L'objet du marché est l'acquisition de données sur les masses d'eau des cours d'eau du bassin Loire-Bretagne pour les campagnes de 2020 à 2023, et la préparation du programme 2024 dans le cadre de la mise en ouvre du programme de surveillance.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-13.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Programme de surveillance des cours d'eau — Hydrobiologie
19S0031
Produits/services: Services relatifs à l'environnement📦
Brève description:
“L'objet du marché est l'acquisition de données sur les masses d'eau des cours d'eau du bassin Loire-Bretagne pour les campagnes de 2020 à 2023, et la...”
Brève description
L'objet du marché est l'acquisition de données sur les masses d'eau des cours d'eau du bassin Loire-Bretagne pour les campagnes de 2020 à 2023, et la préparation du programme 2024 dans le cadre de la mise en ouvre du programme de surveillance.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 10 260 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Des règles d'attribution des lots sont établies (restrictions, limites, priorisation) se référer au règlement de la consultation pour le détail.”
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Coordination du marché — assistance au référent stations / gestion du référentiel” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services relatifs à l'environnement📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Loiret.
Description du marché:
“Le titulaire aura 2 missions principales: coordonner le marché (préparation, mise en ouvre de la campagne, réception et vérification des livrables...), et...”
Description du marché
Le titulaire aura 2 missions principales: coordonner le marché (préparation, mise en ouvre de la campagne, réception et vérification des livrables...), et assister le référent stations dans la gestion et l'actualisation du référentiel.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de fin: 2021-12-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 2 fois 12 mois par tacite reconduction.
Informations complémentaires: Marché reconductible 2 fois 12 mois par tacite reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Audits et contrôles des prélèvements et déterminations
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: France.
Description du marché:
“Le titulaire réalisera un contrôle des prestations, une analyse critique du respect du CCTP et des protocoles.”
Informations complémentaires: 2 fois 12 mois par tacite reconduction.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prélèvements hydrobiologiques, déterminations taxonomiques et synthèse des résultats-inventaires de macro invertébrés et de diatomées-régions Bretagne et Normandie”
Titre
Prélèvements hydrobiologiques, déterminations taxonomiques et synthèse des résultats-inventaires de macro invertébrés et de diatomées-régions Bretagne et Normandie
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Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Il s'agit de réaliser les prélèvements, et d'inventorier les macro invertébrés, les diatomées, les oligochètes et de restituer des données.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prélèvements hydrobiologiques, déterminations taxonomiques et synthèse des résultats-inventaires de macro invertébrés et de diatomées-région Pays de Loire” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Il s'agit de réaliser les prélèvements, et d'inventorier les macro invertébrés, les diatomées les oligochètes et de restituer des données.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prélèvements hydrobiologiques, déterminations taxonomiques et synthèse des résultats-inventaires de macro invertébrés et de diatomées-régions Centre-Val de...”
Titre
Prélèvements hydrobiologiques, déterminations taxonomiques et synthèse des résultats-inventaires de macro invertébrés et de diatomées-régions Centre-Val de Loire et Nouvelle-Aquitaine
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Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Il s'agit de réaliser les prélèvements, et d'inventorier les macro invertébrés, les diatomées et les oligochètes et de restituer des données.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prélèvements hydrobiologiques, déterminations taxonomiques et synthèse des résultats-inventaires de macro invertébrés et de diatomées —...”
Titre
Prélèvements hydrobiologiques, déterminations taxonomiques et synthèse des résultats-inventaires de macro invertébrés et de diatomées — Auvergne-Rhône-Alpes, Bourgogne-Franche-Comté, Occitanie
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Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prélèvements hydrobiologiques, déterminations taxonomiques et synthèse des résultats-inventaires de macrophytes — régions Bretagne, Pays de Loire et Normandie” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Il s'agit de réaliser les prélèvements, d'inventorier, analyser les macrophytes et de restituer des données.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prélèvements hydrobiologiques, déterminations taxonomiques et synthèse des résultats-inventaires de macrophytes — régions Centre-Val de Loire et Nouvelle-Aquitaine”
Titre
Prélèvements hydrobiologiques, déterminations taxonomiques et synthèse des résultats-inventaires de macrophytes — régions Centre-Val de Loire et Nouvelle-Aquitaine
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Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prélèvements hydrobiologiques, déterminations taxonomiques et synthèse des résultats-inventaires de macrophytes — régions Auvergne-Rhône-Alpes;...”
Titre
Prélèvements hydrobiologiques, déterminations taxonomiques et synthèse des résultats-inventaires de macrophytes — régions Auvergne-Rhône-Alpes; Bourgogne-Franche-Comté et Occitanie
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Numéro d'identification du lot: 9
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prélèvements hydrobiologiques, déterminations taxonomiques et synthèse des résultats-inventaires piscicoles — régions Bretagne, Pays de Loire et Normandie” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Il s'agit de réaliser les prélèvements, d'inventorier, analyser les poissons et de restituer des données.”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prélèvements hydrobiologiques, déterminations taxonomiques synthèse des résultats-inventaires piscicoles — Centre-Val de Loire, Bourgogne-Franche-Comté,...”
Titre
Prélèvements hydrobiologiques, déterminations taxonomiques synthèse des résultats-inventaires piscicoles — Centre-Val de Loire, Bourgogne-Franche-Comté, Nouvelle-Aquitaine (ex Poitou-Charentes)
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Numéro d'identification du lot: 11
Description
Informations complémentaires: 2 fois 12 mois par tacite reconduction..
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prélèvements hydrobiologiques, déterminations taxonomiques, synthèse des résultats-inventaires piscicoles — régions Auvergne-Rhône-Alpes, Nouvelle-Aquitaine...”
Titre
Prélèvements hydrobiologiques, déterminations taxonomiques, synthèse des résultats-inventaires piscicoles — régions Auvergne-Rhône-Alpes, Nouvelle-Aquitaine (ex Limousin), Occitanie
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Numéro d'identification du lot: 12
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-13
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-13
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Orléans
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2023.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Toute question des candidats reçue moins de 10 jours avant la date limite de remise des offres ne recevra pas de réponse. Le pouvoir adjudicateur répondra...”
Toute question des candidats reçue moins de 10 jours avant la date limite de remise des offres ne recevra pas de réponse. Le pouvoir adjudicateur répondra aux questions reçues dans les délais, au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://Orleans.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direccte des Pays de la Loire
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2019/S 138-340195 (2019-07-16)
Avis d'attribution de marché (2020-03-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Agence de l'eau Loire-Bretagne
Objet Champ d'application du marché
Titre: Programme de surveillance des cours d'eau — hydrobiologie
19S0031
Brève description:
“L'objet du marché est l'acquisition de données sur les masses d'eau des cours d'eau du bassin Loire-Bretagne pour les campagnes de 2020 à 2023, et la...”
Brève description
L'objet du marché est l'acquisition de données sur les masses d'eau des cours d'eau du bassin Loire-Bretagne pour les campagnes de 2020 à 2023, et la préparation du programme 2024 dans le cadre de la mise en œuvre du programme de surveillance.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 819 997 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Coordination du marché — assistance au référent stations/gestion du référentiel
Description
Description du marché:
“Le titulaire aura deux missions principales: coordonner le marché (préparation, mise en œuvre de la campagne, réception et vérification des livrables...),...”
Description du marché
Le titulaire aura deux missions principales: coordonner le marché (préparation, mise en œuvre de la campagne, réception et vérification des livrables...), et assister le référent stations dans la gestion et l'actualisation du référentiel.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre:
“Prélèvements hydrobiologiques, déterminations taxonomiques et synthèse des résultats — inventaires de macro invertébrés et de diatomées — régions Bretagne...”
Titre
Prélèvements hydrobiologiques, déterminations taxonomiques et synthèse des résultats — inventaires de macro invertébrés et de diatomées — régions Bretagne et Normandie
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Titre:
“Prélèvements hydrobiologiques, déterminations taxonomiques et synthèse des résultats — inventaires de macro invertébrés et de diatomées — région Pays de Loire”
Titre:
“Prélèvements hydrobiologiques, déterminations taxonomiques et synthèse des résultats — inventaires de macro invertébrés et de diatomées —régions Centre-Val...”
Titre
Prélèvements hydrobiologiques, déterminations taxonomiques et synthèse des résultats — inventaires de macro invertébrés et de diatomées —régions Centre-Val de Loire et Nouvelle-Aquitaine
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Titre:
“Prélèvements hydrobiologiques, déterminations taxonomiques et synthèse des résultats-inventaires de macro invertébrés et de diatomées —...”
Titre
Prélèvements hydrobiologiques, déterminations taxonomiques et synthèse des résultats-inventaires de macro invertébrés et de diatomées — Auvergne-Rhône-Alpes, Bourgogne — Franche-Comté,Occitanie
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Titre:
“Prélèvements hydrobiologiques, déterminations taxonomiques et synthèse des résultats-inventaires de macrophytes — régions Auvergne-Rhône-Alpes; Bourgogne —...”
Titre
Prélèvements hydrobiologiques, déterminations taxonomiques et synthèse des résultats-inventaires de macrophytes — régions Auvergne-Rhône-Alpes; Bourgogne — Franche-Comté et Occitanie
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Titre:
“Prélèvements hydrobiologiques, déterminations taxonomiques et synthèse des résultats — inventaires piscicoles — régions Bretagne, Pays de Loire et Normandie”
Titre:
“Prélèvements hydrobiologiques, déterminations taxonomiques synthèse des résultats — inventaires piscicoles — Centre- Val de Loire, Bourgogne —...”
Titre
Prélèvements hydrobiologiques, déterminations taxonomiques synthèse des résultats — inventaires piscicoles — Centre- Val de Loire, Bourgogne — Franche-Comté, Nouvelle-Aquitaine (ex Poitou-Charentes)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 138-340195
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19S0031
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Programme de surveillance des cours d'eau — lot 1: coordination du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Aquascop
Adresse postale: Technopôle d'Angers — 1 avenue du Bois l'Abbé
Commune postale: Beaucouzé
Code postal: 49070
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 890 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“Programme de surveillance des cours d'eau — lot 2: audits et contrôles des prélèvements et déterminations” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 646 666 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“Programme de surveillance des cours d'eau — lot 3: réalisation d'inventaires de macro invertébrés et diatomées — régions Bretagne et Normandie” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“Programme de surveillance des cours d'eau — lot 4: réalisation d'inventaires de macro invertébrés et diatomées — région Pays de Loire”
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“Programme de surveillance des cours d'eau — lot 5: réalisation d'inventaires de macro invertébrés et diatomées — régions Centre- Val de Loire et Nouvelle-Aquitaine”
Titre
Programme de surveillance des cours d'eau — lot 5: réalisation d'inventaires de macro invertébrés et diatomées — régions Centre- Val de Loire et Nouvelle-Aquitaine
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“Programme de surveillance des cours d'eau — lot 6: réalisation d'inventaires de macro invertébrés et diatomées Auvergne-Rhône-Alpes, Bourgogne —...”
Titre
Programme de surveillance des cours d'eau — lot 6: réalisation d'inventaires de macro invertébrés et diatomées Auvergne-Rhône-Alpes, Bourgogne — Franche-Comté,Occitanie
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre:
“Programme de surveillance des cours d'eau — lot 7: réalisation d'inventaires de macrophytes — régions Bretagne, Pays de Loire et Normandie” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sce
Adresse postale: 4 rue René Viviani — CS 26220
Commune postale: Nantes Cedex 2
Code postal: 44262
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 896 666 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre:
“Programme de surveillance des cours d'eau — lot 8: réalisation d'inventaires de macrophytes — régions Centre-Val de Loire et Nouvelle-Aquitaine” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 453 333 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre:
“Programme de surveillance des cours d'eau — lot 9: réalisation d'inventaires de macrophytes régions Auvergne-Rhône-Alpes; Bourgogne — Franche-Comté et Occitanie”
Titre
Programme de surveillance des cours d'eau — lot 9: réalisation d'inventaires de macrophytes régions Auvergne-Rhône-Alpes; Bourgogne — Franche-Comté et Occitanie
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Aquabio
Adresse postale: ZA du Grand bois — route de Créon
Commune postale: Saint-Germain-du-Puch
Code postal: 33750
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 423 333 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Programme de surveillance des cours d'eau — lot 10: réalisation d'inventaires piscicoles — régions Bretagne, Pays de Loire et Normandie” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Hydroconcept
Adresse postale: 29 avenue Louis Breguet — Le Château d'Olonne
Commune postale: Les Sables d'Olonne
Code postal: 85180
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 960 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Programme de surveillance des cours d'eau — lot 11: réalisation d'inventaires piscicoles — régions Centre-Val de Loire, Bourgogne-Franche-Comté,...”
Titre
Programme de surveillance des cours d'eau — lot 11: réalisation d'inventaires piscicoles — régions Centre-Val de Loire, Bourgogne-Franche-Comté, Nouvelle-Aquitaine (ex Poitou-Charentes)
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 933 333 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“Programme de surveillance des cours d'eau — lot 12: réalisation d'inventaires piscicoles -—régions Auvergne-Rhône-Alpes, Nouvelle-Aquitaine (ex Limousin), Occitanie”
Titre
Programme de surveillance des cours d'eau — lot 12: réalisation d'inventaires piscicoles -—régions Auvergne-Rhône-Alpes, Nouvelle-Aquitaine (ex Limousin), Occitanie
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Adresse postale: ZA du Grand Bois — route de Créon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 616 666 💰
Informations complémentaires Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Orléans
Source: OJS 2020/S 051-121650 (2020-03-10)