Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de transport non médicalisé article 80 par ambulance/VSL/taxi pour le GHT CFC
2019-21”
Produits/services: Services de transport routier📦
Brève description:
“Prestation de transport non médicalisé article 80 par ambulance/VSL/ taxi pour le GHT CFC.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Tout transport ayant pour destination ou origine les communes de Baume-les-Dames et Novillars” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Lieu d'exécution: Bourgogne-Franche-Comté🏙️
Description du marché: Ambu et TAP.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Description dans le RC.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tout transport ayant pour destination ou origine la commune de Dole
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Tout transport à la charge financière du Centre hospitalier Paul Nappez de Morteau” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Tout transport ayant pour destination ou origine les communes de Besançon, Quingey, Ornans” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Sauf les transports relatifs aux lots 1, 2 et 8, c'est à dire de et vers Baume-les-Dames, Novillars, Dole, Pontarlier, Mouthe, au lot 3, à la charge du CH...”
Description du marché
Sauf les transports relatifs aux lots 1, 2 et 8, c'est à dire de et vers Baume-les-Dames, Novillars, Dole, Pontarlier, Mouthe, au lot 3, à la charge du CH Paul Nappez et aux lots 6 et 7 TAP 3 titulaires maximum.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Tout transport ayant pour destination ou origine les communes de: Besançon, Quingey, Ornans” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Sauf les transports relatifs aux lots 1, 2 et 8, c'est à dire de et vers Baume-les-Dames, Novillars, Dole, Pontarlier, Mouthe, au lot 3, à la charge du CH...”
Description du marché
Sauf les transports relatifs aux lots 1, 2 et 8, c'est à dire de et vers Baume-les-Dames, Novillars, Dole, Pontarlier, Mouthe, au lot 3, à la charge du CH Paul Nappez et aux lots 6 et 7 Ambu 4 titulaires maximum.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Trajets entre les sites Saint-Jacques et Minjoz + transports pour prestations externes CHU à la charge du CHU de Besançon” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Tap.
Durée de l'accord: 42
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Ambu.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tout transport ayant pour destination ou origine: Pontarlier et Mouthe
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Hors les transports relatifs au lot 3 c'est-à-dire les transports à la charge du CH Paul Nappez.”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ensemble des transports bariatriques du GHT
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-08
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-09
09:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25030
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25030
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 105-256198 (2019-05-29)