Organisation de séjours d'activités durant les vacances scolaires de printemps et d'été pour les jeunes de Nanterre de 8 à 15 ans

Ville de Nanterre

La présente procédure a pour objet l'organisation de séjours d'activités durant les vacances scolaires de printemps et d'été pour les jeunes de Nanterre de 8 à 15 ans.
Les prestations sont décomposées en 9 lots traités en marchés séparés.
Les prestations concernent initialement la saison 2020.
Les marchés sont conclus pour une durée initiale de 12 mois à compter de leur date de notification. Ils sont tacitement reconductibles 3 fois par période d'1 an.
Les candidats peuvent postuler sur un ou plusieurs ou la totalité des lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-08-02. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Nanterre

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de centres aérés et de centres de vacances › Services de centres de vacances

Où ?

• Aquitaine › Gironde
• Aquitaine › Pyrénées-Atlantiques
• Corse › Corse
• France › Hauts-de-France
• France › Normandie
• Ile-de-France › Hauts-de-Seine
• Pays de la Loire › Loire-Atlantique
• Rhône-Alpes › Drôme
• Rhône-Alpes › Isère
• Rhône-Alpes › Savoie
• Éire/Ireland › Ireland

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-09	Avis de marché
2020-01-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Numéro de référence: DFA-PADO-58-19
Brève description:

La présente procédure a pour objet l'organisation de séjours d'activités durant les vacances scolaires de printemps et d'été pour les jeunes de Nanterre de 8 à 15 ans. Les prestations sont décomposées en 9 lots traités en marchés séparés. Les prestations concernent initialement la saison 2020. Les marchés sont conclus pour une durée initiale de 12 mois à compter de leur date de notification. Ils sont tacitement reconductibles 3 fois par période d'1 an. Les candidats peuvent postuler sur un ou plusieurs ou la totalité des lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Savoie 🏙️
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Isère 🏙️
Gironde 🏙️
Corse 🏙️
Ireland 🏙️
Normandie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nanterre
Adresse postale: Service de la commande publique, 88/118 rue du 8 Mai 1945 — BP 1406
Code postal: 92014
Commune postale: Nanterre Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.nanterre.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-nanterre.fr 📧
Téléphone: +33 147295083 📞
Fax: +33 147295399 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-09 📅
Date limite de soumission: 2019-08-02 📅
Date de publication: 2019-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 133-327204
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente procédure a pour objet l'organisation de séjours d'activités durant les vacances scolaires de printemps et d'été pour les jeunes de Nanterre de 8 à 15 ans.

Les prestations sont décomposées en 9 lots traités en marchés séparés.

Les prestations concernent initialement la saison 2020.

Les marchés sont conclus pour une durée initiale de 12 mois à compter de leur date de notification. Ils sont tacitement reconductibles 3 fois par période d'1 an.

Les candidats peuvent postuler sur un ou plusieurs ou la totalité des lots.

Valeur totale estimée: 1 752 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Séjour de découverte de la côte atlantique par la pratique d'activités nautiques, physiques et culturelles dans la région de Guérande (Loire Atlantique)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'organisation de séjour de découverte de la côte Atlantique par la pratique d'activités nautiques, physiques et culturelles dans la région de Guérande (Loire-Atlantique) durant les vacances scolaires de printemps de la zone C pour les 12 à 14 ans. Il n'est pas prévu de montant minimum; le montant maximum est fixé à 25 000 EUR HT annuel.

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Les prestations concernent initialement la saison 2020. Le marché est prévu pour une durée initiale d'1 an. Il est tacitement reconductible 3 fois par période d'1 an.

Informations complémentaires: Le marché est un accord-cadre mono-attributaire.
Intitulé du lot: Séjour de découverte de la côte atlantique par la pratique d'activités nautiques, physiques et culturelles dans la région de Guérande (Loire-Atlantique)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'organisation de séjour de découverte de la côte Atlantique par la pratique d'activités nautiques, physiques et culturelles dans la région de Guérande (Loire-Atlantique) durant les vacances scolaires de juillet et/ou août de la zone C pour les 12 à 14 ans. Il n'est pas prévu de montant minimum; le montant maximum est fixé à 75 000 EUR HT annuel.

Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Découverte du massif Alpin (parc national de la Vanoise) par la pratique d'activités physiques, culturelle et de pleine nature
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'organisation de séjour de découverte du massif Alpin (parc national de la Vanoise) par la pratique d'activités physiques, culturelle et de pleine nature durant les vacances scolaires de juillet et/ou août de la zone C pour les 12 à 15 ans. Il n'est pas prévu de montant minimum; le montant maximum est fixé à 70 000 EUR HT annuel.

Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Activités sportives, culturelles et de pleine nature, circuit itinérant dans les Pyrénées Françaises et Espagnoles
Numéro du lot: 4
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'organisation de séjour d'activités sportives, culturelles et de pleine nature, circuit itinérant dans les Pyrénées Françaises et Espagnoles durant les vacances scolaires de juillet et/ou août de la zone C pour les 13 à 15 ans. Il n'est pas prévu de montant minimum; le montant maximum est fixé à 30 000 EUR HT annuel.

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Séjour de découverte du Vercors par la pratique, d'activités physiques et de pleine nature
Numéro du lot: 5
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'organisation de séjour de découverte du Vercors par la pratique, d'activités physiques et de pleine nature durant les vacances scolaires de juillet et/ou août de la zone C pour les 13 à 15 ans. Il n'est pas prévu de montant minimum; le montant maximum est fixé à 30 000 EUR HT annuel.

Intitulé du lot: Séjour de découverte en bord de mer par la pratique d'activités nautiques, de pleine nature et culturelles sur le bassin d'Arcachon
Numéro du lot: 6
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'organisation de séjour de découverte en bord de mer par la pratique d'activités nautiques, de pleine nature et culturelles sur le bassin d'Arcachon durant les vacances scolaires de juillet et/ou août de la zone C pour les 13 à 15 ans. Il n'est pas prévu de montant minimum; le montant maximum est fixé à 55 000 EUR HT annuel.

Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Séjour itinérant de découverte de la Corse, par la pratique d'activités nautiques, de pleine nature et culturelles et favorisant la dynamique de groupe
Numéro du lot: 7
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'organisation de séjour itinérant de découverte de la Corse, par la pratique d'activités nautiques, de pleine nature et culturelles et favorisant la dynamique de groupe durant les vacances scolaires de juillet et/ou août de la zone C pour les 14 à 15 ans. Il n'est pas prévu de montant minimum; le montant maximum est fixé à 72 000 EUR HT annuel.

Valeur estimée hors TVA: 288 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Séjour de découverte culturelle à l'étranger: Irlande
Numéro du lot: 8
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'organisation de séjour de découverte culturelle à l'étranger: Irlande durant les vacances scolaires de juillet et/ou août de la zone C pour les 13 à 15 ans. Il n'est pas prévu de montant minimum; le montant maximum est fixé à 38 000 EUR HT annuel.

Valeur estimée hors TVA: 152 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Découverte du bord de mer et du milieu marin sur les côtes de la manche entre les villes de Berk et Grandcamp
Numéro du lot: 9
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'organisation de séjour Découverte du bord de mer et du milieu marin sur les côtes de la manche entre les villes de Berk et Grandcamp durant les vacances scolaires de juillet et/ou août de la zone C pour les 8 à 15 ans. Il n'est pas prévu de montant minimum; le montant maximum est fixé à 43 000 EUR HT annuel.

Valeur estimée hors TVA: 172 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Loire Atlantique

Loire-Atlantique.

Massif alpin (parc de la Vanoise).

Dans les Pyrénées.

Vercors.

Bassin d'Arcachon.

Corse.

Irlande.

Entre villes de Berk et Grandcamp.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Conformément au Code de la commande publique (CCP):

A) Le formulaire DC1 — lettre de candidature (dernière version disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj) ou pièces équivalentes. Il est demandé au candidat d'indiquer une adresse électronique valable et consultée régulièrement;

B) Le formulaire DC2 — déclaration du candidat (dernière version disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj) ou pièces équivalentes;

C) La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

D) Pour les candidats non établis en France, les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent;

E) Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français;

F) Conformément à l'art R.2143-4 du CCP, le document unique de marché européen sera accepté.

Situation économique et financière:

G) Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Capacité technique et professionnelle:

H) Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. En l'absence de références de prestations de même nature que celle du marché, la candidature sera appréciée au moyen des autres documents fournis pour démontrer les capacités du candidat;

I) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années;

J) Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature, il produit pour chacun de ces opérateurs les mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-08-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1

Unité monétaire utilisée: euro.

1) Les personnes intéressées peuvent consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse du profil d'acheteur https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise

2) Les candidats doivent transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur;

3) Les modalités de transmission des plis par voie électronique figurent à l'annexe du règlement de la consultation;

4) Dans l'hypothèse d'un groupement d'opérateurs économiques, le marché sera attribué soit à un groupement solidaire soit à un groupement conjoint avec mandataire solidaire;

5) Modalités essentielles de financement: application de la réglementation en vigueur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 133-327204 (2019-07-09)

Avis d'attribution de marché (2020-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation a pour objet l'organisation de séjours d'activités de printemps et d'été pour les jeunes de Nanterre de 8 à 15 ans. La présente consultation est organisée sous forme d'une procédure adaptée. Les prestations sont décomposé en 9 lots. Les marchés sont passés sous forme d'un accord-cadre. Les marchés sont conclus pour une durée de 12 mois à compter de leur date de notification. Ils sont tacitement reconductible 3 fois par période de 1 an. Les marchés concernent initialement la saison 2020.

Valeur totale du marché: 1 752 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Limousin 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service de la commande publique, 88/118 rue du 8 Mai 1945, BP 1406

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-08 📅
Date de publication: 2020-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 008-014262
Se réfère à l'avis: 2019/S 133-327204
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires

Ce marché est passé sous forme d'un accord-cadre, le marché sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il ne comporte pas de montant minimum, le montant maximum est de 25 000 EUR HT annuel.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Séjour de découverte de la côte atlantique par la pratique d'activités nautiques, physiques et culturelles dans la région de Guérande (Loire Atlantique). Vacance de printemps de la zone C
Brève description:

Le présent marché à pour objet l'organisation de séjour de découverte de la côte atlantique d'activités nautiques et culturelles dans la région de Guérande (Loire Atlantique) durant les vacances scolaires de printemps de la zone C pour les 12 à 14 ans.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Séjour de découverte de la côte atlantique par la pratique d'activités nautiques, physique et culturelles dans la région de Guérande (Loire Atlantique). Vacances juillet et/ou août de la zone C
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'organisation de séjour de découverte de la côte atlantique par la pratique d'activités nautiques, physiques et culturelles dans la région de Guérande (Loire Atlantique) durant les vacances scolaires juillet et/ou août de la zone C pour les 12 à 14 ans.

Informations complémentaires:

Ce marché est passé sous forme d'un accord-cadre à bon de commande, ce marché ne comporte pas de montant minimum et sont montant maximum est de 75 000 EUR HT annuel.

Intitulé du lot: Découverte du massif Alpin (parc national de la Vanoise) par la pratique d'activités physiques, culturelle et de pleine nature. Vacances de juillet et août de la zone C
Brève description:

Découverte du massif Alpin (parc national de la Vanoise) par la pratique d'activités physiques, culturelle et de pleine nature. Vacances de juillet et août de la zone C, pour les enfants de 12-15 ans.

Informations complémentaires:

Ce marché est passé sous forme d'un accord-cadre à bon de commande, ce marché ne comporte pas de montant minimum et sont montant maximum est de 70 000 EUR HT annuel.

Intitulé du lot: Activités sportives, culturelles et de pleine nature, circuit itinérant dans les Pyrénées françaises et espagnoles
Brève description:

Activités sportives, culturelles et de pleine nature, circuit itinérant dans les Pyrénées françaises et espagnoles. Vacances août de la zone C.

Informations complémentaires: Le lot est déclaré sans suite, aucune offre n'a été déposée.
Brève description:

Séjour de découverte du Vercors par la pratique, d'activités physiques et de pleine nature. Vacances août de la zone C, pour les enfants 13-15 ans, la durée du séjour est de 18 jours.

Informations complémentaires:

Ce marché est passé sous forme d'un accord-cadre à bon de commande, ce marché ne comporte pas de montant minimum et sont montant maximum est de 30 000 EUR HT annuel.

Brève description:

Séjour de découverte en bord de mer par la pratique d'activités nautiques, de pleine nature et culturelles sur le bassin d'Arcachon, pour les vacances de juillet et août de la zone C, pour les enfants de 13-15 ans.

Informations complémentaires:

Ce marché est passé sous forme d'un accord-cadre à bon de commande, ce marché ne comporte pas de montant minimum et sont montant maximum est de 55 000 EUR HT annuel.

Brève description:

Séjour itinérant de découverte de la Corse, par la pratique d'activités nautiques, de pleine nature et culturelles et favorisant la dynamique de groupe, pour les vacance de juillet et août de la zone C, pour les enfants de 14-15 ans.

Informations complémentaires:

Ce marché est passé sous forme d'un accord-cadre à bon de commande, ce marché ne comporte pas de montant minimum et sont montant maximum est de 72 000 EUR HT annuel.

Brève description:

Séjour de découverte culturelle à l'étranger: Irlande. Vacances de juillet de la zone C, pour les enfants de 13-15 ans.

Informations complémentaires:

Ce marché est passé sous forme d'un accord-cadre à bon de commande, ce marché ne comporte pas de montant minimum et sont montant maximum est de 38 000 EUR HT annuel.

Brève description:

Découverte du bord de mer et du milieu marin sur les côtes de la manche entre les villes de Berk et Grandcamp, pour les vacances de juillet et/ou août pour les enfants de 8-15 ans.

Informations complémentaires:

Ce marché est passé sous forme d'un accord-cadre à bon de commande, ce marché ne comporte pas de montant minimum et sont montant maximum est de 43 000 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère de qualité
Critère de qualité (pondération): 60 points
Prix (pondération): 40 points
Critère de qualité (nom): Qualité de prestation

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-14 📅
Nom: Féderation des œuvres Laïques de Haute Savoie
Commune postale: Annecy
Pays: France 🇫🇷
Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: Fédération des œuvres Laïques de Haute-Savoie
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Nom: Fédération des œuvres Laïques de Hautes-Savoie
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-11-25 📅
Nom: Ligue de l'enseignement de l'Isère
Commune postale: Grenoble
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-11-08 📅
Nom: Fédération des œuvres Laïques de Haute Savoie
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
288 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-11-12 📅
Nom: Association Regards
Commune postale: Montrouge
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 152 000 EUR 💰
Nom: Association les Pupilles de l'enseignement public de Paris
Commune postale: Paris
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 172 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Référence
Informations complémentaires

Modalités de consultation des documents des marchés: sur place après prise de rendez-vous au service de la commande publique +33 147294866.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Source: OJS 2020/S 008-014262 (2020-01-08)

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