Il s'agit d'un accord-cadre qui définit les termes contractuels généraux entre le pouvoir adjudicateur et le ou les différents opérateurs économiques, dans le cadre de la passation de futurs Marchés subséquents (MS) relatifs aux prestations pour différents séjours et stages de vacances à destination des enfants du personnel d'Aix-Marseille université (AMU).
Les prestations sont décrites de manière générale dans le CCAP, CCTP et annexes de l'accord cadre et seront décrites avec précision dans les CCP valant AE des futurs marchés subséquents contractualisés avec les titulaires retenus du présent accord-cadre, après mise en concurrence pour les lots 1 et 2 ou avec le titulaire retenu à l'accord-cadre pour les lots 3 et 4 après demande du pouvoir adjudicateur de compléter son offre.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-22.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation de stages et de séjours lors des vacances scolaires (zone B) des enfants des personnels d'Aix-Marseille université
AMU06-2019”
Produits/services: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre qui définit les termes contractuels généraux entre le pouvoir adjudicateur et le ou les différents opérateurs économiques, dans...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre qui définit les termes contractuels généraux entre le pouvoir adjudicateur et le ou les différents opérateurs économiques, dans le cadre de la passation de futurs Marchés subséquents (MS) relatifs aux prestations pour différents séjours et stages de vacances à destination des enfants du personnel d'Aix-Marseille université (AMU).
Les prestations sont décrites de manière générale dans le CCAP, CCTP et annexes de l'accord cadre et seront décrites avec précision dans les CCP valant AE des futurs marchés subséquents contractualisés avec les titulaires retenus du présent accord-cadre, après mise en concurrence pour les lots 1 et 2 ou avec le titulaire retenu à l'accord-cadre pour les lots 3 et 4 après demande du pouvoir adjudicateur de compléter son offre.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 860 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vacances été et automne
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: France et Europe.
Description du marché:
“Il s'agira d'organiser dans le cadre de marchés subséquents pendant les vacances d'automne et d'été de l'académie d'Aix-Marseille (zone B) des séjours:
—...”
Description du marché
Il s'agira d'organiser dans le cadre de marchés subséquents pendant les vacances d'automne et d'été de l'académie d'Aix-Marseille (zone B) des séjours:
— thèmes dans le Grand Sud-Est (Languedoc Roussillon/PACA (hors Corse)/Rhône Alpes),
— culturels avec animations linguistiques en Europe et au Royaume-Uni,
— en bord de mer avec comme destinations «Phare» la Corse du sud ou du nord et l'océan Atlantique,
— en parcs d'attractions en France.
Ce lot est multi-attributaires.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 444 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il s'agit d'un accord-cadre reconductible. L'accord-cadre prend effet pour une période initiale de 12 mois ferme. Il peut ensuite être reconduit par période...”
Description des renouvellements
Il s'agit d'un accord-cadre reconductible. L'accord-cadre prend effet pour une période initiale de 12 mois ferme. Il peut ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction d'AMU, sans que sa durée totale n'excède 48 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément à l'article 30.I.7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à...”
Description des options
Conformément à l'article 30.I.7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire(s) au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire(s) du marché concerné.
L'accord-cadre peut faire l'objet de reconductions comme indiqué ci-dessus (cf. II.2.7).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vacances hiver et printemps
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: France et Europe le cas échéant.
Description du marché:
“Il s'agira d'organiser dans le cadre des marchés subséquents pendant les vacances d'hiver et de printemps de l'académie d'Aix-Marseille (zone B) des...”
Description du marché
Il s'agira d'organiser dans le cadre des marchés subséquents pendant les vacances d'hiver et de printemps de l'académie d'Aix-Marseille (zone B) des séjours:
— ludiques et découverte en France et Europe,
— sports d'hiver et multi-activités neige pour des enfants-primo partants,
— ski/surf pour enfants et jeunes.
Ce lot est multi-attributaires.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 264 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Conformément à l'article 30.I.7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à...”
Description des options
Conformément à l'article 30.I.7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché subséquent initial pourront être passés auprès du titulaire du marché concerné.
L'accord-cadre peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. II.2.7).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Stages BAFA avec transport et hébergement — PACA
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Région PACA.
Description du marché:
“Il s'agira d'organiser dans le cadre de marchés subséquents pendant les vacances hiver/été/printemps de l'académie d'Aix-Marseille (zone B) des stages BAFA...”
Description du marché
Il s'agira d'organiser dans le cadre de marchés subséquents pendant les vacances hiver/été/printemps de l'académie d'Aix-Marseille (zone B) des stages BAFA Base et approfondissement.
Ce lot est mono-attributaire.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Conformément à l'article 30.I.7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à...”
Description des options
Conformément à l'article 30.I.7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché concerné.
L'accord-cadre peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. II.2.7).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Stage multi-sports et à thèmes métropole d'Aix-Marseille
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Dans la métropole d'Aix-Marseille.
Description du marché:
“Il s'agira d'organiser dans le cadre de marchés subséquents pendant les vacances hiver/printemps/été et automne de l'académie d'Aix-Marseille zone B des...”
Description du marché
Il s'agira d'organiser dans le cadre de marchés subséquents pendant les vacances hiver/printemps/été et automne de l'académie d'Aix-Marseille zone B des stages multi-sports et des stages sportifs à thèmes à la journée.
Ce lot est mono-attributaire.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 104 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour les associations, une copie de l'agrément délivré par direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale en...”
Liste et brève description des conditions
Pour les associations, une copie de l'agrément délivré par direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale en cours de validité.
Pour les autres structures, une copie de licence d'agent de voyage en cours de validité.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-22
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“Faculté des sciences médicales et paramédicales, 27 bd Jean Moulin, 13005 Marseille.”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Janvier 2022
Informations complémentaires
“Il s'agit d'un accord-cadre avec des lots multi-attributaires (lots 1 et 2) et des lots mono-attributaires (lots 3 et 4). Le dossier de consultation des...”
Il s'agit d'un accord-cadre avec des lots multi-attributaires (lots 1 et 2) et des lots mono-attributaires (lots 3 et 4). Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé* sur le profil acheteur (Place) anonymement ou après identification. Il est précisé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation (où indique une adresse courriel erronée), ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses, ...). De la même manière, la société qui s'identifie sur PLACE lors du dépôt de son offre doit donner une adresse courriel valide et permettant de façon certaine les échanges électroniques en fin de procédure avec l'administration (rejets, demande à la société attributaire). En cas de difficultés, contacter le support clients par téléphone au +33 176647407 (pour cela la société devra préalablement créer un ticket sur place), (https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAide). De plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, 'nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr', est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plate-forme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique 'Spam' de sa messagerie électronique. (* Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à la disposition par la personne publique, les candidats devront disposer des logiciels permettant de lire les formats zip, Word, Excel, Pdf.).
Le référent concernant ce marché est: Danielle Henrio, pôle des marchés publics, campus Timone, courriel: danielle.henrio@univ-amu.fr
— information sur la rubrique I.3) concernant la communication des informations complémentaires: les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DC concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées obligatoirement sur la plate-forme des achats de l'état — PLACE à l'adresse du profil acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la consultation (RC),
— information sur la rubrique I.3) concernant l'envoi des offres: le candidat remet sa proposition obligatoirement par voie électronique, conformément aux indications de l'article 9.1 du RC.
En complément de l'article II.2.7: à titre d'information, la notification de l'accord-cadre est prévue en juin 2019 (information non contractuelle). Pour plus de détails se reporter à l'article I.3 du CCAP relatif à la durée de l'accord-cadre.
Pour sa proposition le candidat doit produire un dossier complet comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre, conformément à l'article 8 du RC. Les opérateurs économiques peuvent se présenter seul, sous la forme d'un groupement solidaire ou sous la forme d'un groupement conjoint. Dans ce dernier cas, le mandataire devra être solidaire lors de l'attribution du marché (voir article 6 du RC).
— modalités essentielles de financement et de paiement (délais paiement, avances, facturation électronique, etc.): se reporter à l'article 10 du CCAP. L'accord-cadre définit un cadre de marché, mais ne donne pas lieu à des règlements.
Les prestations, objet des futurs marchés subséquents seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et sur fonds propres de l'établissement.
Forme, contenu et nature des prix (révision, clause de réexamen, prix des marchés subséquents: se reporter à l'article 9 du CCAP.
Une négociation est prévue dans le cadre de cette consultation (se reporter à l'article 9 du RC). L'administration se réserve toutefois la possibilité de ne pas négocier et d'attribuer les lots de l'accord-cadre sur la base des offres initiales sans négociation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont:
— le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant),
— le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.),
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I «pouvoir adjudicateur».
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 036-081580 (2019-02-18)
Avis d'attribution de marché (2019-08-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Direction de la commande publique. Pôle des marchés publics. Campus Timone
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation de stages et de séjours lors des vacances scolaires (zone B) des enfants des personnels d'Aix-Marseille Université
AMU06-2019”
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre qui définit les termes contractuels généraux entre le pouvoir adjudicateur et le ou les différents opérateurs économiques, dans...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre qui définit les termes contractuels généraux entre le pouvoir adjudicateur et le ou les différents opérateurs économiques, dans le cadre de la passation de futurs Marchés subséquents (MS) relatifs aux prestations pour différents séjours et stages de vacances à destination des enfants du personnel d'Aix-Marseille Université (AMU). Les prestations sont décrites de manière générale dans le CCAP, CCTP et annexes de l'accord-cadre et seront décrites avec précision dans les CCP valant AE des futurs marchés subséquents contractualisés avec les titulaires retenus du présent accord-cadre, après mise en concurrence pour les lots 1 et 2 ou avec le titulaire retenu à l'accord-cadre pour les lots 3 et 4 après demande du pouvoir adjudicateur de compléter son offre.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 860 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les séjours se déroulent essentiellement en France. Certains séjours se déroulent à l'étranger (Europe).”
Description du marché:
“Il s'agira d'organiser dans le cadre de marchés subséquents pendant les vacances d'automne et d'été de l'académie d'Aix-Marseille (zone B) des séjours:
— à...”
Description du marché
Il s'agira d'organiser dans le cadre de marchés subséquents pendant les vacances d'automne et d'été de l'académie d'Aix-Marseille (zone B) des séjours:
— à thèmes dans le Grand Sud-Est (Languedoc Roussillon/ PACA (hors Corse)/Rhône Alpes),
— culturels avec animations linguistiques en Europe et au Royaume-Uni,
— en bord de mer avec comme destinations «Phare» la Corse du Sud ou du Nord et l'océan Atlantique,
— en parcs d'attractions en France.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“Conformément à l'article 30.I.7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à...”
Description des options
Conformément à l'article 30.I.7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire(s) au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire(s) du marché concerné. L'accord-cadre peut faire l'objet de reconductions.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Ce lot est multi-attributaire.
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les séjours se déroulent essentiellement en France. Certains séjours peuvent se dérouler à l'étranger (Europe).”
Description du marché:
“Il s'agira d'organiser dans le cadre des marchés subséquents pendant les vacances d'hiver et de printemps de l'académie d'Aix-Marseille (zone B) des...”
Description du marché
Il s'agira d'organiser dans le cadre des marchés subséquents pendant les vacances d'hiver et de printemps de l'académie d'Aix-Marseille (zone B) des séjours:
— ludiques et découverte en France et Europe,
— sports d'hiver et multi-activités neige pour des enfants-primo partants,
— ski/surf pour enfants et jeunes.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Conformément à l'article 30.I.7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à...”
Description des options
Conformément à l'article 30.I.7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché subséquent initial pourront être passés auprès du titulaire du marché concerné. L'accord-cadre peut faire l'objet de reconductions.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Il s'agira d'organiser dans le cadre de marchés subséquents pendant les vacances hiver/été/printemps de l'académie d'Aix-Marseille (zone B) des stages BAFA...”
Description du marché
Il s'agira d'organiser dans le cadre de marchés subséquents pendant les vacances hiver/été/printemps de l'académie d'Aix-Marseille (zone B) des stages BAFA Base et approfondissement.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options:
“Il s'agit d'un accord-cadre reconductible. L'accord-cadre prend effet pour une période initiale de 12 mois ferme. Il peut ensuite être reconduit par période...”
Description des options
Il s'agit d'un accord-cadre reconductible. L'accord-cadre prend effet pour une période initiale de 12 mois ferme. Il peut ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction d'AMU, sans que sa durée totale n'excède 48 mois.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Ce lot est mono-attributaire.
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole Aix-Marseille.
Description du marché:
“Il s'agira d'organiser dans le cadre de marchés subséquents pendant les vacances hiver/printemps/été et automne de l'académie d'Aix-Marseille zone B des...”
Description du marché
Il s'agira d'organiser dans le cadre de marchés subséquents pendant les vacances hiver/printemps/été et automne de l'académie d'Aix-Marseille zone B des stages multi-sports et des stages sportifs à thèmes à la journée.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Conformément à l'article 30.I.7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à...”
Description des options
Conformément à l'article 30.I.7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché concerné. L'accord-cadre peut faire l'objet de reconductions.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 036-081580
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Vacances été et automne
Date de conclusion du contrat: 2019-08-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom:
“Association rêve, association mondial junior (évasion), SAS Zèbre & Co, ligue de l'enseignement (vacances pour tous)”
Adresse postale: Voir rubrique informations complémentaires (section VI.3)
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 111 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 111 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Vacances hiver et printemps
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Association rêve, association mondial junior évasion, SAS Zèbre & Co
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 66 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Stages BAFA avec transport et hébergement — PACA
Date de conclusion du contrat: 2019-07-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Ligue de l'enseignement — Fail 13
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 12 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Stages multi-sports et à thèmes métropole d'Aix-Marseille
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Association mondial junior évasion
Commune postale: Bouc-Bel-Air
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 26 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 000 💰
“Pour les lots 1 et 2, il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (4 titulaires retenus pour le lot 1 et 3 titulaires retenus pour le lot 2. Pour les...”
Pour les lots 1 et 2, il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (4 titulaires retenus pour le lot 1 et 3 titulaires retenus pour le lot 2. Pour les lots 3 et 4, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire.
Ces accords-cadres donnant ensuite lieu à la conclusion de marchés subséquents suite à une mise en concurrence pour les lots 1 et 2. L'accord-cadre définissant un cadre de marché, il ne donne pas lieu à des règlements. Ainsi, le montant indiqué à la rubrique V.2.4) correspond à la valeur annuelle estimée du lot (évaluation du montant de l'ensemble des MS passés au titre du lot sur 1 an).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont:
— le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant),
— le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.),
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, nº 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I «pouvoir adjudicateur».
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 166-406955 (2019-08-26)