Reconnaissances géologiques, géotechniques, hydrogéologiques et géophysiques, dans le cadre des opérations de modernisation du réseau fluvial de la direction territoriale Bassin de la Seine
Les prestations concernent l'exécution de reconnaissances géologiques, géotechniques, hydrogéologiques, et géophysiques, pour le compte de la Direction territoriale Bassin de la Seine (DTBS) de Voies navigables de France (VNF).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-02.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Reconnaissances géologiques, géotechniques, hydrogéologiques et géophysiques, dans le cadre des opérations de modernisation du réseau fluvial de la...”
Titre
Reconnaissances géologiques, géotechniques, hydrogéologiques et géophysiques, dans le cadre des opérations de modernisation du réseau fluvial de la direction territoriale Bassin de la Seine
SEGT_Geotechnique_2019
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Produits/services: Travaux d'étude géotechnique📦
Brève description:
“Les prestations concernent l'exécution de reconnaissances géologiques, géotechniques, hydrogéologiques, et géophysiques, pour le compte de la Direction...”
Brève description
Les prestations concernent l'exécution de reconnaissances géologiques, géotechniques, hydrogéologiques, et géophysiques, pour le compte de la Direction territoriale Bassin de la Seine (DTBS) de Voies navigables de France (VNF).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
Ces prestations doivent permettent, sur le secteur des unités territoriales de Voies navigables de France (unité Boucle de la Seine, unité Canaux Picardie Champagne-Ardennes, unité Marne, unité Seine Amont, unité Seine Nord), des reconnaissances géotechniques, géophysiques, des essais de laboratoire et la mise en place de dispositifs d'auscultation.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre a une durée de 12 mois reconductible 3 fois par tacite reconduction.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Reconductions.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Reconnaissances géotechniques, géophysiques, essais de laboratoire et dispositifs d'auscultation sur le secteur UL” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Ces prestations doivent permettre, sur le secteur de l'unité territoriale Loire de Voies navigables de France, la réalisation de reconnaissances...”
Description du marché
Ces prestations doivent permettre, sur le secteur de l'unité territoriale Loire de Voies navigables de France, la réalisation de reconnaissances géotechniques, géophysiques, d'essais de laboratoire et dispositifs d'auscultation.
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Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible selon la périodicité suivante: période ferme 12 mois:
— reconduction nº 1: 12 mois,
— reconduction nº 2: 12 mois,
— reconduction...”
Description des renouvellements
Le marché est reconductible selon la périodicité suivante: période ferme 12 mois:
— reconduction nº 1: 12 mois,
— reconduction nº 2: 12 mois,
— reconduction nº 3: 12 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Sous réserve des règles relatives à la liberté des prix et à la concurrence, les soumissionnaires peuvent se présenter individuellement ou sous la forme...”
Liste et brève description des conditions
Sous réserve des règles relatives à la liberté des prix et à la concurrence, les soumissionnaires peuvent se présenter individuellement ou sous la forme d'un groupement momentané d'opérateurs économiques conformément à l'article R. 2142-19 à 27 du code de la commande publique. Les soumissionnaires peuvent présenter une candidature et une offre sous la forme d'un groupement conjoint ou d'un groupement solidaire. Pour les groupements conjoints, le mandataire du groupement conjoint est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître de l'ouvrage, pour l'exécution du marché. Les soumissionnaires ont la possibilité de présenter une candidature pour les 2 lots. Les soumissionnaires sont informés que:
— il leur est interdit de présenter plusieurs candidatures et offres en agissant à la fois en qualité de soumissionnaire individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements,
— un même opérateur économique n'est pas autorisé à présenter plusieurs candidatures et offres en qualité de mandataire d'un groupement et de soumissionnaire individuel.
Les candidats ne sont pas autorisés à modifier la forme du groupement en cours de procédure. L'appréciation des capacités des groupements d'entreprises est globale. Le groupement d'entreprise est représenté par un mandataire pour l'exécution du marché. Sous-dossier candidature: article 3-1.2 du règlement de la consultation les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme du DUME ou e-DUME (Document unique de marché européen issu du règlement d'exécution (UE) 2016/7 de la commission du 5.1.2016 disponible sur le site https://dume.chorus-pro.gouv.fr/#/operateur-economique).
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-02
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-03
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Le montant minimum et maximum par an des accords-cadres à bons de commandes est le suivant:
— lot 1: 100 000,00 EUR HT minimum/an et 1 200 000,00 EUR HT...”
Le montant minimum et maximum par an des accords-cadres à bons de commandes est le suivant:
— lot 1: 100 000,00 EUR HT minimum/an et 1 200 000,00 EUR HT maximum/an,
— lot 2: 15 000,00 EUR HT minimum/an et 200 000,00 EUR HT maximum/an.
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Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy, adresse internet: http://www.paris.tribunaladministratif.fr
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: https://www.telerecours.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics”
Adresse postale:
“Direction des affaires juridiques, sous-direction de la commande publique, bureau économie, statistiques et techniques de l'achat public/1c bâtiment...”
Adresse postale
Direction des affaires juridiques, sous-direction de la commande publique, bureau économie, statistiques et techniques de l'achat public/1c bâtiment Condorcet, 6 rue Louiseweiss, Télédoc 353
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Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr
— référé précontractuel: depuis...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr
— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative),
— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de justice administrative),
— recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
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Source: OJS 2019/S 191-464325 (2019-09-30)
Avis d'attribution de marché (2020-09-16) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Reconnaissances géologiques, géotechniques, hydrogéologiques et géophysiques, dans le cadre des opérations de modernisation du réseau fluvial de la...”
Titre
Reconnaissances géologiques, géotechniques, hydrogéologiques et géophysiques, dans le cadre des opérations de modernisation du réseau fluvial de la direction territoriale bassin de la Seine
SEGT_Geotechnique_2019
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Brève description:
“Les prestations concernent l'exécution de reconnaissances géologiques, géotechniques, hydrogéologiques, et géophysiques, pour le compte de la Direction...”
Brève description
Les prestations concernent l'exécution de reconnaissances géologiques, géotechniques, hydrogéologiques, et géophysiques, pour le compte de la Direction territoriale bassin de la Seine (DTBS) de Voies navigables de France (VNF).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 138 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Ces prestations doivent permettre, sur le secteur des unités territoriales de voies navigables de France (unité boucle de la Seine, unité canaux Picardie...”
Description du marché
Ces prestations doivent permettre, sur le secteur des unités territoriales de voies navigables de France (unité boucle de la Seine, unité canaux Picardie Champagne-Ardennes, unité Marne, unité Seine-Amont, unité Seine Nord), des reconnaissances géotechniques, géophysiques, des essais de laboratoire et la mise en place de dispositifs d'auscultation.
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Description du marché:
“Ces prestations doivent permettre, sur le secteur de l'unité territoriale Loire de voies navigables de France, la réalisation de reconnaissances...”
Description du marché
Ces prestations doivent permettre, sur le secteur de l'unité territoriale Loire de voies navigables de France, la réalisation de reconnaissances géotechniques, géophysiques, d'essais de laboratoire et dispositifs d'auscultation.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 191-464325
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20 21 I 041 0
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Lot 1: reconnaissances géotechniques, géophysiques, essais de laboratoire et dispositifs d'auscultation sur le secteur UBS, UCPCA, UM, USA USN”
Date de conclusion du contrat: 2020-07-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Geotec
Adresse postale: 9 boulevard de l'Europe
Commune postale: Quetigny-les-Dijon
Code postal: 21800
Pays: France 🇫🇷
Région: Côte-d’Or🏙️
URL: http://Geotec.fr🌏
Le contractant est une PME
Nom: Hydrogéotechnique Nord & Ouest
Adresse postale: 28/30 avenue Jacque Anquetil
Commune postale: Goussainville
Code postal: 95190
Région: Val-d’Oise🏙️
URL: http://Hydrogeotechnique.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 730060.28 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20 21 I 042 0
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Lot 2: reconnaissances géotechniques, géophysiques, essais de laboratoire et dispositifs d'auscultation sur le secteur UL” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Hydrogeotechnique Nord & Ouest
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 754250.48 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom:
“Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, 75181 Paris, F, Téléphone: (+33) 1 44 59 44 00, courriel: greffe.taparis juradm.fr, adresse internet:...”
Nom
Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, 75181 Paris, F, Téléphone: (+33) 1 44 59 44 00, courriel: greffe.taparis juradm.fr, adresse internet: http://www.paris.tribunaladministratif. Fr VI.4.2) organe chargé des procédures
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Adresse postale: 7 rue de Jouy
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale:
“Direction des affaires juridiques sous-direction de la commande publique bureau économie, statistiques et techniques de l'achat public/1C Bâtiment Condorcet...”
Adresse postale
Direction des affaires juridiques sous-direction de la commande publique bureau économie, statistiques et techniques de l'achat public/1C Bâtiment Condorcet 6 rue Louiseweiss Télédoc 353
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr;
— référé pré-contractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (articles L. 551-13 à L551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative);
— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de justice administrative);
— recours de plein contentieux: dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
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Source: OJS 2020/S 183-441207 (2020-09-16)