Prestations de traduction de documents et supports de communication pour la Solideo

Solideo

Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de traduction de documents et supports de communication (imprimés, numériques, audiovisuels) pour la Solideo.
Les prestations objet de l'accord-cadre sont décrites dans le CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. À titre indicatif, les candidats sont informés que le montant estimé de l'accord-cadre est de 300 000 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Abaque

Qui ?

• Solideo

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'appui bureautiques › Services de traduction

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-08-08	Avis de marché
2019-08-21	Informations complémentaires
2020-01-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traduction
Numéro de référence: 1900029
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de traduction de documents et supports de communication (imprimés, numériques, audiovisuels) pour la Solideo. Les prestations objet de l'accord-cadre sont décrites dans le CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. À titre indicatif, les candidats sont informés que le montant estimé de l'accord-cadre est de 300 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traduction 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traduction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Solideo
Adresse postale: 18 rue de Londres
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.ouvrages-olympiques.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ouvrages-olympiques.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=352782&orgAcronyme=h6b 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=352782&orgAcronyme=h6b 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-08 📅
Date limite de soumission: 2019-09-09 📅
Date de publication: 2019-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 155-382603
Numéro JO-S: 155

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de traduction de documents et supports de communication (imprimés, numériques, audiovisuels) pour la Solideo.

Les prestations objet de l'accord-cadre sont décrites dans le CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande…

… publique. À titre indicatif, les candidats sont informés que le montant estimé de l'accord-cadre est de 300 000 EUR HT.

… publique.

Durée de l'accord: 60 mois
Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une première période de 12 mois. Il pourra ensuite être reconduit tacitement 4 fois par période de 12 mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature, le formulaire DC1 (ou équivalent) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature de ce groupement (conjoint ou solidaire), dûment complété,

— formulaire DC2 (ou équivalent),

— un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,

— si le candidat est en redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et celui concernant le domaine d'activité faisant l'objet du marché, pour les 3 dernières années 2016, 2017 et 2018 (ou partie F1 du DC2). À fournir pour l'ensemble des cotraitants en cas de groupement et sous-traitants présentés en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste de références réalisées au cours des 3 dernières années portant sur des prestations similaires à l'objet de l'accord-cadre, indiquant le montant de la prestation, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=352782&orgAcronyme=h6b 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Cour administrative d'appel de Paris
Adresse postale: 68 rue François Miron
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 155-382603 (2019-08-08)

Informations complémentaires (2019-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de traduction de documents et supports de communication (imprimés, numériques, audiovisuels) pour la Solideo. Les prestations objet de l'accord-cadre sont décrites dans le CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. À titre indicatif, les candidats sont informés que le montant estimé de l'accord-cadre est de 300 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-21 📅
Date limite de soumission: 2019-09-23 📅
Date de publication: 2019-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 162-399282
Se réfère à l'avis: 2019/S 155-382603
Numéro JO-S: 162
Source: OJS 2019/S 162-399282 (2019-08-21)

Avis d'attribution de marché (2020-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2019-00099
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de traduction de documents et supports de communication (imprimés, numériques, audiovisuels) pour la Solideo. Les prestations objet de l'accord-cadre sont décrites dans le CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

Valeur totale du marché: 712 288 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-16 📅
Date de publication: 2020-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 013-026502
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires

Le montant indiqué de 712 288 EUR est un montant estimé sur toute la durée d'exécution de l'accord-cadre.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-13 📅
Nom: Abaque
Adresse postale: ZA de la Broye, 1 rue du Chauffour
Commune postale: Ennevelin
Code postal: 59710
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 712 288 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://paris.cour-administrative-appel.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le cas échéant les voies de recours sont les suivantes:

— référé contractuel qui peut être exercé dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE (CJA article L 551-13 et suivants),

— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cour administrative d'appel de Paris, Hôtel de Beauvais
Source: OJS 2020/S 013-026502 (2020-01-16)

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