Traitement des déchets ménagers et assimilés du Sydom Aveyron

Sydom

Traitement des ordures ménagères résiduelles (lot 1) et du tout-venant de déchetteries (lot 2).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-11-28 Avis de marché
2020-03-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Numéro de référence: 19 AO 013
Brève description:
Traitement des ordures ménagères résiduelles (lot 1) et du tout-venant de déchetteries (lot 2).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sydom
Code postal: 12510
Commune postale: Olemps
Contact
Adresse Internet: http://www.e-occitanie.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@sydom-aveyron.com 📧
Téléphone: +33 10565683449 📞
Fax: +33 10565683441 📠
URL des documents: http://www.e-occitanie.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-occitanie.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-28 📅
Date limite de soumission: 2020-01-13 📅
Date de publication: 2019-12-03 📅
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 233-571894
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Le dossier de consultation n'est pas disponible.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 36 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Traitement des OMR par enfouissement et/ou valorisation énergétique
Numéro du lot: 1
Brève description:
Traitement des OMR par enfouissement et/ou valorisation énergétique pour un tonnage annuel prévisionnel estimé à 63 000 t avec:
— 1 tranche ferme: pour une période de 2 ans du 1.1.2021 au 31.12.2022,
— 4 tranches optionnelles: par période de 6 mois, jusqu'au 31.12.2024.
Valeur estimée hors TVA: 29 600 000 EUR 💰
Description des options:
Il s'agit de 4 tranches optionnelles chacune d'une durée de 6 mois:
— TO1: du 1.1.2023 au 30.6.2023,
— TO2: du 1.7.2023 au 31.12.2023,
— TO3: du 1.1.2024 au 30.6.2024,
— TO4: du 1.7.2024 au 31.12.2024.
Intitulé du lot: Traitement des déchets «Tout-Venant» des déchetteries du périmètre du Sydom par enfouissement et/ou valorisation énergétique avec éventuellement tri complémentaire au préalable
Numéro du lot: 2
Brève description:
Traitement des déchets «Tout-Venant» des déchetteries du périmètre du Sydom par enfouissement et/ou valorisation énergétique avec éventuellement tri complémentaire au préalable avec:
Valeur estimée hors TVA: 6 500 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Conditions précisées dans le règlement de consultation.
Situation économique et financière: Conditions précisées dans le règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Conditions précisées dans le règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte ouvert
Contact
URL des documents: http://www.e-occitanie.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Lieu d'exécution-de-la-prestation
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 233-571894 (2019-11-28)
Avis d'attribution de marché (2020-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Traitement des déchets ménagers du Sydom Aveyron.
Valeur totale du marché: 32 783 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-31 📅
Date de publication: 2020-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 066-157662
Se réfère à l'avis: 2019/S 233-571894
Numéro JO-S: 66

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Traitement des OMR par enfouissement et/ou valorisation énergétique.
Intitulé du lot: Traitement des déchets «tout-venant» des déchetteries du périmètre du Sydom par enfouissement et/ou valorisation énergétique avec éventuellement tri complémentaire au préalable
Brève description:
Traitement des déchets «tout-venant» des déchetteries du périmètre du Sydom par enfouissement et/ou valorisation énergétique avec éventuellement tri complémentaire au préalable.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-09 📅
Nom: Syndicat mixte Trifyl
Numéro d'enregistrement national: 25810216900244
Adresse postale: 3316 route de Sieurac
Commune postale: Labessière-Candeil
Code postal: 81300
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.public@trifyl.fr 📧
Pays: Tarn 🏙️
Valeur totale du marché: 29 234 200 EUR 💰
Courrier électronique: marches.publics@trifyl.fr 📧
Valeur totale du marché: 3 549 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lieu d'exécution de la prestation
Source: OJS 2020/S 066-157662 (2020-03-31)