Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits dérivés pour les musées de Saint-Tropez
AO19 024
Produits/services: Papeterie📦
Brève description: Produits dérivés pour les musées de Saint-Tropez.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Papeterie - carterie Ao19 024
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Papeterie📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché: Papeterie - carterie
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché prendra effet à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit par reconduction expresse pour une période de 12 mois au plus tôt à...”
Description des renouvellements
Le marché prendra effet à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit par reconduction expresse pour une période de 12 mois au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint ou au plus tard au terme du délai d'un an à compter de la date de notification ou de sa reconduction expresse. Sa durée n'excédera pas 4 ans
Afficher plus
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel du marché est de 20 000.00 (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ao19 025 Magnets
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Aimants📦
Description du marché: Magnets
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ao19 026 Vaisselle
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Vaisselle📦
Description du marché: Vaisselle
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel du marché est de 10 000.00 (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ao19 027 Sacs
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Sacs en textile📦
Description du marché: Sacs
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ao19 028 Chiffons à lunettes
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Produits pour le soin des yeux et verres correcteurs📦
Description du marché: Chiffons à lunettes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ao19 029 Sacherie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Sacs d'emballage📦
Description du marché: Sacherie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Description
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel du marché est de 15 000.00 (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à
L. 2141-5 et L. 2141-7 à L....”
Liste et brève description des conditions
1) une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à
L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Autres moyens de preuve pour certains cas d'interdiction de soumissionner (se référer au règlement de la consultation) inscription registre professionnel.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— RIB,
— copie du ou des jugements prononcés, si...”
Liste et brève description des critères de sélection
— chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— RIB,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— matériel...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— matériel et équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature des références/expérience et/ou qualifications pour des prestations de même nature datant de moins de 3 années,
— certificat de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat attestation d'assurance en cours de validité attestations fiscales et sociales.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-28
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“La publication prévisionnelle des prochains avis se fera environ 6 mois avant l'échéance du présent marché.” Informations complémentaires
“Forme du marché: chaque marché est un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de:
— lot 1: 20 000 EUR HT,
— lot 2 : 20 000 EUR HT,
—...”
Forme du marché: chaque marché est un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de:
— lot 1: 20 000 EUR HT,
— lot 2 : 20 000 EUR HT,
— lot 3 : 10 000 EUR HT,
— lot 4 : 10 000 EUR HT,
— lot 5 : 10 000 EUR HT,
— lot 6 : 15 000 EUR HT.
Procédure d'appel d'offres ouvert selon les dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 du code de la commande publique.
Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières du candidat.
Critères de jugement des offres, identiques du lot 1 à 6:
— qualité et rendu du produit: 40 % apprécié au regard des caractéristiques du produit et des échantillons,
— délais de livraison: 30 %
— prix: 30 %
—— sous-critères prix: identiques du lot 1 à 6: BPU: 95 %, remise catalogue: 5 %
— variante non autorisée échantillons à fournir par envoi postal (article 8 du RC).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement à l'amiable des différents litiges de Marseille (Cciral), secrétariat régional pour les affaires régionales”
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞
Fax: +33 491156190 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
Source: OJS 2019/S 078-185283 (2019-04-16)
Avis d'attribution de marché (2019-08-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: ZA Saint-claude
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 65 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Papeterie — carterie Ao19 024
Description
Description du marché: Papeterie — carterie.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et rendu du produit en %
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais de livraison des produits en %
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix en %
Critère de coût (pondération): 30
Champ d'application du marché
Titre: Ao19 025 magnets
Description
Description du marché: Magnets.
Champ d'application du marché
Titre: Ao19 026 vaisselle
Description
Description du marché: Vaisselle.
Champ d'application du marché
Titre: Ao19 027 sacs
Description
Description du marché: Sacs.
Champ d'application du marché
Titre: Ao19 028 chiffons à lunettes
Titre: Ao19 029 sacherie
Description
Description du marché: Sacherie.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 078-185283
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AO19 024
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Produits dérivés pour les musées de Saint-Tropez papeterie carterie
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: AO19 025
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Produits dérivés pour les musées de Saint-Tropez magnets
Date de conclusion du contrat: 2019-08-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Alcyan Créations
Adresse postale: 128 rue du Lavandin
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34070
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: AO19 026
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Produits dérivés pour les musées de Saint-Tropez vaisselle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: AO19 027
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Produits dérivés pour les musées de Saint-Tropez — sacs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: AO19 028
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Produits dérivés pour les musées de Saint-Tropez — chiffons à lunettes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: 2 M Design Communication
Adresse postale: 453 av de la Farlède — espace Duo
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: AO19 029
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Produits dérivés pour les musées de Saint-Tropez — sacherie
Nom et adresse du contractant
Nom: Milhe et Avons
Adresse postale: 160 chemin Notre Dame de la Consolation — BP 163
Commune postale: Marseille Cedex 13
Code postal: 13384
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
“Accord-cadre à bons de commande:
— lot 1: montant maximum annuel: 20 000 EUR HT,
— lot 2: montant maximum annuel: 20 000 EUR HT,
— lot 3: montant maximum...”
Accord-cadre à bons de commande:
— lot 1: montant maximum annuel: 20 000 EUR HT,
— lot 2: montant maximum annuel: 20 000 EUR HT,
— lot 3: montant maximum annuel: 10 000 EUR HT,
— lot 4: montant maximum annuel: 10 000 EUR HT,
— lot 5: montant maximum annuel: 10 000 EUR HT,
— lot 6: montant maximum annuel: 15 000 EUR HT.
Nombre de reconduction: 3.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 5 rue racine, BP 40510
Source: OJS 2019/S 165-404581 (2019-08-26)