Organisation de séjours sur temps scolaire et extrascolaire

Commune de Rillieux-la-Pape

La présente consultation a pour objet l'organisation de séjours sur temps scolaires et extrascolaires et est passée selon la procédure adaptée ouverte services sociaux (articles R. 2123-1, -3 et -8 du CCP).
Les classes transplantées de la ville de Rillieux-la-Pape sont destinées à l'ensemble des classes du CP au CM2 et s'inscrivent dans le cadre de programmes scolaires et de la menée pédagogique de l'enseignant de chaque classe.
Les séjours de loisirs sont organisés pendant les périodes de vacances scolaires et concernent des enfants et adolescents âgés de 8 à 17 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-08-23. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-08-02 Avis de marché
2020-02-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Numéro de référence: Séjours
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'organisation de séjours sur temps scolaires et extrascolaires et est passée selon la procédure adaptée ouverte services sociaux (articles R. 2123-1, -3 et -8 du CCP). Les classes transplantées de la ville de Rillieux-la-Pape sont destinées à l'ensemble des classes du CP au CM2 et s'inscrivent dans le cadre de programmes scolaires et de la menée pédagogique de l'enseignant de chaque classe. Les séjours de loisirs sont organisés pendant les périodes de vacances scolaires et concernent des enfants et adolescents âgés de 8 à 17 ans.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Rillieux-la-Pape
Adresse postale: 165 rue Ampère
Code postal: 69140
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Contact
Adresse Internet: https://www.rillieuxlapape.fr/ville-de-rillieux-la-pape-3.html 🌏
Courrier électronique: contact@rillieuxlapape.fr 📧
Téléphone: +33 437850033 📞
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-02 📅
Date limite de soumission: 2019-08-23 📅
Date de publication: 2019-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 151-372696
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.grandlyon.com Les lots nº 1 et 2 de la présente consultation concernent les séjours de loisirs. Ces 2 lots sont des accords-cadres à bons de commandes (mono-attributaire pour le lot nº 1 et multi-attributaires pour le lot nº 2). Le prix d'un séjour de loisirs est limité à 250 EUR TTC. Les lots nº 3 et 4 de la présente consultation concernant les classes transplantées. Ces 2 lots sont des accords-cadres multi-attributaires qui donneront lieu à la consultation de marchés subséquents. Le prix d'un séjour en classe transplantées est limité à 200 EUR TTC.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'organisation de séjours sur temps scolaires et extrascolaires et est passée selon la procédure adaptée ouverte services sociaux (articles R. 2123-1, -3 et -8 du CCP).
Les classes transplantées de la ville de Rillieux-la-Pape sont destinées à l'ensemble des classes du CP au CM2 et s'inscrivent dans le cadre de programmes scolaires et de la menée pédagogique de l'enseignant de chaque classe.
Les séjours de loisirs sont organisés pendant les périodes de vacances scolaires et concernent des enfants et adolescents âgés de 8 à 17 ans.
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Séjours hiver
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le lot nº 1 de la présente consultation concerne les séjours de loisirs d'hiver. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire.
Le prix d'un séjour de loisirs est limité à 250 EUR TTC.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est alloti en 4 lots et débute à la date de la notification pour une durée d'1 an reconductible 3 fois.
La reconduction expresse se fera par courrier recommandé avec accusé de réception, envoyé au prestataire au plus tard 1 mois avant la date anniversaire (date de notification) du marché.
Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Intitulé du lot: Séjours autres saisons
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le lot nº 2 de la présente consultation concerne les séjours de loisirs autres saisons. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes multi-attributaire.
Intitulé du lot: Séjours thématique montagne
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le lot nº 3 de la présente consultation concerne les séjours à thématique montagne dans le cadre des classes transplantées. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire qui donnera lieu à l'attribution de marchés subséquents.
Le prix d'un séjour de loisirs est limité à 200 EUR TTC.
Intitulé du lot: Séjours thématique campagne
Numéro du lot: 4
Brève description:
Le lot nº 3 de la présente consultation concerne les séjours à thématique campagne dans le cadre des classes transplantées. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire qui donnera lieu à l'attribution de marchés subséquents.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Situation économique et financière:
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-08-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Hôtel de Ville de Rillieux-la-Pape.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690286600013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.grandlyon.com
Les lots nº 1 et 2 de la présente consultation concernent les séjours de loisirs. Ces 2 lots sont des accords-cadres à bons de commandes (mono-attributaire pour le lot nº 1 et multi-attributaires pour le lot nº 2).
Le prix d'un séjour de loisirs est limité à 250 EUR TTC.
Les lots nº 3 et 4 de la présente consultation concernant les classes transplantées. Ces 2 lots sont des accords-cadres multi-attributaires qui donneront lieu à la consultation de marchés subséquents.
Le prix d'un séjour en classe transplantées est limité à 200 EUR TTC.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat (donc à compter de la notification du rejet de la candidature jusqu'à la date de signature de la convention de Concession de service public),
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— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),
— recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles assorti le cas échéant de demandes indemnitaires: ce recours doit être exercé y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics dans un délai maximum de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées,
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— recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative) ou à compter d'une décision implicite de rejet (article R. 421-2 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2019/S 151-372696 (2019-08-02)
Avis d'attribution de marché (2020-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'organisation de séjours sur temps scolaires et extrascolaires et est passée selon la procédure adaptée ouverte services sociaux (articles R. 2123-1, -3 et -8 du CCP). Les classes transplantées de la ville de Rillieux-la-Pape sont destinées à l'ensemble des classes du CP au CM2 et s'inscrivent dans le cadre de programmes scolaires et de la menée pédagogique de l'enseignant de chaque classe. Les séjours de loisirs sont organisés pendant les périodes de vacances scolaires et concernent des enfants et adolescents âgés de 8 à 17 ans.
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Valeur totale du marché: 75 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 165, rue Ampère

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-27 📅
Date de publication: 2020-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 043-102125
Se réfère à l'avis: 2019/S 151-372696
Numéro JO-S: 43

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le lot nº 1 de la présente consultation concerne les séjours de loisirs d'hiver. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire. Le prix d'un séjour de loisirs est limité à 250 EUR TTC.
Le lot nº 2 de la présente consultation concerne les séjours de loisirs autres saisons. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes multi-attributaire. Le prix d'un séjour de loisirs est limité à 250 EUR TTC.
Le lot nº 3 de la présente consultation concerne les séjours à thématique…
… montagne dans le cadre des classes transplantées. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire qui donnera lieu à l'attribution de marchés subséquents. Le prix d'un séjour de loisirs est limité à 200 EUR TTC.
… campagne dans le cadre des classes transplantées. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire qui donnera lieu à l'attribution de marchés subséquents. Le prix d'un séjour de loisirs est limité à 200 EUR TTC.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-23 📅
Nom: Plein temps vacances et loisirs
Adresse postale: Les Arragniers
Commune postale: Alpe-du-Grand-Serre
Code postal: 38350
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 75 000 EUR 💰
42 000 EUR 💰
Nom: AVEA La Poste
Adresse postale: L'Herm
Commune postale: Saint-Julien-Chapteuil
Code postal: 43260
Pays: Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 40 600 EUR 💰
Adresse postale: l'Herm
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat (donc à compter de la notification du rejet de la candidature jusqu'à la date de signature de la convention de concession de service public),
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Source: OJS 2020/S 043-102125 (2020-02-27)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Rhône
Fournisseurs:
AVEA La Poste Plein temps vacances et loisirs
Produits/services:
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