La présente consultation porte sur les prestations de traitement des balayures et végétaux issus des activités des services de la Métropole et des communes membres d'Orléans Métropole et donnera lieu à un marché ordinaire alloti.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-04.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement des balayures et végétaux issus des activités des services de la Métropole et des communes membres d'Orléans Métropole (3 lots)
M19s0090”
Produits/services: Services d'élimination de déchets solides urbains📦
Brève description:
“La présente consultation porte sur les prestations de traitement des balayures et végétaux issus des activités des services de la Métropole et des communes...”
Brève description
La présente consultation porte sur les prestations de traitement des balayures et végétaux issus des activités des services de la Métropole et des communes membres d'Orléans Métropole et donnera lieu à un marché ordinaire alloti.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Valorisation des balayures
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élimination de déchets solides urbains📦
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Description du marché: Valorisation des balayures: 3 600 t à l'année.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique au moyen des sous-critères détaillés dans les renseignements complémentaires”
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 50
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché peut être reconduit 3 fois par période de 1 an, soit une durée maximale du marché de 4 ans.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Valorisation des produits végétaux zone nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Valorisation des végétaux zone nord sud: 2 760 t à l'année (2 700 t de végétaux — 60 t de souches).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Valorisation des produits végétaux zone sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Valorisation des végétaux zone sud: 2 760 t à l'année (2 700 t de végétaux — 60 t de souches).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la...”
Liste et brève description des conditions
— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents,
— formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-04
14:30 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm — Examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats sur la base des éléments demandés à l'article 5-1-1 du règlement de la consultation. — La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique (note sur 10 — pondération 50 %), au moyen des sous-critères suivants:
a) qualité technique et organisationnelle de la prestation proposée par le candidat jugée d'après la partie 1 (CMT 1) du cadre de mémoire technique (sous-pondération: 30 %);
b) qualité environnementale en termes de transport et de traitement des déchets jugée d'après la partie 2 (CMT 2) du cadre de mémoire technique (sous-pondération: 20 %).
Durée du contrat: le marché est passé pour une durée allant du 1.1.2020 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31.12.2020. — Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm — La transmission des offres et questions, par courriel, n'est pas autorisée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 171-417729 (2019-09-03)
Avis d'attribution de marché (2019-11-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Orléans métropole
Adresse postale: Espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement des balayures et végétaux issus des activités des services de la métropole et des communes membres d'Orléans métropole (3 lots)
M19s0090”
Brève description:
“La présente consultation porte sur les prestations de traitement des balayures et végétaux issus des activités des services de la métropole et des communes...”
Brève description
La présente consultation porte sur les prestations de traitement des balayures et végétaux issus des activités des services de la métropole et des communes membres d'Orléans métropole et donnera lieu à un marché ordinaire alloti.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 160 400 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Valorisation des produits végétaux zone Nord
Description
Description du marché:
“Valorisation des végétaux zone Nord Sud: 2 760 t à l'année (2 700 t de végétaux — 60 t de souches).” Champ d'application du marché
Titre: Valorisation des produits végétaux zone Sud
Description
Description du marché:
“Valorisation des végétaux zone Sud: 2 760 t à l'année (2 700 t de végétaux — 60 t de souches).”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 171-417729
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Valorisation des balayures
Date de conclusion du contrat: 2019-11-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Collecti'Sable
Adresse postale: 1 rue Robert Schumann
Commune postale: Saint-Ay
Code postal: 45130
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 705 600 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Valorisation des produits végétaux zone Nord
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Bourdin Jardins et Paysages
Adresse postale: 29 rue des Frères Lumière
Commune postale: Chécy
Code postal: 45430
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 191 400 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Valorisation des produits végétaux zone Sud
Date de conclusion du contrat: 2019-11-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Setrad SAS Veolia
Adresse postale: Zone d'activités des Pierrelets
Commune postale: Chaingy
Code postal: 45380
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 263 400 💰
“— Il s'agit de marchés ordinaires conclus sur la base des prix unitaires du bordereau des prix unitaires. Les titulaires sont rémunérés conformément aux...”
— Il s'agit de marchés ordinaires conclus sur la base des prix unitaires du bordereau des prix unitaires. Les titulaires sont rémunérés conformément aux quantités de prestations qu'ils auront exécutées. Les montants indiqués ci-dessus sont estimatifs,
— la valeur technique était appréciée au regard du cadre de mémoire technique au moyen des sous-critères suivants:
a) qualité technique et organisationnelle de la prestation proposée par le candidat jugée d'après la partie 1 (CMT1) du cadre de mémoire technique (sous-pondération: 30 %);
b) qualité environnementale en termes de transport et de traitement des déchets jugée d'après la partie 2 (CMT2) du cadre de mémoire technique (sous-pondération: 20 %).
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Source: OJS 2019/S 232-569647 (2019-11-27)