Patrimoine Vosgelis — prestations d'interventions sur les ouvrages d'assainissement collectif et non collectif — années 2020 à 2023

Vosgelis

Patrimoine Vosgelis — prestations d'interventions sur les ouvrages d'assainissement collectif et non collectif — années 2020 à 2023.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-27.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-09-27 Avis de marché
2019-12-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-09-27)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Vosgelis
Adresse postale: 2 quai André Barbier
Commune postale: Épinal Cedex
Code postal: 88026
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 329829811 📞
Courrier électronique: marchespublics@vosgelis.fr 📧
Région: Vosges 🏙️
URL: https://vosgelis.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_Fk3q1wg_sr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Logement social

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Patrimoine Vosgelis — prestations d'interventions sur les ouvrages d'assainissement collectif et non collectif — années 2020 à 2023 20190923 3260”
Produits/services: Services de curage des égouts 📦
Brève description:
“Patrimoine Vosgelis — prestations d'interventions sur les ouvrages d'assainissement collectif et non collectif — années 2020 à 2023.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 512 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Agence d'Épinal
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts 📦
Lieu d'exécution: Vosges 🏙️
Description du marché:
“Prestations d'interventions sur les ouvrages d'assainissement collectif et non collectif.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Agence de Mirecourt
Titre
Numéro d'identification du lot: 02

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Agence de Neufchâteau
Titre
Numéro d'identification du lot: 03

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Agence de Remiremont
Titre
Numéro d'identification du lot: 04

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Agence de Saint-Dié-des-Vosges
Titre
Numéro d'identification du lot: 05

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-30 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-30 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2 semestre 2023.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière — CO 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
URL: http://nancy-tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des entreprises
Adresse postale: 139 rue de Bercy
Commune postale: Paris
Code postal: 75572
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.mieist.bercy.gouv.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière — CO 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Source: OJS 2019/S 190-462243 (2019-09-27)
Avis d'attribution de marché (2019-12-12)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Commune postale: Épinal cedex

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 262 940 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 190-462243

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 20499
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Agence d'Épinal
Date de conclusion du contrat: 2019-12-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: MBJ Assainissement
Adresse postale: 19 rue de Xonvillers
Commune postale: Dommartin-lès-Remiremont
Code postal: 88200
Pays: France 🇫🇷
Région: Vosges 🏙️
URL: http://vosgelis.fr 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 560 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 20500
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Agence de Mirecourt
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

3️⃣
Numéro de contrat: 20501
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Agence de Neufchâteau

4️⃣
Numéro de contrat: 20502
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Agence de Remiremont
Nom et adresse du contractant
URL: https://vosgelis.fr 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 960 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 20503
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Agence de Saint-Dié-des-Vosges
Nom et adresse du contractant
Nom: ABM Renov
Adresse postale: 202 chemin des Grandes Royes
Commune postale: Sainte-Marguerite
Code postal: 88100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 111 420 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 2 000 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place Carrière, CO 20038
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 place Carrière, CO 20038
Source: OJS 2019/S 242-595217 (2019-12-12)