Traitement des refus du TVME du Symevad
Symevad
Traitement par élimination et (ou) valorisation dans un Centre de traitement agrée des refus produits par l'unité de Tri valorisation matière énergie (TVME) du Symevad.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-13.
Qui ?- • Symevad
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-09-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2019-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Numéro de référence: 2019-AO-04
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas de Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Symevad
Adresse postale: 60 rue Mirabeau Prolongée
Code postal: 62141
Commune postale: Évin-Malmaison
Contact
Adresse Internet: https://www.symevad.org/ 🌏
Courrier électronique: c.debruyne@symevad.org 📧
Téléphone: +33 321743599 📞
URL des documents: https://symevad.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://symevad.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-13 📅
Date limite de soumission: 2019-10-15 📅
Date de publication: 2019-09-17 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 179-436566
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
L'ouverture des offres n'est pas publique.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Traitement des inertes 0-20
Numéro du lot: 1
Brève description:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: Traitement des refus type «Enfouissables»
Numéro du lot: 5
Brève description:
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: FC03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu d'exécution à définir par le prestataire.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 18:00
Informations complémentaires: L'ouverture des offres n'est pas publique.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte
Contact
Point de contact: Carolyne Debruyne
Adresse du profil d'acheteur: https://symevad.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://symevad.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Une visite sur site est possible.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Numéro de référence: 2019-AO-04
Brève description:
Traitement par élimination et (ou) valorisation dans un Centre de traitement agrée des refus produits par l'unité de Tri valorisation matière énergie (TVME) du Symevad.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas de Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Symevad
Adresse postale: 60 rue Mirabeau Prolongée
Code postal: 62141
Commune postale: Évin-Malmaison
Contact
Adresse Internet: https://www.symevad.org/ 🌏
Courrier électronique: c.debruyne@symevad.org 📧
Téléphone: +33 321743599 📞
URL des documents: https://symevad.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://symevad.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-13 📅
Date limite de soumission: 2019-10-15 📅
Date de publication: 2019-09-17 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 179-436566
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
L'ouverture des offres n'est pas publique.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Traitement des inertes 0-20
Numéro du lot: 1
Brève description:
Tonnage prévisionnel annuel de 1 800 t, avec une marge à la hausse comme à la baisse de 25 %.
Intitulé du lot: Traitement des refus légers
Numéro du lot: 2
Brève description:
Tonnage prévisionnel annuel de 10 500 t, avec une marge à la hausse comme à la baisse de 25 %.
Intitulé du lot: Traitement des refus type «Incinérables»
Numéro du lot: 3
Brève description:
Tonnage prévisionnel annuel de 3 000 t, avec une marge à la hausse comme à la baisse de 25 %.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Traitement des refus type «Enfouissables»
Numéro du lot: 5
Brève description:
Tonnage prévisionnel annuel de 10 000 t, avec une marge à la hausse comme à la baisse de 25 %.
Numéro du lot: 6
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: FC03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu d'exécution à définir par le prestataire.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 18:00
Informations complémentaires: L'ouverture des offres n'est pas publique.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte
Contact
Point de contact: Carolyne Debruyne
Adresse du profil d'acheteur: https://symevad.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://symevad.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Une visite sur site est possible.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les renseignements concernant les délais et voies de recours (référé précontractuel, recours pour excès de pouvoir, plein contentieux) peuvent être obtenus auprès de l'instance chargée des recours désignée ci-dessous.
Source: OJS 2019/S 179-436566 (2019-09-13)
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