Prestations intellectuelles relatives à la maîtrise d'œuvre des opérations de rénovation et à la réalisation de diagnostics de chaufferies des établissements du CASVP

CASVP

Réalisation de prestations intellectuelles relatives à la maîtrise d'œuvre des opérations de rénovation et à la réalisation de diagnostics de chaufferies des établissements du CASVP.
Le CASVP a établi un programme de modernisation de ses centres thermiques. Chaque année, plusieurs établissements font l'objet de travaux afin de rénover intégralement les installations de production et distribution de chauffage et d'eau chaude sanitaire. Le programme de travaux couvre les opérations de modernisation des installations, toutes énergies confondues, avec ou sans changement d'énergie, dont le montant est généralement compris entre 200 000 EUR HT et 500 000 EUR HT par chantier de rénovation de centre thermique (environ 3 chantiers par an). Par ailleurs, ponctuellement, le titulaire de l'accord-cadre pourra être amené à assurer les missions détaillés à l'article 2 du présent CCP de manière isolée.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-26. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-20.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-02-20 Avis de marché
2019-08-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-02-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Casvp
Adresse postale: 5 boulevard Diderot
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75589
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: casvp-did-sfc-cema@paris.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: https://marches.maximilien.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Centre d'action sociale de la ville de Paris
Adresse postale: 5 boulevard Diderot
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75589
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Service des finances et du contrôle, À l'attention de la cellule des marchés B 4333”
Courrier électronique: nepasutiliser@paris.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: https://marches.maximilien.fr 🌏
Communication
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public local

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations intellectuelles relatives à la maîtrise d'œuvre des opérations de rénovation et à la réalisation de diagnostics de chaufferies des...”    Afficher plus
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Brève description:
“Réalisation de prestations intellectuelles relatives à la maîtrise d'œuvre des opérations de rénovation et à la réalisation de diagnostics de chaufferies...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 800 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et proche banlieue.
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations intellectuelles relatives à la maîtrise d'œuvre des opérations de rénovation et à la...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Technique sur: méthodologie de réalisation(40 %),exemples de rapports d'audits(40 %),organisation,quelification,expérience domaine technique (20 %).Note de...”    Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Il pourra être reconduit tacitement, dans les mêmes termes, au maximum une fois, pour une période de 2 ans.”
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Le présent accord-cadre est passé pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement, dans les mêmes termes,...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande, passé pour une durée de 2 ans dont le montant mini annuel des dépenses est de 40 000 EUR HT soit 48 000 EUR TTC et le maxi...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“À l'appui de sa candidature, la société devra fournir les documents ou renseignements suivants: 1) un formulaire DC1 (version mise à jour le 26.10.2016) ou...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration relative au chiffre d'affaires concernant les prestations en rapport avec l'objet de l'accord-cadre réalisé au cours des 3 derniers...”    Afficher plus
Conditions de participation

“Réalisation de 2 missions de maîtrise d'œuvre techniquement et financièrement équivalentes lors des 3 dernières années.”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une présentation d'une liste des principaux services en relation avec l'objet de l'accord-cadre effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le...”    Afficher plus
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Réalisation de 2 missions de maîtrise d'œuvre techniquement et financièrement équivalentes lors des 3 dernières années.”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le présent accord-cadre comporte des conditions particulières d'exécution visées par l'article 38 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-26 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-28 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 5 boulevard Diderot — 75012 Paris
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Seuls les membres de la commission administrative interne sont autorisés à participer à l'ouverture des offres.”

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Il pourra être reconduit tacitement, dans les mêmes termes, au maximum une fois, pour une période de 2 ans.”
Informations complémentaires

“Les informations concernant cette consultation qui ne figureraient pas dans cet avis figurent dans le règlement de consultation(rc) accessible via la...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://www.greffe-tc-paris.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://www.greffe-tc-paris.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 039-088043 (2019-02-20)
Avis d'attribution de marché (2019-08-02)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cas-vp

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations intellectuelles relatives à la maîtrise d'œuvre des opérations de rénovation et à la réalisation de diagnostics de chaufferies des...”    Afficher plus
Brève description:
“Réalisation de prestations intellectuelles relatives à la maîtrise d'œuvre des opérations de rénovation et à la réalisation de diagnostics de chaufferies...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations intellectuelles relatives à la maîtrise d'œuvre des opérations de rénovation et à la...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Technique sur: méthodologie de réalisation(40 %), exemples de rapports d'audits(40 %), organisation, qualification, expérience domaine technique (20 %)....”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 039-088043

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2019TP0093NS
Titre:
“Prestations intellectuelles relatives à la maîtrise d'œuvre des opérations de rénovation et à la réalisation de diagnostics de chaufferies des...”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2019-07-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15
Nom et adresse du contractant
Nom: Synapse construction
Adresse postale: 21 rue du Moulins, BP 20101 Bellignat
Commune postale: Oyonnax Cedex
Code postal: 01116
Pays: France 🇫🇷
Région: Ain 🏙️
URL: http://www.synapse-construction.com/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Accord-cadre notifié le 25.7.2019. À titre d'information, le prix d'une journée de mission complémentaire est de 640 EUR HT soit 768 EUR TTC. L'accord-cadre...”    Afficher plus
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 4
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Paris Cedex 4
Source: OJS 2019/S 151-373005 (2019-08-02)