Prestations d'impression de documents de communication et d'information pour Roannais Agglomération et la ville de Roanne

Roannais Agglomération

Le marché concerne l'impression de documents de communication et d'information pour Roannais Agglomération et la ville de Roanne. Un groupement de commandes a été créé, dans les conditions prévues aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 pour la mise en place de ce marché. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire «à bons de commandes» sans minimum ni maximum. Les prix de l'accord-cadre sont:
— les prix du bordereau des prix unitaires (valant devis de simulation),
— les prix du catalogue du fournisseur le cas échéant,
— les prix sur devis pour des éventuelles prestations spécifiques sur-mesure.
Le lot nº 5 est un marché réserve conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique. L'estimation de 184 000 EUR HT est une estimation globale tous lots confondus, sur la durée des marchés (reconductions comprises) remise d'échantillons dans le même délai maximum de remise que les offres dématérialisées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Roannais Agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-18	Avis de marché
2020-03-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Numéro de référence: 1901069
Brève description:

Le marché concerne l'impression de documents de communication et d'information pour Roannais Agglomération et la ville de Roanne. Un groupement de commandes a été créé, dans les conditions prévues aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 pour la mise en place de ce marché. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire «à bons de commandes» sans minimum ni maximum. Les prix de l'accord-cadre sont: — les prix du bordereau des prix unitaires (valant devis de simulation), — les prix du catalogue du fournisseur le cas échéant, — les prix sur devis pour des éventuelles prestations spécifiques sur-mesure. Le lot nº 5 est un marché réserve conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique. L'estimation de 184 000 EUR HT est une estimation globale tous lots confondus, sur la durée des marchés (reconductions comprises) remise d'échantillons dans le même délai maximum de remise que les offres dématérialisées.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression et de livraison 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Roannais Agglomération
Adresse postale: 63 rue Jean Jaurès
Code postal: 42311
Commune postale: Roanne
Contact
Adresse Internet: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@roannais-agglomeration.fr 📧
Téléphone: +33 477442995 📞
Fax: +33 477442959 📠
URL des documents: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-18 📅
Date limite de soumission: 2019-11-20 📅
Date de publication: 2019-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 205-499718
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Montant annuel estimé.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— les prix du bordereau des prix unitaires (valant devis de simulation),

— les prix du catalogue du fournisseur le cas échéant,

— les prix sur devis pour des éventuelles prestations spécifiques sur-mesure.

Le lot nº 5 est un marché réserve conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique. L'estimation de 184 000 EUR HT est une estimation globale tous lots confondus, sur la durée des marchés (reconductions comprises) remise d'échantillons dans le même délai maximum de remise que les offres dématérialisées.

Valeur totale estimée: 184 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Catalogues et brochures d'information
Numéro du lot: 1
Brève description: Catalogues et brochures d'information.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 10 mois
Description des renouvellements:

Pour les lots nº 1, 2, 3 et 5: la durée d'exécution débute à compter du 1.3.2020 avec une 1

Informations complémentaires: Montant annuel estimé.
Intitulé du lot: Affichettes, flyers, tracts, dépliant, invitations et pochettes
Numéro du lot: 2
Brève description: Affichettes, flyers, tracts, dépliant, invitations et pochettes.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Affiches grand format
Numéro du lot: 3
Brève description: Affiches abribus principalement.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Papeterie personnalisée (principalement enveloppe)
Numéro du lot: 4
Brève description: Papeterie personnalisée (principalement enveloppe).
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Carnets et billets à souches
Numéro du lot: 5
Brève description: Carnets et billets à souches.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Montant annuel estimé marché réservé conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Utiliser soit le DUME soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) joints au DCE et joindre les justificatifs ci-dessous. Uniquement lot nº 5 marché réservé: le justificatif ou agrément le cas échéant, prouvant que le candidat entre dans l'une des catégories cités à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles. (ou compléter DC2),

— déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou compléter DC2).

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; (ou compléter DC2),

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; (ou compléter DC2),

— la liste des principales prestations similaires à ceux objet du marché, réalisés au cours des 5 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Roanne.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre suivant le cadre du mémoire technique et les échantillons
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Le prix sur la base du montant total HT du BPU valant devis de simulation
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003573100013
Nom du pouvoir adjudicateur: Roannais Agglomération: service commande publique
Pays: Loire 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
URL des documents: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans 4 ans.

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.roannais-agglomeration.fr — Les demandes de renseignements devront obligatoirement être formulées sur la plate-forme de dématérialisation via le profil acheteur, en cliquant sur le pictogramme «enveloppe» ou sur le lien «correspondre avec l'acheteur», et ce, au plus tard 9 jours avant la date de remise des offres. Une réponse sera alors adressée à toutes les opérateurs économiques ayant téléchargé le dossier après identification, 5 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres. L'ensemble des réponses apportées seront mis en ligne sur le profil acheteur et une alerte sera envoyée sur l'adresse courriel enregistrée par l'opérateur économique. L'attention des opérateurs économiques candidats est attirée sur le fait que leurs questions ne doivent pas révéler leur identité, ni leur positionnement technique ou compétitif. En effet la réglementation impose d'adresser le texte intégral de la question, avec la réponse, à tous les opérateurs économiques candidats.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat,

— référé contractuel en application de l'article L. 551-13 du code de justice administrative,

— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne du Conseil d'État du 4.4.2014, nº 358994» qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées.

Source: OJS 2019/S 205-499718 (2019-10-18)

Avis d'attribution de marché (2020-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché concerne l'impression de documents de communication et d'information pour Roannais Agglomération et la ville de Roanne. Un groupement de commandes a été créé, dans les conditions prévues aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 pour la mise en place de ce marché. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire «à bons de commandes» sans minimum ni maximum. Les prix de l'accord-cadre sont: — les prix du bordereau des prix unitaires (valant devis de simulation); — les prix du catalogue du fournisseur le cas échéant; — les prix sur devis pour des éventuelles prestations spécifiques sur-mesure. Le Lot nº 5 est un marché réservé conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique. L'estimation de 184 000 EUR HT est une estimation globale tous lots confondus, sur la durée des marchés (reconductions comprises) remise d'échantillons dans le même délai maximum de remise que les offres dématérialisées.

Valeur totale du marché: 58897.05 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 477442950 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-23 📅
Date de publication: 2020-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 061-146044
Se réfère à l'avis: 2019/S 205-499718
Numéro JO-S: 61

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prix de l'accord-cadre sont:

— les prix du bordereau des prix unitaires (valant devis de simulation);

— les prix du catalogue du fournisseur le cas échéant;

Le Lot nº 5 est un marché réservé conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique. L'estimation de 184 000 EUR HT est une estimation globale tous lots confondus, sur la durée des marchés (reconductions comprises) remise d'échantillons dans le même délai maximum de remise que les offres dématérialisées.

Papeterie personnalisée (principalement enveloppe)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-24 📅
Nom: Reboul Imprimerie
Adresse postale: 24, 26 rue des Haveurs
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 41779.10 EUR 💰
Nom: Imprimerie Les Arts Graphiques
Adresse postale: 240 rue des Manufacturiers
Commune postale: Saint-Romain-la-Motte
Code postal: 42640
Valeur totale du marché: 3 502 EUR 💰
Nom: Imprimerie Visiance
Adresse postale: ZI les Loges
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340
Valeur totale du marché: 7 222 EUR 💰
Nom: Compagnie européenne de papeteries
Adresse postale: BP 7
Commune postale: Roullet-Saint-Estèphe
Code postal: 16440
Pays: Charente 🏙️
Valeur totale du marché: 2875.95 EUR 💰
Nom: Ethap
Adresse postale: 130 ZI Saint-René
Commune postale: Guesnain
Code postal: 59287
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 3 518 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3

Référence
Informations complémentaires

Dans un délai de deux mois à compter de la publication de cet avis d'attribution, les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel en application de l'article L. 551-13 du code de justice administrative;

— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne du conseil d'État du 4.4.2014, nº 358994» qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicités appropriées.

Source: OJS 2020/S 061-146044 (2020-03-23)

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