pôle enfance-jeunesse et sport de l'agglo Pays d'Issoire
2019_0013_2”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“Le contexte, les enjeux et l'objet détaillé de l'accord-cadre sont définis dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Cet accord-cadre est...”
Brève description
Le contexte, les enjeux et l'objet détaillé de l'accord-cadre sont définis dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Cet accord-cadre est un accord-cadre mixte (à bons de commande et à marchés subséquents) mono-attributaire.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 211 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Brassac-les-Mines
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché:
“Le contexte, les enjeux et l'objet détaillé de l'accord-cadre sont définis dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2019-11-04 📅
Date de fin: 2020-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 43 semaines et 36 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Plauzat
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Saint-Germain-Lembron et Ardes-sur-Couze
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Issoire et Sauxillanges
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Champeix et Chidrac
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit nº 1 — ALSH Plauzat (Parent/Coudes/Montpeyroux/Plauzat)
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Circuit nº 2 — ALSH Plauzat (Saint-Yvoine/Sauvagnat/Pardines/Chadeleuf/Neschers/Plauzat)” Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont énoncées dans le règlement de consultation.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont énoncées dans le règlement de consultation.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont énoncées dans le règlement de consultation.” Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: Transport d'enfants et d'adolescents par autocars.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-23
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/accueil.htm
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2019/S 148-364736 (2019-07-30)
Avis d'attribution de marché (2019-10-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Agglo Pays d'Issoire
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transport d'enfants et d'adolescents par autocars pour le pôle enfance-jeunesse et sport de l'Agglo
2019_0013_2”
Brève description:
“Le contexte, les enjeux et l'objet détaillé de l'accord-cadre sont définis dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Cet accord-cadre est...”
Brève description
Le contexte, les enjeux et l'objet détaillé de l'accord-cadre sont définis dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Cet accord-cadre est un accord-cadre mixte (à bons de commande et à marchés subséquents) mono-attributaire.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 184 112 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le contexte, les enjeux et l'objet détaillé de l'accord-cadre sont définis dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Circuit n1 — ALSH Plauzat (Parent/Coudes/Montpeyroux/Plauzat)
Titre:
“Circuit n2 — ALSH Plauzat (Saint-Yvoine/Sauvagnat/Pardines/Chadeleuf/Neschers/Plauzat)”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 148-364736
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Secteur Brassac-les-Mines
Date de conclusion du contrat: 2019-10-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Faure Auvergne
Adresse postale: Mégécoste
Commune postale: Sainte Florine
Code postal: 43250
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 040 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Secteur Plauzat
Date de conclusion du contrat: 2019-10-07 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 300 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Secteur Saint-Germain-Lembron et Ardes-sur-Couze
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 420 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Secteur Issoire et Sauxillanges
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 160 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Secteur Champeix et Chidrac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 820 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Circuit n1 — ALSH Plauzat (Parent/Coudes/Montpeyroux/Plauzat)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 952 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre:
“Circuit n2 — ALSH Plauzat (Saint-Yvoine/Sauvagnat/Pardines/Chadeleuf/Neschers/Plauzat)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 420 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Clermont Ferrand
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Clermont Ferrand
Source: OJS 2019/S 197-479211 (2019-10-07)