Réparation, fourniture de pièces et de fluides pour des matériels de collecte des ordures ménagères et des véhicules utilitaires et légers
Communauté communes canton de Rumilly
Accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum ni maximum.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits pétroliers, charbon et huiles › Préparations lubrifiantes
- • Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes › Services de réparation et d'entretien de camions
- • Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-05-29 | Avis de marché |
| 2019-10-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Numéro de référence: 2019-Rts-15d
Brève description: Accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes 📦
Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté communes Canton de Rumilly
Adresse postale: bâtiment la Manufacture — 3 place de la Manufacture
Code postal: 74152
Commune postale: Rumilly
Contact
Adresse Internet: http://www.rumilly-terredesavoie.fr 🌏
Courrier électronique: contact@rumilly-terredesavoie.fr 📧
Téléphone: +33 450018700 📞
Fax: +33 450018701 📠
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mp74.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-29 📅
Date limite de soumission: 2019-07-01 📅
Date de publication: 2019-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 105-256297
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien, réparation des châssis de bennes à ordures ménagères, des châssis équipés d'un bras de préhension ou d'une grue
Numéro du lot: 1
Brève description: Le détail de la prestation figure dans le Cctp
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: L'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois par période de 1 an (maximum 4 ans)
Intitulé du lot: Entretien, réparation en chaudronnerie et hydraulique des caissons de bennes à ordures ménagères et de lève-conteneurs
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Entretien, réparation en chaudronnerie et hydraulique des bras ampli roll et des grues auxiliaires
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de fluides pour camion, véhicules utilitaires et véhicules légers
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour bennes à ordures ménagères et lève-conteneurs de marque Semat
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture de pièces diverses pour poids lourds
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fourniture de pièces diverses pour véhicules utilitaires et véhicules légers
Numéro du lot: 7
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Se référer au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24740074000061
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 105-256297 (2019-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Numéro de référence: 2019-Rts-15d
Brève description: Accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes 📦
Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté communes Canton de Rumilly
Adresse postale: bâtiment la Manufacture — 3 place de la Manufacture
Code postal: 74152
Commune postale: Rumilly
Contact
Adresse Internet: http://www.rumilly-terredesavoie.fr 🌏
Courrier électronique: contact@rumilly-terredesavoie.fr 📧
Téléphone: +33 450018700 📞
Fax: +33 450018701 📠
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mp74.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-29 📅
Date limite de soumission: 2019-07-01 📅
Date de publication: 2019-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 105-256297
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mp74.fr
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien, réparation des châssis de bennes à ordures ménagères, des châssis équipés d'un bras de préhension ou d'une grue
Numéro du lot: 1
Brève description: Le détail de la prestation figure dans le Cctp
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: L'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois par période de 1 an (maximum 4 ans)
Intitulé du lot: Entretien, réparation en chaudronnerie et hydraulique des caissons de bennes à ordures ménagères et de lève-conteneurs
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Entretien, réparation en chaudronnerie et hydraulique des bras ampli roll et des grues auxiliaires
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de fluides pour camion, véhicules utilitaires et véhicules légers
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour bennes à ordures ménagères et lève-conteneurs de marque Semat
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture de pièces diverses pour poids lourds
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fourniture de pièces diverses pour véhicules utilitaires et véhicules légers
Numéro du lot: 7
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Se référer au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24740074000061
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 105-256297 (2019-05-29)
Avis d'attribution de marché (2019-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Bâtiment La Manufacture — 3 place de la Manufacture
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-01 📅
Date de publication: 2019-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 192-467007
Se réfère à l'avis: 2019/S 105-256297
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Le détail de la prestation figure dans le CCTP.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-10 📅
Nom: Bernard Trucks Meythet
Adresse postale: 31 bis route de Frangy
Commune postale: Meythet
Code postal: 74960
Pays: France 🇫🇷
Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Nom: Palfinger France
Adresse postale: 329 route de Valparc
Commune postale: Poisy
Code postal: 74330
Nom: York
Adresse postale: 1394 avenue de Draguignan
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Pays: Var 🏙️
Nom: Semat
Adresse postale: 335 avenue Jean Guiton
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Nom: Durand Services
Adresse postale: ZI La Saulaie, 269 route de Givors
Commune postale: Chasse-sur-Rhône
Code postal: 38670
Pays: Isère 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2019/S 192-467007 (2019-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Bâtiment La Manufacture — 3 place de la Manufacture
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-01 📅
Date de publication: 2019-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 192-467007
Se réfère à l'avis: 2019/S 105-256297
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Les accords-cadres sont conclus sans montant minimum ni maximum. La valeur totale du marché et le montant figurant pour chaque lot de «1 EUR» correspondent à des montants fictifs indiqués simplement pour remplir des cases bloquantes «valeur obligatoire». Ils sont conclus pour une durée initiale de 1 an, reconductible 3 fois par période de 1 an (4 ans maximum).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Le détail de la prestation figure dans le CCTP.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-10 📅
Nom: Bernard Trucks Meythet
Adresse postale: 31 bis route de Frangy
Commune postale: Meythet
Code postal: 74960
Pays: France 🇫🇷
Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Nom: Palfinger France
Adresse postale: 329 route de Valparc
Commune postale: Poisy
Code postal: 74330
Nom: York
Adresse postale: 1394 avenue de Draguignan
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Pays: Var 🏙️
Nom: Semat
Adresse postale: 335 avenue Jean Guiton
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Nom: Durand Services
Adresse postale: ZI La Saulaie, 269 route de Givors
Commune postale: Chasse-sur-Rhône
Code postal: 38670
Pays: Isère 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2019/S 192-467007 (2019-10-01)
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