Organisation de séjours classes de découverte en milieu marin et volcanique à destination des écoles élémentaires — année 2020 renouvelable en 2021, 2022 et 2023
Cette consultation faisant l'objet de 2 lots détaillés ci-dessous est passée sous forme d'une procédure adaptée ouverte en vertu des articles L. 2313-1 et R. 2123-1 3 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec montants minimum et maximum par lot, conclu pour une période initiale de 12 mois mois allant du 1.1.2020 (sous réserve d'une notification à cette date) au 31.12.2020 et en cas de renouvellement pour 3 autres périodes de 12 mois chacune.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-19.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation de séjours classes de découverte en milieu marin et volcanique à destination des écoles élémentaires — année 2020 renouvelable en 2021, 2022 et...”
Titre
Organisation de séjours classes de découverte en milieu marin et volcanique à destination des écoles élémentaires — année 2020 renouvelable en 2021, 2022 et 2023
2019_0140_fcs_sv
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Produits/services: Services de centres de vacances📦
Brève description:
“Cette consultation faisant l'objet de 2 lots détaillés ci-dessous est passée sous forme d'une procédure adaptée ouverte en vertu des articles L. 2313-1 et...”
Brève description
Cette consultation faisant l'objet de 2 lots détaillés ci-dessous est passée sous forme d'une procédure adaptée ouverte en vertu des articles L. 2313-1 et R. 2123-1 3 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec montants minimum et maximum par lot, conclu pour une période initiale de 12 mois mois allant du 1.1.2020 (sous réserve d'une notification à cette date) au 31.12.2020 et en cas de renouvellement pour 3 autres périodes de 12 mois chacune.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 331 200 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Classes de mer en Vendée
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'animation pour enfants📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché: Montants annuels minimum: 36 000 EUR HT/maximum: 63 000 EUR HT.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 252 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible pour 3 périodes de 12 mois chacune.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code de la commande publique et du code général des collectivités territoriales.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Classes de découverte des volcans et développement durable dans le Puy-de-Dôme
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Montants annuels minimum: 9 000 EUR HT/maximum: 19 800 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 79 200 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-19
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-20
17:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dernier semestre 2023.
Informations complémentaires
“Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur...”
Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Pour cette consultation, les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception postal ou déposées contre récépissé au pôle marchés et achats publics ou par voie électronique. Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr — Les modalités de transmission des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Critères de sélection candidats:
1) aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2) capacités techniques et professionnelles;
3) capacité économique et financière.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer les marchés sur la base des offres initiales sans négociation.
Renseignements administratifs: Solange Vérité: +33 243473739.
Renseignements techniques: Rodolphe Agesne: +33 243473785.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2019/S 211-516891 (2019-10-28)
Avis d'attribution de marché (2020-01-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Pôle marchés et achats publics, CS 40010, 16 avenue François-Mitterrand, Le Condorcet”
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Cette consultation faisant l'objet de 2 lots détaillés ci-dessous est passée sous forme d'une procédure adaptée ouverte en vertu des articles L. 2313-1 et...”
Brève description
Cette consultation faisant l'objet de 2 lots détaillés ci-dessous est passée sous forme d'une procédure adaptée ouverte en vertu des articles L. 2313-1 et R. 2123-1 3º du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec montants minimum et maximum par lot, conclu pour une période initiale de 12 mois mois allant du 1.1.2020 (sous réserve d'une notification à cette date) au 31.12.2020 et en cas de renouvellement pour 3 autres périodes de 12 mois chacune.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 252 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Montants annuels minimum: 36 000 EUR Ht/maximum: 63 000 EUR HT.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 211-516891
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Classes de mer en Vendée
Date de conclusion du contrat: 2020-01-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Œuvre universitaire du Loiret
Adresse postale: 2 rue des 2 Ponts
Commune postale: Orléans Cedex
Code postal: 45017
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 63 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“Les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante:
— prix des prestations 60 %,
— valeur technique 40 % et faisaient...”
Les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante:
— prix des prestations 60 %,
— valeur technique 40 % et faisaient l'objet de sous-critères nombre d'offres reçues: PME (3) — par voie électronique (3) — autre état membre ou pays tiers (0) parution JOUE: 2019/s 211-516891 le 31.10.2019 le marché correspondant est un accord cadre à bons de commande allant de sa notification jusqu'au 31.12.2020 et en cas de reconduction pour 3 périodes de 12 mois chacune, passé avec un montant minimum annuel de 36 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 63 000 EUR HT. Marché consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande préalable auprès du pôle marchés et achats publics.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Source: OJS 2020/S 021-046573 (2020-01-28)