La présente consultation a pour objet l'organisation de séjours sur temps scolaires et extrascolaires et est passée selon la procédure adaptée ouverte services sociaux (articles R. 2123-1, -3 et -8 du CCP).
Les classes transplantées de la ville de Rillieux-la-Pape sont destinées à l'ensemble des classes du CP au CM2 et s'inscrivent dans le cadre de programmes scolaires et de la menée pédagogique de l'enseignant de chaque classe.
Les séjours de loisirs sont organisés pendant les périodes de vacances scolaires et concernent des enfants et adolescents âgés de 8 à 17 ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-08-23.
L'appel d'offres a été publié le 2019-08-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Organisation de séjours sur temps scolaire et extrascolaire
Séjours
Produits/services: Services de centres de vacances📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'organisation de séjours sur temps scolaires et extrascolaires et est passée selon la procédure adaptée ouverte...”
Brève description
La présente consultation a pour objet l'organisation de séjours sur temps scolaires et extrascolaires et est passée selon la procédure adaptée ouverte services sociaux (articles R. 2123-1, -3 et -8 du CCP).
Les classes transplantées de la ville de Rillieux-la-Pape sont destinées à l'ensemble des classes du CP au CM2 et s'inscrivent dans le cadre de programmes scolaires et de la menée pédagogique de l'enseignant de chaque classe.
Les séjours de loisirs sont organisés pendant les périodes de vacances scolaires et concernent des enfants et adolescents âgés de 8 à 17 ans.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjours hiver
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de centres de vacances📦
Produits/services supplémentaires: Organisation de voyages à forfait📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Le lot nº 1 de la présente consultation concerne les séjours de loisirs d'hiver. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire.
Le prix...”
Description du marché
Le lot nº 1 de la présente consultation concerne les séjours de loisirs d'hiver. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire.
Le prix d'un séjour de loisirs est limité à 250 EUR TTC.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est alloti en 4 lots et débute à la date de la notification pour une durée d'1 an reconductible 3 fois.
La reconduction expresse se fera par...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est alloti en 4 lots et débute à la date de la notification pour une durée d'1 an reconductible 3 fois.
La reconduction expresse se fera par courrier recommandé avec accusé de réception, envoyé au prestataire au plus tard 1 mois avant la date anniversaire (date de notification) du marché.
Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjours autres saisons
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le lot nº 2 de la présente consultation concerne les séjours de loisirs autres saisons. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes...”
Description du marché
Le lot nº 2 de la présente consultation concerne les séjours de loisirs autres saisons. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes multi-attributaire.
Le prix d'un séjour de loisirs est limité à 250 EUR TTC.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjours thématique montagne
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le lot nº 3 de la présente consultation concerne les séjours à thématique montagne dans le cadre des classes transplantées. Il s'agit d'un accord-cadre...”
Description du marché
Le lot nº 3 de la présente consultation concerne les séjours à thématique montagne dans le cadre des classes transplantées. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire qui donnera lieu à l'attribution de marchés subséquents.
Le prix d'un séjour de loisirs est limité à 200 EUR TTC.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjours thématique campagne
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le lot nº 3 de la présente consultation concerne les séjours à thématique campagne dans le cadre des classes transplantées. Il s'agit d'un accord-cadre...”
Description du marché
Le lot nº 3 de la présente consultation concerne les séjours à thématique campagne dans le cadre des classes transplantées. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire qui donnera lieu à l'attribution de marchés subséquents.
Le prix d'un séjour de loisirs est limité à 200 EUR TTC.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-08-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-08-23
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel de Ville de Rillieux-la-Pape.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.grandlyon.com
Les lots nº 1 et 2 de la présente consultation concernent les séjours de loisirs. Ces 2 lots sont des accords-cadres à bons de commandes (mono-attributaire pour le lot nº 1 et multi-attributaires pour le lot nº 2).
Le prix d'un séjour de loisirs est limité à 250 EUR TTC.
Les lots nº 3 et 4 de la présente consultation concernant les classes transplantées. Ces 2 lots sont des accords-cadres multi-attributaires qui donneront lieu à la consultation de marchés subséquents.
Le prix d'un séjour en classe transplantées est limité à 200 EUR TTC.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat (donc à compter de la notification du rejet de la candidature jusqu'à la date de signature de la convention de Concession de service public),
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),
— recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles assorti le cas échéant de demandes indemnitaires: ce recours doit être exercé y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics dans un délai maximum de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées,
— recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative) ou à compter d'une décision implicite de rejet (article R. 421-2 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2019/S 151-372696 (2019-08-02)
Avis d'attribution de marché (2020-02-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 165, rue Ampère
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'organisation de séjours sur temps scolaires et extrascolaires et est passée selon la procédure adaptée ouverte...”
Brève description
La présente consultation a pour objet l'organisation de séjours sur temps scolaires et extrascolaires et est passée selon la procédure adaptée ouverte services sociaux (articles R. 2123-1, -3 et -8 du CCP). Les classes transplantées de la ville de Rillieux-la-Pape sont destinées à l'ensemble des classes du CP au CM2 et s'inscrivent dans le cadre de programmes scolaires et de la menée pédagogique de l'enseignant de chaque classe. Les séjours de loisirs sont organisés pendant les périodes de vacances scolaires et concernent des enfants et adolescents âgés de 8 à 17 ans.
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Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 40600
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 75000
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le lot nº 1 de la présente consultation concerne les séjours de loisirs d'hiver. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire. Le prix...”
Description du marché
Le lot nº 1 de la présente consultation concerne les séjours de loisirs d'hiver. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire. Le prix d'un séjour de loisirs est limité à 250 EUR TTC.
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Description du marché:
“Le lot nº 2 de la présente consultation concerne les séjours de loisirs autres saisons. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes multi-attributaire....”
Description du marché
Le lot nº 2 de la présente consultation concerne les séjours de loisirs autres saisons. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes multi-attributaire. Le prix d'un séjour de loisirs est limité à 250 EUR TTC.
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Description du marché:
“Le lot nº 3 de la présente consultation concerne les séjours à thématique montagne dans le cadre des classes transplantées. Il s'agit d'un accord-cadre...”
Description du marché
Le lot nº 3 de la présente consultation concerne les séjours à thématique montagne dans le cadre des classes transplantées. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire qui donnera lieu à l'attribution de marchés subséquents. Le prix d'un séjour de loisirs est limité à 200 EUR TTC.
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Description du marché:
“Le lot nº 3 de la présente consultation concerne les séjours à thématique campagne dans le cadre des classes transplantées. Il s'agit d'un accord-cadre...”
Description du marché
Le lot nº 3 de la présente consultation concerne les séjours à thématique campagne dans le cadre des classes transplantées. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire qui donnera lieu à l'attribution de marchés subséquents. Le prix d'un séjour de loisirs est limité à 200 EUR TTC.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 151-372696
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Séjours hiver
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Séjours autres saisons
Date de conclusion du contrat: 2019-09-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Plein temps vacances et loisirs
Adresse postale: Les Arragniers
Commune postale: Alpe-du-Grand-Serre
Code postal: 38350
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Séjours thématique montagne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 000 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: AVEA La Poste
Adresse postale: L'Herm
Commune postale: Saint-Julien-Chapteuil
Code postal: 43260
Région: Haute-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 600 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Séjours thématique campagne
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: l'Herm
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 600 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat (donc à compter de la notification du rejet de la candidature jusqu'à la date de signature de la convention de concession de service public),
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),
— recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles assorti le cas échéant de demandes indemnitaires: ce recours doit être exercé y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics dans un délai maximum de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées,
— recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative) ou à compter d'une décision implicite de rejet (article R. 421-2 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2020/S 043-102125 (2020-02-27)