Réalisation et fourniture de titres restaurant pour le personnel de la ville de Lyon, du Centre communal d'action social de Lyon et l'école nationale supérieure des Beaux-Arts de Lyon
Le présent accord-cadre porte sur la réalisation et la fourniture de titres restaurant pour le personnel de la ville de Lyon, du CCAS de Lyon et l'ENSBA de Lyon.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-21.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-09-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 21690123100011
Adresse postale: Direction de la commande publique, 10 quai Jean Moulin
Commune postale: Lyon Cedex 01
Code postal: 69205
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472103030📞
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lyon.fr📧
Région: Rhône🏙️
URL: http://www.marchespublics.lyon.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches2.lyon.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre communal d'action sociale de Lyon
Adresse postale: 1 place de la Comédie
Commune postale: Lyon Cedex 01
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://marches2.lyon.fr🌏
Nom: École nationale supérieure des Beaux-Arts
Adresse postale: 8 bis quai Saint-Vincent
Commune postale: Lyon
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 69001
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://marches2.lyon.fr🌏
URL de participation: http://marches2.lyon.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation et fourniture de titres restaurant pour le personnel de la ville de Lyon, du Centre communal d'action social de Lyon et l'école nationale...”
Titre
Réalisation et fourniture de titres restaurant pour le personnel de la ville de Lyon, du Centre communal d'action social de Lyon et l'école nationale supérieure des Beaux-Arts de Lyon
A9cpcd03-N
Le présent accord-cadre porte sur la réalisation et la fourniture de titres restaurant pour le personnel de la ville de Lyon, du CCAS de Lyon et l'ENSBA de Lyon.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de traitement d'opérations et services de compensation📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Le présent accord-cadre porte sur la réalisation et la fourniture de titres restaurant pour le personnel de la ville de Lyon, du CCAS de Lyon et l'ENSBA de Lyon.”
Description du marché
Le présent accord-cadre porte sur la réalisation et la fourniture de titres restaurant pour le personnel de la ville de Lyon, du CCAS de Lyon et l'ENSBA de Lyon.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 000 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-03-31 📅
Date de fin: 2022-03-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible une fois 2 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration honneur: une déclaration sur l'honneur (DC1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration honneur: une déclaration sur l'honneur (DC1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus au code la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Dernier CA: une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire DC2 ou équivalent).” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Ref simplifiées: tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir. Pour toute pièce...”
Liste et brève description des critères de sélection
Ref simplifiées: tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir. Pour toute pièce demandée, le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-22
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 10 quai Jean Moulin, 69001 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Au plus tard d'ici 4 ans.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches2.lyon.fr — appel d'offres ouvert. Les dates de début et de fin de l'accord-cadre sont des dates prévisionnelles. Accord-cadre sans minimum et avec un maximum en quantité de 8 250 000 titres pour la durée totale de l'accord-cadre. La valeur estimée de l'accord-cadre est celle pour la durée totale de l'accord-cadre.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 184-448186 (2019-09-19)
Avis d'attribution de marché (2023-04-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Lyon
Adresse postale: direction de la Commande publique, 10 quai Jean Moulin
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre Communal d action Sociale de Lyon
Nom: ecole Nationale Supérieure des Beaux-Arts
Adresse postale: 8 bis Quai Saint-Vincent
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation et fourniture de titres restaurant pour le personnel de la Ville de Lyon, du Centre Communal d'action Social de Lyon et l'ecole Nationale...”
Titre
réalisation et fourniture de titres restaurant pour le personnel de la Ville de Lyon, du Centre Communal d'action Social de Lyon et l'ecole Nationale Supérieure des Beaux-Arts de Lyon
A9cpcd03-N
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Brève description:
“le présent accord-cadre porte sur la réalisation et la fourniture de titres restaurant pour le personnel de la Ville de Lyon, du Ccas de Lyon et l'ensba de Lyon”
Brève description
le présent accord-cadre porte sur la réalisation et la fourniture de titres restaurant pour le personnel de la Ville de Lyon, du Ccas de Lyon et l'ensba de Lyon
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 61 875 000 💰
Description
Description du marché:
“le présent accord-cadre porte sur la réalisation et la fourniture de titres restaurant pour le personnel de la Ville de Lyon, du Ccas de Lyon et l'ensba de Lyon”
Description du marché
le présent accord-cadre porte sur la réalisation et la fourniture de titres restaurant pour le personnel de la Ville de Lyon, du Ccas de Lyon et l'ensba de Lyon
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 184-448186
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: L1981a
Date de conclusion du contrat: 2020-02-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: natixis Intertitres
Adresse postale: 30 avenue Pierre Mendès
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 61 875 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Source: OJS 2023/S 082-249808 (2023-04-21)