Traitement des balayures et végétaux issus des activités des services de la Métropole et des communes membres d'Orléans Métropole (3 lots)

Orléans Métropole

La présente consultation porte sur les prestations de traitement des balayures et végétaux issus des activités des services de la Métropole et des communes membres d'Orléans Métropole et donnera lieu à un marché ordinaire alloti.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-09-03 Avis de marché
2019-11-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élimination de déchets solides urbains
Numéro de référence: M19s0090
Brève description:
La présente consultation porte sur les prestations de traitement des balayures et végétaux issus des activités des services de la Métropole et des communes membres d'Orléans Métropole et donnera lieu à un marché ordinaire alloti.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élimination de déchets solides urbains 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élimination de déchets solides urbains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-03 📅
Date limite de soumission: 2019-10-04 📅
Date de publication: 2019-09-05 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 171-417729
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm — Examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats sur la base des éléments demandés à l'article 5-1-1 du règlement de la consultation. — La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique (note sur 10 — pondération 50 %), au moyen des sous-critères suivants: a) qualité technique et organisationnelle de la prestation proposée par le candidat jugée d'après la partie 1 (CMT 1) du cadre de mémoire technique (sous-pondération: 30 %); b) qualité environnementale en termes de transport et de traitement des déchets jugée d'après la partie 2 (CMT 2) du cadre de mémoire technique (sous-pondération: 20 %). Durée du contrat: le marché est passé pour une durée allant du 1.1.2020 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31.12.2020. — Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm — La transmission des offres et questions, par courriel, n'est pas autorisée.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Valorisation des balayures
Numéro du lot: 1
Brève description: Valorisation des balayures: 3 600 t à l'année.
Description des renouvellements:
Le marché peut être reconduit 3 fois par période de 1 an, soit une durée maximale du marché de 4 ans.
Intitulé du lot: Valorisation des produits végétaux zone nord
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valorisation des végétaux zone nord sud: 2 760 t à l'année (2 700 t de végétaux — 60 t de souches).
Intitulé du lot: Valorisation des produits végétaux zone sud
Numéro du lot: 3
Brève description:
Valorisation des végétaux zone sud: 2 760 t à l'année (2 700 t de végétaux — 60 t de souches).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
Afficher plus
— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents,
— formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
Afficher plus
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Capacité technique et professionnelle:
— une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique au moyen des sous-critères détaillés dans les renseignements complémentaires
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm — Examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats sur la base des éléments demandés à l'article 5-1-1 du règlement de la consultation. — La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique (note sur 10 — pondération 50 %), au moyen des sous-critères suivants:
Afficher plus
a) qualité technique et organisationnelle de la prestation proposée par le candidat jugée d'après la partie 1 (CMT 1) du cadre de mémoire technique (sous-pondération: 30 %);
b) qualité environnementale en termes de transport et de traitement des déchets jugée d'après la partie 2 (CMT 2) du cadre de mémoire technique (sous-pondération: 20 %).
Durée du contrat: le marché est passé pour une durée allant du 1.1.2020 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31.12.2020. — Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm — La transmission des offres et questions, par courriel, n'est pas autorisée.
Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 171-417729 (2019-09-03)
Avis d'attribution de marché (2019-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation porte sur les prestations de traitement des balayures et végétaux issus des activités des services de la métropole et des communes membres d'Orléans métropole et donnera lieu à un marché ordinaire alloti.
Valeur totale du marché: 1 160 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Orléans métropole
Adresse postale: Espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-27 📅
Date de publication: 2019-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 232-569647
Se réfère à l'avis: 2019/S 171-417729
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
— Il s'agit de marchés ordinaires conclus sur la base des prix unitaires du bordereau des prix unitaires. Les titulaires sont rémunérés conformément aux quantités de prestations qu'ils auront exécutées. Les montants indiqués ci-dessus sont estimatifs, — la valeur technique était appréciée au regard du cadre de mémoire technique au moyen des sous-critères suivants: a) qualité technique et organisationnelle de la prestation proposée par le candidat jugée d'après la partie 1 (CMT1) du cadre de mémoire technique (sous-pondération: 30 %); b) qualité environnementale en termes de transport et de traitement des déchets jugée d'après la partie 2 (CMT2) du cadre de mémoire technique (sous-pondération: 20 %).
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Valorisation des produits végétaux zone Nord
Brève description:
Valorisation des végétaux zone Nord Sud: 2 760 t à l'année (2 700 t de végétaux — 60 t de souches).
Intitulé du lot: Valorisation des produits végétaux zone Sud
Brève description:
Valorisation des végétaux zone Sud: 2 760 t à l'année (2 700 t de végétaux — 60 t de souches).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-15 📅
Nom: Collecti'Sable
Adresse postale: 1 rue Robert Schumann
Commune postale: Saint-Ay
Code postal: 45130
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 705 600 EUR 💰
Nom: Bourdin Jardins et Paysages
Adresse postale: 29 rue des Frères Lumière
Commune postale: Chécy
Code postal: 45430
Valeur totale du marché: 191 400 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-11-18 📅
Nom: Setrad SAS Veolia
Adresse postale: Zone d'activités des Pierrelets
Commune postale: Chaingy
Code postal: 45380
Valeur totale du marché: 263 400 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1

Référence
Informations complémentaires
— Il s'agit de marchés ordinaires conclus sur la base des prix unitaires du bordereau des prix unitaires. Les titulaires sont rémunérés conformément aux quantités de prestations qu'ils auront exécutées. Les montants indiqués ci-dessus sont estimatifs,
Afficher plus
— la valeur technique était appréciée au regard du cadre de mémoire technique au moyen des sous-critères suivants:
a) qualité technique et organisationnelle de la prestation proposée par le candidat jugée d'après la partie 1 (CMT1) du cadre de mémoire technique (sous-pondération: 30 %);
b) qualité environnementale en termes de transport et de traitement des déchets jugée d'après la partie 2 (CMT2) du cadre de mémoire technique (sous-pondération: 20 %).
Source: OJS 2019/S 232-569647 (2019-11-27)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Centre — Val de Loire Centre — Val de Loire Loiret
Fournisseurs:
Bourdin Jardins et Paysages COLLECTI'SABLE Setrad SAS Veolia
Produits/services:
Services d'évacuation des eaux usées... Services liés aux déchets et aux ordures Élimination et traitement des ordures Services de traitement et... Services d'élimination de déchets...