1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'insertion par l'entretien et la gestion écologique des espaces naturels sensibles
DDDT/ENS/SV”
Produits/services: Services de réhabilitation professionnelle📦
Brève description:
“Prestations d'insertion par l'entretien et la gestion écologique des espaces naturels sensibles.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 — le Marais du Grand Hazé
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réhabilitation professionnelle📦
Lieu d'exécution: Orne🏙️
Description du marché:
“Prestations d'insertion par l'entretien et la gestion écologique du Marais du Grand Hazé.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 916 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre à bons de commande est valide du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020 pour la 1 année. Il pourra être reconduit 3 fois par reconduction expresse. Il...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre à bons de commande est valide du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020 pour la 1 année. Il pourra être reconduit 3 fois par reconduction expresse. Il se terminera au plus tard le 31.12.2023. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum et sans montant maximum.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 — la Roche d'Oëtre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Prestations d'insertion par l'entretien et la gestion écologique de la Roche d'Oëtre.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 250 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 — les Gorges de Villiers et l'Étang de la Lande Forêt
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Prestations d'insertion par l'entretien et la gestion écologique des Gorges de Villiers et l'Étang de la Lande Forêt.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 250 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4 — la Tourbière des Petits Riaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Prestations d'insertion par l'entretien et la gestion écologique de la Tourbière des Petits Riaux.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 583 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5 — le Coteau de la Butte, les Prairies de Campigny, la Résurgence du Guiel
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Prestations d'insertion par l'entretien et la gestion écologique du Coteau de la Butte, les Prairies de Campigny et la Résurgence du Guiel.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 083 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6 — Vaudobin
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Prestations d'insertion par l'entretien et la gestion écologique du Vaudobin.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 160 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 7 — le Camp de Bierre
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Prestations d'insertion par l'entretien et la gestion écologique du Camp de Bierre.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 083 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 8 — le Coteau de la Bandonnière
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Prestations d'insertion par l'entretien et la gestion écologique du Coteau de la Bandonnière.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 083 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 9 — l'Étang du Perron
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Prestations d'insertion par l'entretien et la gestion écologique de l'Étang du Perron.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 330 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 10 — Sainte Eugénie, les Carrières des Monts et des Sablonnettes, les Méandres de l'Orne, le Marais de Grogny” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Prestations d'insertion par l'entretien et la gestion écologique des sites Sainte Eugénie, les Carrières des Monts et des Sablonnettes, les Méandres de...”
Description du marché
Prestations d'insertion par l'entretien et la gestion écologique des sites Sainte Eugénie, les Carrières des Monts et des Sablonnettes, les Méandres de l'Orne, le Marais de Grogny.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 11 — les Coteaux historiques de la Bataille de Normandie
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Prestations d'insertion par l'entretien et la gestion écologique des Coteaux historiques de la Bataille de Normandie.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 250 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 12 — la Fose Arthour et Lande Tertre Bizet et de la Tablère
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Prestations d'insertion par l'entretien et la gestion écologique de la Fosse Arthour et la Lande Tertre Bizet et de la Tablère.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre à bons de commande est valide du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020 pour la 1re année. Il pourra être reconduit 3 fois par reconduction expresse....”
Informations complémentaires
L'accord-cadre à bons de commande est valide du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020 pour la 1re année. Il pourra être reconduit 3 fois par reconduction expresse. Il se terminera au plus tard le 31.12.2023. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum et sans montant maximum.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les renseignements à fournir concernant la situation propre du candidat quant aux conditions d'accès à la commande publique sont précisés dans le règlement...”
Liste et brève description des règles et critères
Les renseignements à fournir concernant la situation propre du candidat quant aux conditions d'accès à la commande publique sont précisés dans le règlement de consultation.
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
La participation à la procédure est réservée aux organisations poursuivant une mission de service public et remplissant les conditions fixées à l'article 77, paragraphe 2, de la directive 2014/24/UE
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-28
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“Critères de jugement des offres:
1) le prix des prestations (60 %);
2) qualité des prestations (40 %) au vu du mémoire:
a) moyens humains: qualifications et...”
Critères de jugement des offres:
1) le prix des prestations (60 %);
2) qualité des prestations (40 %) au vu du mémoire:
a) moyens humains: qualifications et références de l'encadrement dédié à la prestation;
b) moyens techniques: moyens techniques et démarche proposée.
Négociation: cf. article 9 du règlement de consultation, toute demande de renseignements complémentaires (administratif et technique) concernant cette consultation, doit être transmise via la plate-forme et l'onglet questions/réponses de la consultation. Les renseignements complémentaires sont envoyés aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile, au plus tard le jeudi 21.11.2019 à 16:00. Délai de validité des offres: 4 mois à compter de la date limite de remise des propositions.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: http://Caen.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours possible devant le tribunal administratif:
— référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours possible devant le tribunal administratif:
— référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2019/S 209-511677 (2019-10-24)
Avis d'attribution de marché (2020-01-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 234 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'insertion par l'entretien et la gestion écologique des espaces naturels sensibles” Description
Produits/services supplémentaires: Services de réhabilitation📦
Description du marché: Marais du Grand Hazé.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
Description
Description du marché: La Roche d'Oëtre.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 000 💰
Description
Description du marché: Les gorges de Villiers et l'étang de la Lande Forêt.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 000 💰
Description
Description du marché: La tourbière des Petits Riaux.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
Description
Description du marché: Le coteau de la Butte, Les prairies de Campigny, La résurgence du Guiel.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
Description
Description du marché: Vaudobin.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
Description
Description du marché: Le camp de Bierre.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
Description
Description du marché: Le coteau de la Bandonnière.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
Description
Description du marché: L'étang du Perron.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 000 💰
Description
Description du marché:
“Sainte-Eugénie, les carrières des Monts et des Sablonnettes, les méandres de l'Orne, le marais de Grogny.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Description du marché: Les coteaux historiques de la Bataille de Normandie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
Description
Description du marché: La fosse Arthour et la lande Tertre Bizet et de la Tablère.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 209-511677
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20018
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Marais du Grand Hazé
Date de conclusion du contrat: 2020-01-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Aifr
Adresse postale: 10 rue nationale
Commune postale: Flers
Code postal: 61100
Pays: France 🇫🇷
Région: Orne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20019
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: La roche d'Oëtre
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 10 rue Nationale
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20020
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Les gorges de Villiers et l'étang de la Lande Forêt
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20021
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: La tourbière des Petits Riaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20022
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Le coteau de la Butte, les prairies de Campigny, la résurgence du Guiel
Nom et adresse du contractant
Nom: ACI Développement
Adresse postale: 4 avenue de l'Industrie
Commune postale: Argentan
Code postal: 61200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20023
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Vaudobin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20024
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Le camp de Bierre
Nom et adresse du contractant
Nom: Aipaa
Adresse postale: Mairie — 1er étage
Commune postale: Trun
Code postal: 61160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 20025
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Le coteau de la Bandonnière
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 20026
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: L'étang du Perron
Nom et adresse du contractant
Nom: Association Le Collectif d'Urgence
Adresse postale: 12 rue Louis Blériot
Commune postale: Alençon
Code postal: 61000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 20027
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Sainte-Eugénie, les carrières des Monts et des Sablonnettes, les méandres de l'Orne, le marais de Grogny” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 20028
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Les coteaux historiques de la Bataille de Normandie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 20029
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: La fosse Arthour et la lande Tertre Bizet et de la Tablère
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
“Les marchés sont valides du 8 .1.2020 au 31.12.2020 pour la 1 année, puis reconductibles annuellement 3 fois de façon expresse pour se terminer au plus tard...”
Les marchés sont valides du 8 .1.2020 au 31.12.2020 pour la 1 année, puis reconductibles annuellement 3 fois de façon expresse pour se terminer au plus tard le 31.12.2023. Les marchés ont été signés le 8.1.2020. Les modalités de consultation des marchés sont les suivantes: sur rendez-vous au Conseil départemental, 27 bd de Strasbourg, 61000 Alençon, France. Tél.: +33 233816184, courriel: achats.marches@orne.fr
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours possible devant le Tribunal administratif:
— référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours possible devant le Tribunal administratif:
— référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet .www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 016-034800 (2020-01-17)