Avis de marché (2019-10-29)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte des OM
Adresse postale: 3 rue du Triage
Commune postale: Is-sur-Tille
Pays: France
🇫🇷
Téléphone:
+33 380952110 📞
Courrier électronique:
mf.bourgeois@smom.fr 📧
Fax: +33 380952021
📠
Région:
France
🏙️
URL:
http://www.smom.fr 🌏
Communication
URL des documents:
http://www.ternum-bfc.fr 🌏
URL de participation:
http://www.ternum-bfc.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Syndicat
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement des déchets ménagers et assimilés
Produits/services:
Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
📦
Brève description: Traitement des déchets ménagers et assimilés.
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 610 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: OM résiduelles issues du secteur ouest du SMOM
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires:
Élimination et traitement des ordures
📦
Lieu d'exécution:
France
🏙️
Description du marché: Traitement des OM résiduelles issues du secteur ouest du SMOM.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
✅
Description
Description des renouvellements:
“Marché conclu pour une durée de 3 ans ferme, renouvelable 2 fois pour une durée de 1 an.”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
✅
2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: OM résiduelles issues du secteur est du SMOM
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Traitement des ordures ménagères résiduelles du secteur est du SMOM.
Description des renouvellements: Marché conclu pour 3 ans ferme renouvelable 2 fois pour une durée de 1 an.
3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: DNR issus déchetteries secteur ouest du SMOM
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires:
Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
📦
Description du marché:
“Traitement des divers non recyclables issus des déchetteries du secteur ouest du SMOM.”
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée de 3 ans ferme et reconductible 2 fois pour une durée de 1 an.”
4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: DNR issus des déchetteries du secteur ouest du SMOM
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Traitement des déchets non recyclables issus des déchetteries du secteur est du SMOM.”
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-04
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français
🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-05
18:30 📅
Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
✅
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le dossier est téléchargeable sur le site www.ternum-bfc.fr sous la référence smom-traitementom-dnr”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France
🇫🇷
Téléphone:
+33 80739100 📞
Courrier électronique:
greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 80733989
📠
Source: OJS 2019/S 211-516686 (2019-10-29)