Prestations de transports de patients relevant de l'article 80 pour les établissements membres du GHT de la Bourgogne Méridionale

Centre hospitalier de Mâcon

Prestations de transports de patients relevant de l'article 80 pour les établissements membres du GHT de la Bourgogne Méridionale.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-19.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-09-19 Avis de marché
2020-01-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-09-19)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de Mâcon
Adresse postale: 350 boulevard Louis Escande
Commune postale: Mâcon Cedex
Code postal: 71018
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Cellule marchés
Téléphone: +33 385275205 📞
Courrier électronique: galagrange@ch-macon.fr 📧
Région: Saône-et-Loire 🏙️
URL: http://www.ch-macon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier de Bourbon-Lancy
Adresse postale: Fondation d'Aligre — allée d'Aligre
Commune postale: Bourbon-Lancy

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 71140

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Personne de contact: Cellule marchés

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: galagrange@ch-macon.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Centre hospitalier de Charolles
Adresse postale: 6 rue du Prieuré
Commune postale: Charolles

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 71120

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier du Clunisois
Adresse postale: Site de Griffon — 13 place de l'Hôpital
Commune postale: Cluny

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 71250

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Hôpital du Pays Dunois
Adresse postale: 19 rue de l'Hôpital
Commune postale: La Clayette

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 71800

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier de Paray-le-Monial
Adresse postale: boulevard les Charmes
Commune postale: Paray-le-Monial

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 71600

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier de Tournus
Adresse postale: 627 avenue Suzanne et Henri Vitrier
Commune postale: Tournus

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 71700
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_vRbAHH4FBe 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de transports de patients relevant de l'article 80 pour les établissements membres du GHT de la Bourgogne Méridionale 2019AO85003”
Produits/services: Services ambulanciers 📦
Brève description:
“Prestations de transports de patients relevant de l'article 80 pour les établissements membres du GHT de la Bourgogne Méridionale.”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1: transports sanitaires relevant de l'article 80 prescrits par le Centre hospitalier de Mâcon”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services ambulanciers 📦
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Mâcon.
Description du marché:
“Transports sanitaires relevant de l'article 80 prescrits par le Centre hospitalier de Mâcon.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2019-12-01 📅
Date de fin: 2021-03-31 📅

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2: transports sanitaires relevant de l'article 80 prescrits par le Centre hospitalier de Bourbon-Lancy”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Bourbon-Lancy.
Description du marché:
“Transports sanitaires relevant de l'article 80 prescrits par le Centre hospitalier de Bourbon-Lancy.”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 3: transports sanitaires relevant de l'article 80 prescrits par le Centre hospitalier de Charolles”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Charolles.
Description du marché:
“Transports sanitaires relevant de l'article 80 prescrits par le Centre hospitalier de Charolles.”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 4: transports sanitaires relevant de l'article 80 prescrits par le Centre hospitalier du Clunisois”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Cluny/Tramayes.
Description du marché:
“Transports sanitaires relevant de l'article 80 prescrits par le Centre hospitalier du Clunisois.”

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 5: transports sanitaires relevant de l'article 80 prescrits par le Centre hospitalier de La Clayette”
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Transports sanitaires relevant de l'article 80 prescrits par le Centre hospitalier de La Clayette.”

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 6: transports sanitaires relevant de l'article 80 prescrits par le Centre hospitalier de Paray-le-Monial”
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Paray-le-Monial.
Description du marché:
“Transports sanitaires relevant de l'article 80 prescrits par le Centre hospitalier de Paray-le-Monial.”

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 7: transports sanitaires relevant de l'article 80 prescrits par le Centre hospitalier de Tournus”
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Tournus.
Description du marché:
“Transports sanitaires relevant de l'article 80 prescrits par le Centre hospitalier de Tournus.”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-21 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-21 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Novembre 2020.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
URL: http://www.dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 182-443643 (2019-09-19)
Avis d'attribution de marché (2020-01-06)
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de Bourbon Lancy
Commune postale: Bourbon Lancy
Adresse postale: boulevard Les Charmes

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 011 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2: transports sanitaires relevant de l'article 80 prescrits par le Centre hospitalier de Bourbon Lancy”
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Bourbon Lancy.
Description du marché:
“Transports sanitaires relevant de l'article 80 prescrits par le Centre hospitalier de Bourbon Lancy.”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 182-443643

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 190114
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Transports du Centre hospitalier de Mâcon
Date de conclusion du contrat: 2019-12-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl amt
Adresse postale: 394 rue du Puits des 7 Fontaines
Commune postale: Tournus
Code postal: 71700
Pays: France 🇫🇷
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Ambulances Gaudillat
Adresse postale: 3 rue de la Croix Blanche
Commune postale: Saint-Germain-du-Plain
Code postal: 71370
Nom: Ambulances Pont de Vaux
Adresse postale: 358 route de Montrevel
Commune postale: Pont-de-Vaux
Code postal: 01190
Région: Ain 🏙️
Nom: La Clunysoise
Adresse postale: route de Massilly
Commune postale: Cluny
Code postal: 71250
Nom: Taxis Ambulances VSL Coillard
Adresse postale: 384 rue des Frères Lumière
Commune postale: Châtillon-sur-Chalaronne
Code postal: 01400
Nom: Ambulances Mâcon Sud
Adresse postale: 673 rue des Sources
Commune postale: Vinzelles
Code postal: 71680
Nom: Soins Ambulances
Adresse postale: 16 rue du Centre
Commune postale: Saint-Didier-sur-Chalaronne
Code postal: 01140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 1980117
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Transports pour le Centre hospitalier de Bourbon Lancy
Date de conclusion du contrat: 2019-12-04 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Ambulances Bassler
Adresse postale: 134 avenue Puzenat
Commune postale: Bourbon Lancy
Code postal: 71140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 190115
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Transports pour le Centre hospitalier de Charolles
Nom et adresse du contractant
Nom: Ambulances Parodiennes
Adresse postale: 4 rue des Charmes
Commune postale: Paray-le-Monial
Code postal: 71600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Transports pour le CH du Clunisois
Nom et adresse du contractant
Nom: Amt
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 190116
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Transports pour le Centre hospitalier de La Clayette
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Ambulances Chenaud Didier
Adresse postale: 8 espace des Grands Prés
Commune postale: Saint-Christophe-en-Brionnais
Code postal: 71800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43 000 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Transports pour le Centre hospitalier de Paray-le-Monial
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 230 000 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Transports pour le Centre hospitalier de Tournus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Source: OJS 2020/S 005-006942 (2020-01-06)