Prestation pour caractérisation au banc à rouleaux climatique des émissions CO2 et polluants sur 22 véhicules Euro 6d-TEMP

IFP Énergies nouvelles

IFP Energies Nouvelles souhaite faire caractériser en émissions de CO2 et polluants 22 véhicules sur des cycles de roulage type RDE sur banc à rouleaux climatique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS Union technique de l'auto du motocycle et du cycle

Qui ?

• IFP Énergies nouvelles

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-08-01	Avis de marché
2019-12-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recherche de la pollution
Numéro de référence: 439005-19-TEC-RUE
Brève description:

IFP Energies Nouvelles souhaite faire caractériser en émissions de CO2 et polluants 22 véhicules sur des cycles de roulage type RDE sur banc à rouleaux climatique.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recherche de la pollution 📦
Code CPV supplémentaire: Services de surveillance ou de mesure de la pollution atmosphérique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: IFP Energies Nouvelles
Adresse postale: 1 et 4 avenue de Bois Préau
Code postal: 92500
Commune postale: Rueil-Malmaison
Contact
Adresse Internet: http://www.ifpenergiesnouvelles.fr/ 🌏
Courrier électronique: murielle.gil@ifpen.fr 📧
Téléphone: +33 147526366 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-01 📅
Date limite de soumission: 2019-09-09 📅
Date de publication: 2019-08-05 📅
Date de début: 2019-10-01 📅
Date de fin: 2020-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 149-367551
Numéro JO-S: 149

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le prestataire effectuera la caractérisation en émission CO2 et polluants de 22 véhicule Euro 6d-TEMP fournis sur banc à rouleaux climatique en condition froide et chaude sur des roulages type RDE.

Description des options:

— option 1: 1 à 6 véhicules supplémentaires,

— option 2: mesures supplémentaires notamment:

—— HC

—— polluants non réglementés dont un ou tous de la liste suivante: NH3, NO/NO2, N2O, CH4 et PN sub23nm,

—— mesures supplémentaires sortie échappement: sonde de richesse et de température,

—— signaux OBD dont: vitesse véhicule, régime moteur, charge ou couple moteur, températures dont liquide de refroidissement, etc.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: IFPEN — 1 et 4 avenue de Bois Préau — 92500 Rueil-Malmaison.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat doit produire à l’appui de sa candidature:

1) la lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants,

2) les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées pour engager le candidat,

3) une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

4) une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Le candidat complétera au choix les formulaires DC1 et DC2 ou les parties correspondantes du DUME. Ces documents sont accessibles sur la plateforme PLACE, dans la consultation à rechercher à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr

Les formulaires DC1, DC2 sont également téléchargeables sur le site internet du MINEFI à l’adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat des 2 derniers exercices disponibles,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché des 2 derniers exercices disponibles,

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinente (ex attestation d’assurances),

— bilans ou extraits de bilan, concernant les 2 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des travaux exécutés au cours des 2 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 2 dernières années,

— l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du présent marché,

— l'indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché.

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d’autres opérateurs économiques sur lesquels il s’appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés ci-dessus.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

— le candidat devra démontrer dans sa candidature qu'il a à disposition le matériel nécessaire pour l’exécution de la prestation conformément au cahier des charges,

— expérience du personnel opérant la campagne d’essai ayant une expérience du matériel mis en œuvre et de l’opération d’essais sur banc à rouleaux climatique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-09-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Rueil-Malmaison.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 438992-19-TEC-RUE
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epic
Contact
Point de contact: Murielle Gil
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 149-367551 (2019-08-01)

Avis d'attribution de marché (2019-12-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: IFP Energies nouvelles

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-18 📅
Date de publication: 2019-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 246-606809
Se réfère à l'avis: 2019/S 149-367551
Numéro JO-S: 246

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le prestataire effectuera la caractérisation en émission CO2 et polluants de 22 véhicule Euro6D-Temp fournis sur banc à rouleaux climatique en condition froide et chaude sur des roulages type RDE.

Description des options:

— option 1 : 1 à 6 véhicules supplémentaires,

—— HC,

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères techniques
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Critères commerciaux
Critère de coût (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-17 📅
Nom: SAS Union technique de l'auto du motocycle et du cycle
Adresse postale: Autodrome de Linas
Commune postale: Montlhéry
Code postal: 91311
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2019/S 246-606809 (2019-12-18)

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