Relance exécution de services de transport scolaire et non urbain de personnes (2 lots)

Arche Agglo

La présente consultation a pour objet l'exécution de services de transport scolaire et non-urbain de personnes pour le compte de Arche Agglo sur son ressort territorial. Les prestations de l'accord-cadre sont décomposées en 2 lots:
— lot 1: transport scolaire et non urbain — ligne 3a (La Roche de Glun — Tournon-sur-Rhône),
— lot 2: transport scolaire et non urbain — ligne 11a (Saint-Félicien — Tournon-sur-Rhône).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-05-22 Avis de marché
2019-07-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: 2019-3-F-BIS
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'exécution de services de transport scolaire et non-urbain de personnes pour le compte de Arche Agglo sur son ressort territorial. Les prestations de l'accord-cadre sont décomposées en 2 lots: — lot 1: transport scolaire et non urbain — ligne 3a (La Roche de Glun — Tournon-sur-Rhône), — lot 2: transport scolaire et non urbain — ligne 11a (Saint-Félicien — Tournon-sur-Rhône).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Drôme 🏙️
Ardèche 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Arche Agglo
Adresse postale: BP 103
Code postal: 07305
Commune postale: Tournon-sur-Rhône
Contact
Adresse Internet: https://www.archeagglo.fr/ 🌏
Courrier électronique: achatspublics@archeagglo.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_Rgv_h69wIi 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-22 📅
Date limite de soumission: 2019-06-19 📅
Date de publication: 2019-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 101-244572
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
La durée de l'accord-cadre est fixée à 36 mois à compter du 2.9.2019, reconductible par décision tacite du pouvoir adjudicateur, une fois, pour une durée de 1 an, soit une durée totale maximale de 48 mois.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'exécution de services de transport scolaire et non-urbain de personnes pour le compte de Arche Agglo sur son ressort territorial. Les prestations de l'accord-cadre sont décomposées en 2 lots:
— lot 1: transport scolaire et non urbain — ligne 3a (La Roche de Glun — Tournon-sur-Rhône),
— lot 2: transport scolaire et non urbain — ligne 11a (Saint-Félicien — Tournon-sur-Rhône).
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Transport scolaire et non urbain — ligne 3a (La Roche de Glun — Tournon-sur-Rhône)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Montant minimum annuel de 150 000 EUR HT. Montant maximum annuel de 320 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible par décision tacite du pouvoir adjudicateur, 1 fois, pour une durée de 1 an, soit une durée totale maximale de 48 mois.
Description des options:
Des marchés négociés pourront être passés ultérieurement, sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires conformément au code de la commande publique.
Informations complémentaires:
La durée de l'accord-cadre est fixée à 36 mois à compter du 2.9.2019, reconductible par décision tacite du pouvoir adjudicateur, une fois, pour une durée de 1 an, soit une durée totale maximale de 48 mois.
Intitulé du lot: Transport scolaire et non urbain — ligne 11a (Saint-Félicien — Tournon-sur-Rhône)
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible par décision tacite du pouvoir adjudicateur, une fois, pour une durée de 1 an, soit une durée totale maximale de 48 mois.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique/exploitation
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Développement durable
Performance sociale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 55

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_Rgv_h69wIi 🌏

Référence
Informations complémentaires
La présente consultation fait suite à une déclaration sans suite. Ref JOUE: 2019/S 077-183463.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2019/S 101-244572 (2019-05-22)
Avis d'attribution de marché (2019-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'exécution de services de transport scolaire et non-urbain de personnes pour le compte de ARCHE Agglo sur son ressort territorial. Les prestations de l'accord-cadre sont décomposées en 2 lots: — lot 1: transport scolaire et non urbain — ligne 3a (La Roche de Glun — Tournon-sur-Rhône), — lot 2: transport scolaire et non urbain — ligne 11a (Saint-Félicien — Tournon-sur-Rhône).
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ARCHE Agglo

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-26 📅
Date de publication: 2019-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 146-360152
Se réfère à l'avis: 2019/S 101-244572
Numéro JO-S: 146

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'exécution de services de transport scolaire et non-urbain de personnes pour le compte de ARCHE Agglo sur son ressort territorial. Les prestations de l'accord-cadre sont décomposées en 2 lots:

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-24 📅
Nom: Les Courriers Rhodaniens
Adresse postale: ZA la Maladière
Commune postale: Saint-Peray
Code postal: 07130
Pays: France 🇫🇷
Ardèche 🏙️
Adresse Internet: http://www.courriers-rhodaniens.fr 🌏
Nom: Les Cars du Vivarais
Adresse postale: 10 rue Pré Lacour
Commune postale: Saint-Félicien
Code postal: 07401
Adresse Internet: http://www.cars-du-vivarais.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2019/S 146-360152 (2019-07-26)
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