Réalisation d'ateliers des territoires flash
Ministère de l'écologie
Le présent marché a pour objet l'animation d'une démarche d'atelier des territoires flash qui est une offre d'accompagnement des collectivités à la carte. Elle est déclinée de la démarche nationale de l'atelier des territoires conduite par la Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN) depuis une dizaine d'années.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-03-28 | Avis de marché |
| 2019-09-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'urbanisme
Numéro de référence: 2019-08-AD_AdtFlash
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'animation d'une démarche d'atelier des territoires flash qui est une offre d'accompagnement des collectivités à la carte....”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'urbanisme 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'urbanisme 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ministère de l'écologie
Adresse postale: Dgaln
Code postal: 92055
Commune postale: La Défense Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cohesion-territoires.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pole-commande-publique@developpement-durable.gouv.fr 📧
Fax: +33 140819134 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=421514&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-28 📅
Date limite de soumission: 2019-05-10 📅
Date de publication: 2019-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 065-151820
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
“Le marché est un accord-cadre qui s'exécute par l'émission de bons de commande. Il est conclu sans montant minimum et sans montant maximum.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le titulaire de l'accord-cadre assure la conduite d'un ou plusieurs ateliers des territoires flash à la demande des services déconcentrés de l'État.”
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible, à sa date anniversaire, 1 fois pour une période de 2 ans. En cas de non reconduction, le titulaire en est informé par décision...”
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Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre qui s'exécute par l'émission de bons de commande. Il est conclu sans montant minimum et sans montant maximum.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique appréciée au regard de la compréhension de la mission et de ses enjeux, ainsi que de la méthodologie
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): La composition, les références et les compétences de l'équipe dédiée et sa capacité à répondre aux prestations attendues
Prise en compte du développement durable au regard de la note présentée par le soumissionnaire
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 35
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mctrct/dgaln/sagp/bcm
Adresse postale: Pôle commande publique
Commune postale: La Défense Cedex
Code postal: 92055
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.cohesion-territoires.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Ressources propres du budget État du ministère. Délai maximum de paiement à 30 jours. Possibilité de versement d'une avance de 20 % (cf. modalités dans le...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bld de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bld de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 065-151820 (2019-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'urbanisme
Numéro de référence: 2019-08-AD_AdtFlash
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'animation d'une démarche d'atelier des territoires flash qui est une offre d'accompagnement des collectivités à la carte....”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'urbanisme 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'urbanisme 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ministère de l'écologie
Adresse postale: Dgaln
Code postal: 92055
Commune postale: La Défense Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cohesion-territoires.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pole-commande-publique@developpement-durable.gouv.fr 📧
Fax: +33 140819134 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=421514&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-28 📅
Date limite de soumission: 2019-05-10 📅
Date de publication: 2019-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 065-151820
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
“Le marché est un accord-cadre qui s'exécute par l'émission de bons de commande. Il est conclu sans montant minimum et sans montant maximum.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le titulaire de l'accord-cadre assure la conduite d'un ou plusieurs ateliers des territoires flash à la demande des services déconcentrés de l'État.”
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible, à sa date anniversaire, 1 fois pour une période de 2 ans. En cas de non reconduction, le titulaire en est informé par décision...”
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre qui s'exécute par l'émission de bons de commande. Il est conclu sans montant minimum et sans montant maximum.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique appréciée au regard de la compréhension de la mission et de ses enjeux, ainsi que de la méthodologie
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): La composition, les références et les compétences de l'équipe dédiée et sa capacité à répondre aux prestations attendues
Prise en compte du développement durable au regard de la note présentée par le soumissionnaire
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 35
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mctrct/dgaln/sagp/bcm
Adresse postale: Pôle commande publique
Commune postale: La Défense Cedex
Code postal: 92055
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.cohesion-territoires.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Ressources propres du budget État du ministère. Délai maximum de paiement à 30 jours. Possibilité de versement d'une avance de 20 % (cf. modalités dans le...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bld de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bld de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 065-151820 (2019-03-28)
Avis d'attribution de marché (2019-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-05 📅
Date de publication: 2019-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 173-422562
Se réfère à l'avis: 2019/S 065-151820
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
“Le marché est un accord cadre qui s'exécute par l'émission de bons de commande. Il est conclu sans montant minimum et sans montant maximum. Le présent avis...”
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-20 📅
Nom: Atelier de l'Ourcq
Adresse postale: 24 rue du Pré St Gervais
Commune postale: Pantin
Code postal: 93500
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: http://www.felix-mulle.com/ 🌏
Nom: Atelier de Montrottier
Adresse postale: Grand'Rue — La Madeleine
Commune postale: Montrottier
Code postal: 69770
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.atelierdemontrottier.archi/ 🌏
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Source: OJS 2019/S 173-422562 (2019-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-05 📅
Date de publication: 2019-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 173-422562
Se réfère à l'avis: 2019/S 065-151820
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
“Le marché est un accord cadre qui s'exécute par l'émission de bons de commande. Il est conclu sans montant minimum et sans montant maximum. Le présent avis...”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-20 📅
Nom: Atelier de l'Ourcq
Adresse postale: 24 rue du Pré St Gervais
Commune postale: Pantin
Code postal: 93500
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: http://www.felix-mulle.com/ 🌏
Nom: Atelier de Montrottier
Adresse postale: Grand'Rue — La Madeleine
Commune postale: Montrottier
Code postal: 69770
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.atelierdemontrottier.archi/ 🌏
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Source: OJS 2019/S 173-422562 (2019-09-05)
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