Organisation de stages et de séjours lors des vacances scolaires (zone B) des enfants des personnels d'Aix-Marseille université

Université d'Aix-Marseille

Il s'agit d'un accord-cadre qui définit les termes contractuels généraux entre le pouvoir adjudicateur et le ou les différents opérateurs économiques, dans le cadre de la passation de futurs Marchés subséquents (MS) relatifs aux prestations pour différents séjours et stages de vacances à destination des enfants du personnel d'Aix-Marseille université (AMU).
Les prestations sont décrites de manière générale dans le CCAP, CCTP et annexes de l'accord cadre et seront décrites avec précision dans les CCP valant AE des futurs marchés subséquents contractualisés avec les titulaires retenus du présent accord-cadre, après mise en concurrence pour les lots 1 et 2 ou avec le titulaire retenu à l'accord-cadre pour les lots 3 et 4 après demande du pouvoir adjudicateur de compléter son offre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-22. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Université d'Aix-Marseille

Qu'est-ce que c'est ?

• Services récréatifs, culturels et sportifs

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-18	Avis de marché
2019-08-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Numéro de référence: AMU06-2019
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre qui définit les termes contractuels généraux entre le pouvoir adjudicateur et le ou les différents opérateurs économiques, dans le cadre de la passation de futurs Marchés subséquents (MS) relatifs aux prestations pour différents séjours et stages de vacances à destination des enfants du personnel d'Aix-Marseille université (AMU). Les prestations sont décrites de manière générale dans le CCAP, CCTP et annexes de l'accord cadre et seront décrites avec précision dans les CCP valant AE des futurs marchés subséquents contractualisés avec les titulaires retenus du présent accord-cadre, après mise en concurrence pour les lots 1 et 2 ou avec le titulaire retenu à l'accord-cadre pour les lots 3 et 4 après demande du pouvoir adjudicateur de compléter son offre.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université d'Aix-Marseille
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Code postal: 13284
Commune postale: Marseille Cedex 7
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=415686&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: danielle.henrio@univ-amu.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=415686&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=415686&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-18 📅
Date limite de soumission: 2019-03-22 📅
Date de publication: 2019-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 036-081580
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires

La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations sont décrites de manière générale dans le CCAP, CCTP et annexes de l'accord cadre et seront décrites avec précision dans les CCP valant AE des futurs marchés subséquents contractualisés avec les titulaires retenus du présent accord-cadre, après mise en concurrence pour les lots 1 et 2 ou avec le titulaire retenu à l'accord-cadre pour les lots 3 et 4 après demande du pouvoir adjudicateur de compléter son offre.

Valeur totale estimée: 860 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Vacances été et automne
Numéro du lot: 1
Brève description:

Il s'agira d'organiser dans le cadre de marchés subséquents pendant les vacances d'automne et d'été de l'académie d'Aix-Marseille (zone B) des séjours:

— thèmes dans le Grand Sud-Est (Languedoc Roussillon/PACA (hors Corse)/Rhône Alpes),

— culturels avec animations linguistiques en Europe et au Royaume-Uni,

— en bord de mer avec comme destinations «Phare» la Corse du sud ou du nord et l'océan Atlantique,

— en parcs d'attractions en France.

Ce lot est multi-attributaires.

Valeur estimée hors TVA: 444 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Il s'agit d'un accord-cadre reconductible. L'accord-cadre prend effet pour une période initiale de 12 mois ferme. Il peut ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction d'AMU, sans que sa durée totale n'excède 48 mois.

Description des options:

Conformément à l'article 30.I.7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire(s) au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire(s) du marché concerné.

L'accord-cadre peut faire l'objet de reconductions comme indiqué ci-dessus (cf. II.2.7).

Intitulé du lot: Vacances hiver et printemps
Numéro du lot: 2
Brève description:

Il s'agira d'organiser dans le cadre des marchés subséquents pendant les vacances d'hiver et de printemps de l'académie d'Aix-Marseille (zone B) des séjours:

— ludiques et découverte en France et Europe,

— sports d'hiver et multi-activités neige pour des enfants-primo partants,

— ski/surf pour enfants et jeunes.

Valeur estimée hors TVA: 264 000 EUR 💰
Description des options:

Conformément à l'article 30.I.7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché subséquent initial pourront être passés auprès du titulaire du marché concerné.

L'accord-cadre peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. II.2.7).

Intitulé du lot: Stages BAFA avec transport et hébergement — PACA
Numéro du lot: 3
Brève description:

Il s'agira d'organiser dans le cadre de marchés subséquents pendant les vacances hiver/été/printemps de l'académie d'Aix-Marseille (zone B) des stages BAFA Base et approfondissement.

Ce lot est mono-attributaire.

Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Description des options:

Conformément à l'article 30.I.7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché concerné.

Intitulé du lot: Stage multi-sports et à thèmes métropole d'Aix-Marseille
Numéro du lot: 4
Brève description:

Il s'agira d'organiser dans le cadre de marchés subséquents pendant les vacances hiver/printemps/été et automne de l'académie d'Aix-Marseille zone B des stages multi-sports et des stages sportifs à thèmes à la journée.

Valeur estimée hors TVA: 104 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

France et Europe.

France et Europe le cas échéant.

Région PACA.

Dans la métropole d'Aix-Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour les associations, une copie de l'agrément délivré par direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale en cours de validité.

Pour les autres structures, une copie de licence d'agent de voyage en cours de validité.

Situation économique et financière: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: Faculté des sciences médicales et paramédicales, 27 bd Jean Moulin, 13005 Marseille.
Informations complémentaires:

La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001533200013
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique, pôle des marchés publics, campus Timone
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=415686&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=415686&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Janvier 2022

Il s'agit d'un accord-cadre avec des lots multi-attributaires (lots 1 et 2) et des lots mono-attributaires (lots 3 et 4). Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé* sur le profil acheteur (Place) anonymement ou après identification. Il est précisé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation (où indique une adresse courriel erronée), ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses, ...). De la même manière, la société qui s'identifie sur PLACE lors du dépôt de son offre doit donner une adresse courriel valide et permettant de façon certaine les échanges électroniques en fin de procédure avec l'administration (rejets, demande à la société attributaire). En cas de difficultés, contacter le support clients par téléphone au +33 176647407 (pour cela la société devra préalablement créer un ticket sur place), (https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAide). De plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, 'nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr', est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plate-forme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique 'Spam' de sa messagerie électronique. (* Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à la disposition par la personne publique, les candidats devront disposer des logiciels permettant de lire les formats zip, Word, Excel, Pdf.).

Le référent concernant ce marché est: Danielle Henrio, pôle des marchés publics, campus Timone, courriel: danielle.henrio@univ-amu.fr

— information sur la rubrique I.3) concernant…

… la communication des informations complémentaires: les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DC concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées obligatoirement sur la plate-forme des achats de l'état — PLACE à l'adresse du profil acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la consultation (RC),

… l'envoi des offres: le candidat remet sa proposition obligatoirement par voie électronique, conformément aux indications de l'article 9.1 du RC.

En complément de l'article II.2.7: à titre d'information, la notification de l'accord-cadre est prévue en juin 2019 (information non contractuelle). Pour plus de détails se reporter à l'article I.3 du CCAP relatif à la durée de l'accord-cadre.

Pour sa proposition le candidat doit produire un dossier complet comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre, conformément à l'article 8 du RC. Les opérateurs économiques peuvent se présenter seul, sous la forme d'un groupement solidaire ou sous la forme d'un groupement conjoint. Dans ce dernier cas, le mandataire devra être solidaire lors de l'attribution du marché (voir article 6 du RC).

— modalités essentielles de financement et de paiement (délais paiement, avances, facturation électronique, etc.): se reporter à l'article 10 du CCAP. L'accord-cadre définit un cadre de marché, mais ne donne pas lieu à des règlements.

Les prestations, objet des futurs marchés subséquents seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et sur fonds propres de l'établissement.

Forme, contenu et nature des prix (révision, clause de réexamen, prix des marchés subséquents: se reporter à l'article 9 du CCAP.

Une négociation est prévue dans le cadre de cette consultation (se reporter à l'article 9 du RC). L'administration se réserve toutefois la possibilité de ne pas négocier et d'attribuer les lots de l'accord-cadre sur la base des offres initiales sans négociation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont:

— le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant),

— le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.),

— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I «pouvoir adjudicateur».

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2019/S 036-081580 (2019-02-18)

Avis d'attribution de marché (2019-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre qui définit les termes contractuels généraux entre le pouvoir adjudicateur et le ou les différents opérateurs économiques, dans le cadre de la passation de futurs Marchés subséquents (MS) relatifs aux prestations pour différents séjours et stages de vacances à destination des enfants du personnel d'Aix-Marseille Université (AMU). Les prestations sont décrites de manière générale dans le CCAP, CCTP et annexes de l'accord-cadre et seront décrites avec précision dans les CCP valant AE des futurs marchés subséquents contractualisés avec les titulaires retenus du présent accord-cadre, après mise en concurrence pour les lots 1 et 2 ou avec le titulaire retenu à l'accord-cadre pour les lots 3 et 4 après demande du pouvoir adjudicateur de compléter son offre.

Valeur totale du marché: 860 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-26 📅
Date de publication: 2019-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 166-406955
Se réfère à l'avis: 2019/S 036-081580
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
Ce lot est multi-attributaire.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— à thèmes dans le Grand Sud-Est (Languedoc Roussillon/ PACA (hors Corse)/Rhône Alpes),

— en bord de mer avec comme destinations «Phare» la Corse du Sud ou du Nord et l'océan Atlantique,

Description des options:

Informations complémentaires: Ce lot est multi-attributaire.
Description des options:

Conformément à l'article 30.I.7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché subséquent initial pourront être passés auprès du titulaire du marché concerné. L'accord-cadre peut faire l'objet de reconductions.

Informations complémentaires: Ce lot est mono-attributaire.
Description des options:

Conformément à l'article 30.I.7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché concerné. L'accord-cadre peut faire l'objet de reconductions.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Les séjours se déroulent essentiellement en France. Certains séjours…

… se déroulent à l'étranger (Europe).

… peuvent se dérouler à l'étranger (Europe).

Métropole Aix-Marseille.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-22 📅
Nom: Association rêve, association mondial junior (évasion), SAS Zèbre & Co, ligue de l'enseignement (vacances pour tous)
Adresse postale: Voir rubrique informations complémentaires (section VI.3)
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 111 000 EUR 💰
Nom: Association rêve, association mondial junior évasion, SAS Zèbre & Co
Valeur totale du marché: 66 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-07-29 📅
Nom: Ligue de l'enseignement — Fail 13
Valeur totale du marché: 12 000 EUR 💰
Nom: Association mondial junior évasion
Commune postale: Bouc-Bel-Air
Valeur totale du marché: 26 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
3
2
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique. Pôle des marchés publics. Campus Timone

Référence
Informations complémentaires

Pour les lots 1 et 2, il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (4 titulaires retenus pour le lot 1 et 3 titulaires retenus pour le lot 2. Pour les lots 3 et 4, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire.

Ces accords-cadres donnant ensuite lieu à la conclusion de marchés subséquents suite à une mise en concurrence pour les lots 1 et 2. L'accord-cadre définissant un cadre de marché, il ne donne pas lieu à des règlements. Ainsi, le montant indiqué à la rubrique V.2.4) correspond à la valeur annuelle estimée du lot (évaluation du montant de l'ensemble des MS passés au titre du lot sur 1 an).

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, nº 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I «pouvoir adjudicateur».

Source: OJS 2019/S 166-406955 (2019-08-26)

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