Le marché a pour objet les prestations d’études APS/APD de scénarios de la filière MI (Moyennement irradiant) pour l’installation Atalante du CEA Marcoule.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-28.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-03-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CEA Marcoule
Adresse postale: Service commercial, bureau achats support à l'exploitation
Commune postale: Bagnols-sur-Cèze Cedex
Code postal: 30207
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Nicolas Nalin
Téléphone: +33 466391716📞
Courrier électronique: nicolas.nalin@cea.fr📧
Fax: +33 466796274 📠
Région: Gard🏙️
URL: www.cea.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestation d’etudes APS/APD de scenarios de la filière MI
B18-0542-NN
Produits/services: Services d'études📦
Brève description:
“Le marché a pour objet les prestations d’études APS/APD de scénarios de la filière MI (Moyennement irradiant) pour l’installation Atalante du CEA Marcoule.”
1️⃣
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Description du marché:
“Les prestations comprennent:
— la réalisation des études de niveau APS validant la faisabilité technique des 2 scénarios envisagés dans l’étude d’esquisse,...”
Description du marché
Les prestations comprennent:
— la réalisation des études de niveau APS validant la faisabilité technique des 2 scénarios envisagés dans l’étude d’esquisse, l’estimation des coûts et délais de mise en œuvre des 2 scénarios ainsi que les impacts sur l’exploitation de C7,
— après le choix par le CEA d’un des 2 scénarios, le titulaire devra réaliser des études de niveau APD se basant sur le scénario retenu via les études APS.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Présentation des candidatures:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par...”
Liste et brève description des conditions
Présentation des candidatures:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,
— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
4 / 5.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi:http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou «dans une procédure étrangère équivalente».
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME),en lieu et place des documents mentionnés à l’article 48 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, téléchargeable à l’adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/commande-publique.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://www.marche-publics.gouv.fr
Il est également possible de s’inscrire sur cette plate-forme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide):
1) Se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plate-forme du CEA, rubrique «Certificat électronique»;
2) Se connecter à l’adresse suivante https://www.marche-publics.gouv.fr;
3) Compléter le formulaire et valider.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de consultation.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-28
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-12
11:00 📅
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA)
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://justice.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif (TA)
Adresse postale: 16 avenue Feuchères; CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://justice.gouv.fr🌏
Source: OJS 2019/S 051-117337 (2019-03-08)
Informations complémentaires (2019-03-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Service commercial, Bureau achats support à l'exploitation
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestation d’études APS/APD de scénarios de la filiere MI
B18-0542-NN
Brève description:
“Le marché a pour objet les prestations d’études APS/APD de scénarios de la filière MI (moyennement Irradiant) pour l’installation Atalante du CEA Marcoule.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 051-117337
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-03-28 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-04-12 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2019/S 057-132368 (2019-03-19)
Avis d'attribution de marché (2019-10-03) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet les prestations d’études APS/APD de scénarios de la filière MI (Moyennement Irradiant) pour l’installation Atalante du CEA Marcoule.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 172 032 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“L’organisation mise en place, la méthodologie et les solutions techniques mises en œuvre, apportant-la démonstration de l’atteinte des exigences émises par le CEA”
Critère de qualité (nom)
L’organisation mise en place, la méthodologie et les solutions techniques mises en œuvre, apportant-la démonstration de l’atteinte des exigences émises par le CEA
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 15 %
Critère de qualité (nom): Les moyens humains, la qualification et l’expérience du personnel
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): La pertinence du planning d’exécution
Critère de qualité (pondération): 10 %
Prix (pondération): 55 %
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 051-117337
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 4000851326
Titre: Prestation d’études APS/APD de scénarios de la filière MI
Date de conclusion du contrat: 2019-08-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: Coreal
Numéro d'enregistrement national: 382790095
Adresse postale: 833 avenue des Marchés
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84200
Pays: France 🇫🇷
Région: Gard🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 172 032 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Source: OJS 2019/S 193-469660 (2019-10-03)