Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation des prestations PAO et de création graphique pour les besoins récurrents de la Région Auvergne Rhône-Alpes
19A0139000”
Produits/services: Services de conception graphique📦
Brève description:
“Réalisation des prestations PAO et de création graphique pour les besoins récurrents de la Région Auvergne Rhône-Alpes.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 720 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de conception graphique📦
Lieu d'exécution: Rhône-Alpes🏙️
Description du marché:
“Réalisation de prestations PAO et création graphique de documents pour les besoins récurrents de la Région Auvergne-Rhône-Alpes.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 720 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée initiale est de 12 mois. Reconductible 3 fois. Durée de chaque reconduction: 12 mois.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La Région se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique (CCP).”
Description des options
La Région se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique (CCP).
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande. Nombre maximum d'attributaires: 6. Lot unique, sans montant minimal ni montant maximal. Date de prise...”
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande. Nombre maximum d'attributaires: 6. Lot unique, sans montant minimal ni montant maximal. Date de prise d'effet: 6 juin 2020.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les commandes sont attribuées à tour de rôle selon le classement issu du jugement des offres. Ainsi, pour chaque commande, le choix du titulaire...”
Conditions d'exécution du contrat
Les commandes sont attribuées à tour de rôle selon le classement issu du jugement des offres. Ainsi, pour chaque commande, le choix du titulaire s'effectuera par roulement selon l'ordre de classement des offres; la 1 commande émise sera destinée à l'entreprise classée première, la commande suivante sera destinée à l'entreprise classée 2, et ainsi de suite.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 6
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-28
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 4 trimestre 2023.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe-ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://Lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé-suspension: avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé-suspension: avant la signature du marché (article (L. 521-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative),
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence,
— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette notification au candidat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe-ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://Lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 248-614094 (2019-12-19)
Avis d'attribution de marché (2020-05-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: 1, esplanade François Mitterrand — CS 20033
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation des prestations PAO et de création graphique pour les besoins récurrents de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
19A0139000”
Brève description:
“— réalisation des prestations PAO et de création graphique pour les besoins récurrents de la Région Auvergne-Rhône-Alpes.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 720 000 💰
Description
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Description du marché:
“— réalisation de prestations PAO et création graphique de documents pour les besoins récurrents de la Région Auvergne-Rhône-Alpes.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des travaux graphiques à remettre au mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de l'équipe dédiée
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“Organisation et moyens mis en œuvre afin d'assurer la bonne exécution des prestations”
Prix (pondération): 30
Informations sur les options
Description des options:
“— la région se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du Code de la commande...”
Description des options
— la région se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique (CCP).
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“— l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande;
— il est sans montant minimum ni maximum et il est multi-attributaire (nombres d'attributaires...”
Informations complémentaires
— l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande;
— il est sans montant minimum ni maximum et il est multi-attributaire (nombres d'attributaires =cinq);
— la durée de l'accord-cadre est d'une durée de douze mois reconductible trois fois pour la même durée.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 248-614094
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19A0139000
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Réalisation des prestations PAO et de création graphique pour les besoins récurrents de la région Auvergne-Rhône-Alpes. L'accord-cadre est multi-attributaire”
Date de conclusion du contrat: 2020-04-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Julien Gendre (mandataire)
Adresse postale: 2, rue du Petit Revoyet
Commune postale: Oullins
Code postal: 69600
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: julien@smallfactories.fr📧
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Vincent Jacquin (cotraitant)
Adresse postale: 20, rue du Chasnot
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Région: Doubs🏙️
URL: http://Smallfactories.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 179 685 💰
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-04-22 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Heure d'été
Adresse postale: 15 avenue Félix Faure
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Courrier électronique: info@heuredete.com📧
URL: http://www.heuredete.com/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 359 485 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Big Bang communication
Adresse postale: 119, rue Servient
Code postal: 69003
Courrier électronique: marches@bigbang.fr📧
URL: https://www.bigbang.fr/one-page/contact🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 553 225 💰
4️⃣
Titre:
“Réalisation des prestations PAO et de création graphique pour les besoins récurrents de la région Auvergne-Rhône-Alpes. L'accord-cadre est multi attributaire” Nom et adresse du contractant
Nom: All contents
Adresse postale: 38, bis avenue république
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63100
Courrier électronique: stephanie.testud@allcontents.com📧
Région: Puy-de-Dôme🏙️
URL: https://www.allcontents.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 448 460 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Laureen Wojcieckowski
Adresse postale: 125, cours Albert Thomas
Courrier électronique: laureen@wwanted.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 332 250 💰
“— le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché;
— L'Accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande;
—...”
— le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché;
— L'Accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande;
— l'accord-cadre est sans montant minimum et sans montant maximum;
— l'estimation sur la durée totale (reconductions comprises): 720 000.00 EUR.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé pré contractuel:avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé suspension: avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé pré contractuel:avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé suspension: avant la signature du marché (article (L. 521-1 du code de justice administrative);
— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative);
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat.cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence;
— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette notification au candidat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Source: OJS 2020/S 100-241918 (2020-05-20)