Accord-cadre relatif à l'exploitation des lignes de transport régional à la demande dans la Drôme et les départements voisins. L'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum. L'accord-cadre, d'une durée de 1 an reconductible tacitement 3 fois, est alloti en 13 lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-21.
L'appel d'offres a été publié le 2019-04-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-04-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 19A0042
Brève description:
“Accord-cadre relatif à l'exploitation des lignes de transport régional à la demande dans la Drôme et les départements voisins. L'accord-cadre donne lieu à...”
Brève description
Accord-cadre relatif à l'exploitation des lignes de transport régional à la demande dans la Drôme et les départements voisins. L'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum. L'accord-cadre, d'une durée de 1 an reconductible tacitement 3 fois, est alloti en 13 lots.
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-04-17 📅
Date limite de soumission: 2019-05-21 📅
Date de publication: 2019-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 078-187070
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
“Concernant les éléments relatifs à la candidature, le candidat ne remettra que l'attestation et déclaration sur l'honneur, modèle de la région, complété par...”
Concernant les éléments relatifs à la candidature, le candidat ne remettra que l'attestation et déclaration sur l'honneur, modèle de la région, complété par le candidat seul ou le candidat en groupement d'entreprises, et ses sous-traitants, le cas échéant. En effet, seul l'attributaire pressenti devra fournir les justificatifs relatifs à la candidature énumérés à l'article 4.2.1.1 du règlement de la consultation. Concernant l'offre de base le candidat remettra l'intégralité des pièces prévues à l'article 4.1.2 du règlement de la consultation. Pour toute question relative à la consultation, le candidat se reportera à l'article 3.4 du règlement de la consultation. L'estimation des lots est annuelle.
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Source: OJS 2019/S 078-187070 (2019-04-17)
Informations complémentaires (2019-04-25) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterrand — CS 20033
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-04-25 📅
Date de publication: 2019-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 083-197897
Se réfère à l'avis: 2019/S 078-187070
Numéro JO-S: 83
Source: OJS 2019/S 083-197897 (2019-04-25)
Avis d'attribution de marché (2019-11-27) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre relatif à l'exploitation des lignes de transport régional à la demande dans la Drôme et les départements voisins. L'accord-cadre donne lieu à...”
Brève description
Accord-cadre relatif à l'exploitation des lignes de transport régional à la demande dans la Drôme et les départements voisins. L'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum. L'accord-cadre, d'une durée d'un an reconductible tacitement 3 fois, est alloti en 13 lots.
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Total value of the procurement: 1249096.28 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-11-27 📅
Date de publication: 2019-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 232-569853
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
“Le lot nº 7 a été déclaré sans suite puis relancé en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence selon l'article R. 2122-2 du code de la...”
Le lot nº 7 a été déclaré sans suite puis relancé en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence selon l'article R. 2122-2 du code de la commande publique. En cours de passation, il fera l'objet d'un avis d'attribution ultérieurement.
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Source: OJS 2019/S 232-569853 (2019-11-27)
Avis d'attribution de marché (2019-12-17) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: 19A0042007
Brève description:
“Accord-cadre relatif à l'exploitation des lignes de transport régional à la demande dans la Drôme et les départements voisins. L'accord cadre donne lieu à...”
Brève description
Accord-cadre relatif à l'exploitation des lignes de transport régional à la demande dans la Drôme et les départements voisins. L'accord cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum. L'accord-cadre, d'une durée de 1 an reconductible tacitement 3 fois, est alloti en 13 lots.
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Total value of the procurement: 23 652 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Region Auvergne-Rhône-Alpes
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-12-17 📅
Date de publication: 2019-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 246-606612
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
“Le Lot 1 a déjà fait l'objet d'un avis d'attribution.”
Source: OJS 2019/S 246-606612 (2019-12-17)