Organisation de la Course de la résistance, des événements sport et jeunesse et encadrements d'animations sportives portées par le Département de l'Isère
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Dans le cadre de sa politique sportive, le département met en place différentes actions destinées à sensibiliser les isérois aux bienfaits d'une pratique sportive régulière sur la santé ainsi qu'à promouvoir les activités sportives de nature sur son territoire. Ainsi, par le biais de cet accord-cadre le département souhaite organiser et encadrer les différents événements sportifs et en particulier la Course de la résistance, point d'orgue de la programmation sportive de la collectivité.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-17.
L'appel d'offres a été publié le 2019-04-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation de la Course de la résistance, des événements sport et jeunesse et encadrements d'animations sportives portées par le Département de...”
Titre
Organisation de la Course de la résistance, des événements sport et jeunesse et encadrements d'animations sportives portées par le Département de l'Isère
F19dcet-Mg01
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Produits/services: Services d'organisation d'événements📦
Brève description:
“Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le...”
Brève description
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Dans le cadre de sa politique sportive, le département met en place différentes actions destinées à sensibiliser les isérois aux bienfaits d'une pratique sportive régulière sur la santé ainsi qu'à promouvoir les activités sportives de nature sur son territoire. Ainsi, par le biais de cet accord-cadre le département souhaite organiser et encadrer les différents événements sportifs et en particulier la Course de la résistance, point d'orgue de la programmation sportive de la collectivité.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation de la Course de la résistance, événement historique et sportif et conseil/organisation d'événements occasionnels du Département de l'Isère” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'organisation d'événements📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Organisation de la Course de la résistance, événement historique et sportif et conseil/organisation d'événements occasionnels du Département de l'Isère.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Pertinence des moyens humains et organisation de l'équipe dédiée à la réalisation des missions”
Critère de qualité (pondération): 25.0
Critère de qualité (nom):
“Pertinence des moyens matériels mis à disposition pour l'exécution des prestations”
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom): Pertinence de la méthodologie proposée à partir d'une étude de cas
Critère de qualité (pondération): 30.0
Prix (pondération): 30.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Encadrements d'animations sportives dans le cadre des événements portés par le Département de l'Isère” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'organisation de manifestations sportives📦
Description du marché:
“Encadrements d'animations sportives dans le cadre des événements portés par le Département de l'Isère.” Critères d'attribution
Prix (pondération): 70.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— tout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacité,
— pour justifier des capacités financières de 1 ou des sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix actualisables. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-17
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-21
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service Dume. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service Dume. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 075-178511 (2019-04-12)
Informations complémentaires (2019-05-16) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation de la course de la résistance, des événements sport et jeunesse et encadrements d'animations sportives portées par le Département de...”
Titre
Organisation de la course de la résistance, des événements sport et jeunesse et encadrements d'animations sportives portées par le Département de l'Isère
F19dcet-Mg01
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Brève description:
“Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le...”
Brève description
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Dans le cadre de sa politique sportive, le Département met en place différentes actions destinées à sensibiliser les isérois aux bienfaits d'une pratique sportive régulière sur la santé ainsi qu'à promouvoir les activités sportives de nature sur son territoire. Ainsi, par le biais de cet accord cadre le département souhaite organiser et encadrer les différents événements sportifs et en particulier la course de la résistance, point d'orgue de la programmation sportive de la collectivité.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 075-178511
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-05-17 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-05-27 📅
L'heure: 17:00
Autres informations complémentaires
“Le critère «Prix» des prestations sera analysé au regard du BPU et de la mise en œuvre d'un détail estimatif quantitatif masqué qui ne sera pas fourni aux candidats.”
Le critère «Prix» des prestations sera analysé au regard du BPU et de la mise en œuvre d'un détail estimatif quantitatif masqué qui ne sera pas fourni aux candidats.
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Source: OJS 2019/S 096-232799 (2019-05-16)
Avis d'attribution de marché (2019-10-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 22380001200013
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le...”
Brève description
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Dans le cadre de sa politique sportive, le Département met en place différentes actions destinées à sensibiliser les Isérois aux bienfaits d'une pratique sportive régulière sur la santé ainsi qu'à promouvoir les activités sportives de nature sur son territoire. Ainsi, par le biais de cet accord- cadre le Département souhaite organiser et encadrer les différents événements sportifs et en particulier la Course de la Résistance, point d'orgue de la programmation sportive de la collectivité.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 120 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation de la course de la résistance, événement historique et sportif et conseil/organisation d'événements occasionnels du Département de l'isère” Description
Description du marché:
“Organisation de la course de la résistance, événement historique et sportif et conseil/organisation d'événements occasionnels du Département de l'Isère.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 075-178511
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Organisation de la course de la résistance, événement historique et sportif et conseil/organisation d'événements occasionnels du Département de l'Isère”
Date de conclusion du contrat: 2019-10-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Idée Alpe
Adresse postale: 21 rue du Beal
Commune postale: Saint-Martin d'Hères
Code postal: 38400
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Encadrements d'animations sportives dans le cadre des événements portés par le Département de l'Isère” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Profession Sport 38
Adresse postale: 7 rue de l'Industrie
Commune postale: Eybens
Code postal: 38320
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Source: OJS 2019/S 194-472156 (2019-10-03)