Traitement des déchets ménagers et assimilés
Syndicat mixte des OM
Traitement des déchets ménagers et assimilés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-12-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-10-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2019-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Brève description: Traitement des déchets ménagers et assimilés.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Code CPV supplémentaire: Élimination et traitement des ordures 📦
Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat Mixte des OM
Adresse postale: 3 rue du Triage
Commune postale: Is-sur-Tille
Contact
Adresse Internet: http://www.smom.fr 🌏
Courrier électronique: mf.bourgeois@smom.fr 📧
Téléphone: +33 380952110 📞
Fax: +33 380952021 📠
URL des documents: http://www.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-29 📅
Date limite de soumission: 2019-12-04 📅
Date de publication: 2019-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 211-516686
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 610 000 EUR 💰
Intitulé du lot: OM résiduelles issues du secteur ouest du SMOM
Numéro du lot: 1
Brève description: Traitement des OM résiduelles issues du secteur ouest du SMOM.
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Traitement des ordures ménagères résiduelles du secteur est du SMOM.
Description des renouvellements: Marché conclu pour 3 ans ferme renouvelable 2 fois pour une durée de 1 an.
Intitulé du lot: DNR issus déchetteries secteur ouest du SMOM
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 18:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat
Contact
URL des documents: http://www.ternum-bfc.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 80739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 80733989 📠
Source: OJS 2019/S 211-516686 (2019-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Brève description: Traitement des déchets ménagers et assimilés.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Code CPV supplémentaire: Élimination et traitement des ordures 📦
Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat Mixte des OM
Adresse postale: 3 rue du Triage
Commune postale: Is-sur-Tille
Contact
Adresse Internet: http://www.smom.fr 🌏
Courrier électronique: mf.bourgeois@smom.fr 📧
Téléphone: +33 380952110 📞
Fax: +33 380952021 📠
URL des documents: http://www.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-29 📅
Date limite de soumission: 2019-12-04 📅
Date de publication: 2019-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 211-516686
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Le dossier est téléchargeable sur le site www.ternum-bfc.fr sous la référence smom-traitementom-dnr
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 610 000 EUR 💰
Intitulé du lot: OM résiduelles issues du secteur ouest du SMOM
Numéro du lot: 1
Brève description: Traitement des OM résiduelles issues du secteur ouest du SMOM.
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Marché conclu pour une durée de 3 ans ferme, renouvelable 2 fois pour une durée de 1 an.
Intitulé du lot: OM résiduelles issues du secteur est du SMOM
Numéro du lot: 2
Brève description: Traitement des ordures ménagères résiduelles du secteur est du SMOM.
Description des renouvellements: Marché conclu pour 3 ans ferme renouvelable 2 fois pour une durée de 1 an.
Intitulé du lot: DNR issus déchetteries secteur ouest du SMOM
Numéro du lot: 3
Brève description:
Traitement des divers non recyclables issus des déchetteries du secteur ouest du SMOM.
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée de 3 ans ferme et reconductible 2 fois pour une durée de 1 an.
Intitulé du lot: DNR issus des déchetteries du secteur ouest du SMOM
Numéro du lot: 4
Brève description:
Traitement des déchets non recyclables issus des déchetteries du secteur est du SMOM.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 18:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat
Contact
URL des documents: http://www.ternum-bfc.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 80739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 80733989 📠
Source: OJS 2019/S 211-516686 (2019-10-29)
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