La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de maîtrise d'œuvre pour des opérations de réhabilitation-réutilisation des bâtiments scolaires, culturels, sociaux, administratifs, techniques, sportifs, et tout type d'ERP ou d'immeubles affectés ou non sur le patrimoine de la ville de Clamart.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-11.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de maîtrise d'œuvre pour des travaux de réutilisation et de réhabilitation des bâtiments du patrimoine de la ville de Clamart
19.62”
Produits/services: Services d'architecture📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de maîtrise d'œuvre pour des opérations de réhabilitation-réutilisation des bâtiments...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de maîtrise d'œuvre pour des opérations de réhabilitation-réutilisation des bâtiments scolaires, culturels, sociaux, administratifs, techniques, sportifs, et tout type d'ERP ou d'immeubles affectés ou non sur le patrimoine de la ville de Clamart.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Opérations de réhabilitation et de restructuration pour des travaux dont le montant est compris entre 3 000 000 et 9 000 000 EUR HT.” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture📦
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification📦
Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Clamart.
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de maîtrise d'œuvre pour des opérations de réhabilitation-réutilisation des bâtiments...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de maîtrise d'œuvre pour des opérations de réhabilitation-réutilisation des bâtiments scolaires, culturels, sociaux, administratifs, techniques, sportifs, et tout type d'ERP ou d'immeubles affectés ou non sur le patrimoine de la ville de Clamart.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est valable à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois, par...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est valable à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois, par reconduction tacite, sans que sa durée totale n'excède 4 ans.
La ville de Clamart notifie sa décision de non reconduction au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, au plus tard, 4 mois avant la date d'échéance du marché.
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Informations complémentaires:
“Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaire, attribué à un maximum de 4 titulaires par lot, exécuté par le biais de marchés...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaire, attribué à un maximum de 4 titulaires par lot, exécuté par le biais de marchés subséquents, sans montant minimum ni maximum pour toute la durée du marché, périodes de reconduction comprises.
La valeur indiquée dans le bloc II.2.6) n'est donc pas à prendre en compte et ne correspond ni à un minimum ni à un maximum de commande.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Opérations de réhabilitation et de restructuration pour des travaux dont le montant est inférieur à 3 000 000 EUR HT.” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— le formulaire DC1,
— le formulaire DC2,
— pour le candidat en situation de redressement judiciaire, le jugement l'autorisant à poursuivre son activité...”
Liste et brève description des conditions
— le formulaire DC1,
— le formulaire DC2,
— pour le candidat en situation de redressement judiciaire, le jugement l'autorisant à poursuivre son activité pendant la durée prévisible du marché,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du code de la commande,
— un document habilitant la personne signataire du marché si celle-ci ne peut de droit engager la société en matière contractuelle,
— un document relatif aux capacités techniques, financières et professionnelles du candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisées au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou imprimé DC2),
— la présentation d'une liste des principales fournitures de même nature effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste pourra être accompagnée d'attestations de bonne exécution.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et le détail du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années (ou imprimé DC2),
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et le détail du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années (ou imprimé DC2),
— la déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique (ou imprimé DC2) ainsi que les certificats de qualifications professionnelles: la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestions attestation de la compétence de l'opérateur économique. Pour justifier des capacités d'un sous traitant, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous traitant que ceux exigés des candidats par la commune. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités du sous traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit du sous-traitant,
— l'attestation d'inscription à l'ordre des architectes, en cours de validité, ou diplôme reconnu par la directive européenne du 10.6.1985,
— l'attestation HMONP
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-11
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 1 place Maurice Gunsbourg 92140 Clamart.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture de plis n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2023.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2019/S 177-431136 (2019-09-10)
Avis d'attribution de marché (2020-04-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
URL: http://www.clamart.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de maîtrise d'œuvre pour des travaux de réutilisation et de réhabilitation des bâtiments du patrimoine de la Ville de Clamart
19.62”
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de maîtrise d'œuvre pour des opérations de réhabilitation-réutilisation des bâtiments...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de maîtrise d'œuvre pour des opérations de réhabilitation-réutilisation des bâtiments scolaires, culturels, sociaux, administratifs, techniques, sportifs, et tout type d'ERP ou d'immeubles affectés ou non sur le patrimoine de la Ville de Clamart.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de maîtrise d'œuvre pour des opérations de réhabilitation-réutilisation des bâtiments...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de maîtrise d'œuvre pour des opérations de réhabilitation-réutilisation des bâtiments scolaires, culturels, sociaux, administratifs, techniques, sportifs, et tout type d'ERP ou d'immeubles affectés ou non sur le patrimoine de la Ville de Clamart.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre:
“Opérations de réhabilitation et de restructuration pour des travaux dont le montant est inférieur à 3 000 000 EUR (HT)” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Procédure Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 177-431136
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19.62
Numéro d'identification du lot: 1.1
Titre:
“Opérations de réhabilitation et de restructuration pour des travaux dont le montant est compris entre 3 000 000 et 9 000 000 EUR (HT)”
Date de conclusion du contrat: 2020-04-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 14
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Agence Béatrice Mouton
Adresse postale: 13 rue Chapon
Commune postale: Paris
Code postal: 75003
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: ID+ Ingénierie
Adresse postale: 81 rue des Canadiens
Commune postale: Bihorel
Code postal: 76420
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 1.2
Date de conclusion du contrat: 2020-04-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Coda — lAIR et Roynette Architectes
Adresse postale: 58 rue de Rochechouart
Code postal: 75009
Nom: Alterea
Adresse postale: 23 avenue d'Italie
Code postal: 75013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 1.3
Nom et adresse du contractant
Nom: Aube Conception
Adresse postale: 1 rue Primatice
Nom: Scoping
Adresse postale: 15 rue Emile Baudot
Commune postale: Massy
Code postal: 91300
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 1.4
Nom et adresse du contractant
Nom: Cuadra
Adresse postale: 126 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: Bureau d'études B3e
Adresse postale: 2 rue Salvador Allende
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 2.1
Titre:
“Opérations de réhabilitation et de restructuration pour des travaux dont le montant est inférieur à 3 000 000 EUR (HT)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 12
Nom et adresse du contractant
Nom: ID+ ingénierie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 2.2
Nom et adresse du contractant
Nom: Bureau d'études eau et environnement
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 2.3
Nom et adresse du contractant
Nom: Jean-Pascal Verdier
Adresse postale: 1 bis rue Pierre et Marie Curie
Nom: Sincoba
Adresse postale: 66 boulevard Soult
Code postal: 75012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 2.4
Nom et adresse du contractant
Nom: lC Architectures
Adresse postale: 2 rue Paul Fort
Code postal: 75014
Nom: AB Ingénierie
Adresse postale: 21 rue du Hanipet
Commune postale: Saint-Barthélémy d'Anjou
Code postal: 49124
Région: Maine-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“L'accord-cadre étant conclu sans montant minimum ni maximum, les valeurs indiquées dans chaque lot ainsi que la valeur totale du marché ne sont pas à...”
L'accord-cadre étant conclu sans montant minimum ni maximum, les valeurs indiquées dans chaque lot ainsi que la valeur totale du marché ne sont pas à prendre en considération.
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Source: OJS 2020/S 087-208174 (2020-04-30)