Réalisation et livraison de travaux d'impression en 3 lots sur 4 ans
Commune de Brignoles
Le marché est passé selon les règles de l'appel d'offres ouvert européen.Il s'agit globalement d'un marché de prestations de service consistant à réaliser et à livrer des imprimés divers simples et complexes, récurrents ou ponctuels pour couvrir les différents services de la ville.
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter de la date de notification renouvelable expressément 3 fois sans que la durée maximale ne puisse excéder 4 ans.
L'accord-cadre est alloti. Il est pluri-attributaire comme indiqué ci-dessous:
— lot nº 1: 3 titulaires maximum,
— lot nº 2: 3 titulaires maximum,
— lot nº 3: 5 titulaires maximum.
Les montants maximum annuel de commande sont les suivants:
— lot nº 1: 60000 EUR HT,
— lot nº 2: 20000 EUR HT,
— lot nº 3: 25000 EUR HT.
À titre indicatif la moyenne annuelle des dépenses sur les trois dernières années est de:
— lot nº 1: 17360 EUR HT,
— lot nº 2: 3880 EUR HT,
— lot nº 3: 12880 EUR HT.
Le délai de réception des offres était de 2019-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Afficolor SARL
- • Copytel — recto verso
- • Dupligrafic SARL
- • Imprimerie Zimmermann
- • Riccobono Offset Presse
- • SARL Peradotto Roger
- • SAS EXHIBIT
- • Sas Publitex
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-03-14 | Avis de marché |
| 2019-04-01 | Informations complémentaires |
| 2019-11-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et de livraison
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et de livraison 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression et de livraison 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Brignoles
Adresse postale: 45 ter rue Docteur Barbaroux
Code postal: 83170
Commune postale: Brignoles
Contact
Adresse Internet: http://www.brignoles.fr 🌏
Courrier électronique: dcp@brignoles.fr 📧
Téléphone: +33 494862217 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-14 📅
Date limite de soumission: 2019-04-15 📅
Date de publication: 2019-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 055-127124
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Modalités de financement: fonds propres.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 420 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Impression de supports de communication courants
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: Modalités de financement: fonds propres.
Intitulé du lot: Impression d'affiches grands formats
Numéro du lot: 2
Brève description: Le présent marché consiste à réaliser et livrer des affiches grands formats.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Impression de supports de communication spécifiques
Numéro du lot: 3
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Brignoles.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Direction de la commande publique — 83170 Brignoles.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine — BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 055-127124 (2019-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et de livraison
Brève description:
Le marché est passé selon les règles de l'appel d'offres ouvert européen.Il s'agit globalement d'un marché de prestations de service consistant à réaliser et à livrer des imprimés divers simples et complexes, récurrents ou ponctuels pour couvrir les différents services de la ville.
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter de la date de notification renouvelable expressément 3 fois sans que la durée maximale ne puisse excéder 4 ans.
L'accord-cadre est alloti. Il est pluri-attributaire comme indiqué ci-dessous:
— lot nº 1: 3 titulaires maximum,
— lot nº 2: 3 titulaires maximum,
— lot nº 3: 5 titulaires maximum.
Les montants maximum annuel de commande sont les suivants:
— lot nº 1: 60000 EUR HT,
— lot nº 2: 20000 EUR HT,
— lot nº 3: 25000 EUR HT.
À titre indicatif la moyenne annuelle des dépenses sur les trois dernières années est de:
— lot nº 1: 17360 EUR HT,
— lot nº 2: 3880 EUR HT,
— lot nº 3: 12880 EUR HT.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et de livraison 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression et de livraison 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Brignoles
Adresse postale: 45 ter rue Docteur Barbaroux
Code postal: 83170
Commune postale: Brignoles
Contact
Adresse Internet: http://www.brignoles.fr 🌏
Courrier électronique: dcp@brignoles.fr 📧
Téléphone: +33 494862217 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-14 📅
Date limite de soumission: 2019-04-15 📅
Date de publication: 2019-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 055-127124
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Modalités de financement: fonds propres.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché est passé selon les règles de l'appel d'offres ouvert européen.Il s'agit globalement d'un marché de prestations de service consistant à réaliser et à livrer des imprimés divers simples et complexes, récurrents ou ponctuels pour couvrir les différents services de la ville.
Afficher plus
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter de la date de notification renouvelable expressément 3 fois sans que la durée maximale ne puisse excéder 4 ans.
L'accord-cadre est alloti. Il est pluri-attributaire comme indiqué ci-dessous:
— lot nº 1: 3 titulaires maximum,
— lot nº 2: 3 titulaires maximum,
— lot nº 3: 5 titulaires maximum.
Les montants maximum annuel de commande sont les suivants:
— lot nº 1: 60000 EUR HT,
— lot nº 2: 20000 EUR HT,
— lot nº 3: 25000 EUR HT.
À titre indicatif la moyenne annuelle des dépenses sur les trois dernières années est de:
— lot nº 1: 17360 EUR HT,
— lot nº 2: 3880 EUR HT,
— lot nº 3: 12880 EUR HT.
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Impression de supports de communication courants
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le présent marché consiste à réaliser et livrer des supports de communication courants.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: Modalités de financement: fonds propres.
Intitulé du lot: Impression d'affiches grands formats
Numéro du lot: 2
Brève description: Le présent marché consiste à réaliser et livrer des affiches grands formats.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Impression de supports de communication spécifiques
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le présent marché consiste à réaliser et livrer des supports de communication spécifiques.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Brignoles.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Candidature de votre entreprise, hors procédure MPS:
Les justifications à produire sont celles prévues aux articles 44 et 50 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le candidat devra en particulier fournir:
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (imprimé Cerfa Dc1)
Ou, à défaut d'utiliser l'imprimé Dc1,: Lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner précisant: le nom et l'adresse du candidat; si le candidat se présente seul ou en groupement; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire; document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,
Afficher plus
— déclaration du candidat (imprimé Cerfa DC2),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
— déclarations sur l'honneur du candidat concernant les interdictions de soumissionner visées à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics (Voir document joint au Dossier de consultation des entreprises (DCE),
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail. (si DC1 non produit),
— production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales fournitures livrées objet de l'accord-cadre, réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— attestations du destinataire prouvant les prestations ou, à défaut, déclaration de l'opérateur économique (certificats de capacité).
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Direction de la commande publique — 83170 Brignoles.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine — BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (jusqu'à la signature de l'accord-cadre): article L. 551-1 à L. 551-4 du code de justice administrative,
— recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet),
— recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat),
— recours contractuel: article L. 551-13 à L. 551-16 du code de justice administrative,
— référé suspension introduit avant la signature de l'accord-cadre contre les actes détachables du contrat: art. L. 521-1 à L. 521-4 du code de justice administrative.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Informations complémentaires (2019-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 45 Ter rue Docteur Barbaroux
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-01 📅
Date limite de soumission: 2019-05-07 📅
Date de publication: 2019-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 067-157938
Se réfère à l'avis: 2019/S 055-127124
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché est passé selon les règles de l'appel d'offres ouvert européen. Il s'agit globalement d'un marché de prestations de service consistant à réaliser et à livrer des imprimés divers simples et complexes, récurrents ou ponctuels pour couvrir les différents services de la ville. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter de la date de notification renouvelable expressément 3 fois sans que la durée maximale ne puisse excéder 4 ans. L'accord-cadre est alloti. Il est pluri attributaire comme indiqué ci-dessous: lot nº 1: 3 titulaires maximum, lot nº 2: 3 titulaires maximum, lot nº 3: 5 titulaires maximum. Les montants maximum annuel de commande sont les suivants: lot nº 1: 60 000 EUR (HT) Lot nº 2: 20 000 EUR (HT) Lot nº 3: 25 000 EUR (HT). À titre indicatif la moyenne annuelle des dépenses sur les 3 dernières années est de: lot nº 1: 17 360 EUR (HT), lot nº 2: 3 880 EUR (HT), lot nº 3: 12 880 EUR (HT).
Afficher plus
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 45 Ter rue Docteur Barbaroux
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-01 📅
Date limite de soumission: 2019-05-07 📅
Date de publication: 2019-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 067-157938
Se réfère à l'avis: 2019/S 055-127124
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
Nous avons rajouté dans le règlement de consultation une pièce manquante, à savoir le règlement de consultation.
La date limite de remise des offres est donc reporté au mardi 7.5.2019 à 12:00.
Source: OJS 2019/S 067-157938 (2019-04-01)
Avis d'attribution de marché (2019-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 420 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-21 📅
Date de publication: 2019-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 228-560051
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Délai de livraison
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-04 📅
Nom: Riccobono offset presse
Adresse postale: 115 chemin des Valettes
Commune postale: Le Muy
Code postal: 83490
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Nom: Imprimerie Zimmermann
Adresse postale: Avenue du Dr Julien Lefebvre, BP 45
Commune postale: Villeneuve Loubet
Code postal: 06271
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom: Afficolor SARL
Adresse postale: 11e rue, 4e avenue, BP 537
Commune postale: Carros
Code postal: 06510
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: SAS Publitex
Adresse postale: 17 rue Amiral Troude, BP 51124
Commune postale: Brest
Code postal: 29211
Pays: Finistère 🏙️
Nom: SAS Exhibit
Adresse postale: ZI 1re avenue 13e rue
Nom: Dupligrafic SARL
Adresse postale: 20 avenue Graham Bell, BP 33
Commune postale: Marne-la-Vallee
Code postal: 77601
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: SARL Peradotto Roger
Adresse postale: 12 chemin de Saquier
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Nom: Copytel — recto verso
Adresse postale: 579 avenue Kennedy, CS 50116
Commune postale: Mont-de-Marsan
Code postal: 40002
Pays: Landes 🏙️
Adresse postale: ZI, 1re avenue 13e rue
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Jean Racine, BP 40510
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché public de prestations de services à bons de commande avec montant maximum passé pour un an, reconductible 3 fois par voie expresse pour la même période. La durée globale maximale du marché est de 48 mois. Le marché consiste à réaliser et livrer des travaux d'impression pour la Ville de Brignoles.
Les lots 1 et 2 de l'accord-cadre seront attribués à trois titulaires et le lot 3 sera attribué à 5 titulaires maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres.
Montant maximum annuel de commande:
— lot 1: 60 000 EUR (HT),
— lot 2: 25 000 EUR (HT),
— lot 3: 25 000 EUR (HT).
Montant maximum de commande sur 4 ans:
— lot 1: 240 000 EUR (HT),
— lot 2: 80 000 EUR (HT),
— lot 3: 100 000 EUR (HT).
À titre indicatif la moyenne annuelle des dépenses sur les trois dernières années est de:
— lot 1: 17 360 EUR (HT),
— lot 2: 3 880 EUR (HT),
— lot 3: 12 880 EUR (HT).
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-21 📅
Date de publication: 2019-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 228-560051
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Date de notification:
— sociétés Zimmerman, Afficolor, Exhibit (lot 1 et 2), Dupligraphic, Copytel, Peradotto: 6.9.2019,
— société Publitex: 9.9.2019,
— société Riccobono: 16.9.2019.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché public de prestations de services à bons de commande avec montant maximum passé pour un an, reconductible 3 fois par voie expresse pour la même période. La durée globale maximale du marché est de 48 mois. Le marché consiste à réaliser et livrer des travaux d'impression pour la Ville de Brignoles.
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Les lots 1 et 2 de l'accord-cadre seront attribués à trois titulaires et le lot 3 sera attribué à 5 titulaires maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres.
Montant maximum annuel de commande:
— lot 1: 60 000 EUR (HT),
— lot 2: 25 000 EUR (HT),
— lot 3: 25 000 EUR (HT).
Montant maximum de commande sur 4 ans:
— lot 1: 240 000 EUR (HT),
— lot 2: 80 000 EUR (HT),
— lot 3: 100 000 EUR (HT).
— lot 1: 17 360 EUR (HT),
— lot 2: 3 880 EUR (HT),
— lot 3: 12 880 EUR (HT).
Réalisation et livraison de travaux d'impression.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Délai de livraison
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-04 📅
Nom: Riccobono offset presse
Adresse postale: 115 chemin des Valettes
Commune postale: Le Muy
Code postal: 83490
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Nom: Imprimerie Zimmermann
Adresse postale: Avenue du Dr Julien Lefebvre, BP 45
Commune postale: Villeneuve Loubet
Code postal: 06271
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom: Afficolor SARL
Adresse postale: 11e rue, 4e avenue, BP 537
Commune postale: Carros
Code postal: 06510
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: SAS Publitex
Adresse postale: 17 rue Amiral Troude, BP 51124
Commune postale: Brest
Code postal: 29211
Pays: Finistère 🏙️
Nom: SAS Exhibit
Adresse postale: ZI 1re avenue 13e rue
Nom: Dupligrafic SARL
Adresse postale: 20 avenue Graham Bell, BP 33
Commune postale: Marne-la-Vallee
Code postal: 77601
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: SARL Peradotto Roger
Adresse postale: 12 chemin de Saquier
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Nom: Copytel — recto verso
Adresse postale: 579 avenue Kennedy, CS 50116
Commune postale: Mont-de-Marsan
Code postal: 40002
Pays: Landes 🏙️
Adresse postale: ZI, 1re avenue 13e rue
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
Référence
Informations complémentaires
Date de notification:
— sociétés Zimmerman, Afficolor, Exhibit (lot 1 et 2), Dupligraphic, Copytel, Peradotto: 6.9.2019,
— société Publitex: 9.9.2019,
— société Riccobono: 16.9.2019.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Jean Racine, BP 40510
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Source: OJS 2019/S 228-560051 (2019-11-21)
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