Organisation de classes d'environnement en janvier 2020 et juin 2020

Ville de Puteaux

Organisation de classes d'environnement en janvier 2020 et juin 2020.
La présente consultation est un marché à procédure adaptée passé en application de l'article R. 2123-1 3 du code de la commande publique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-08-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Puteaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Campings et autre hébergement non hôtelier › Services de centres aérés et de centres de vacances

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-03	Avis de marché
2019-10-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres aérés et de centres de vacances
Numéro de référence: PA19019
Brève description:

Organisation de classes d'environnement en janvier 2020 et juin 2020. La présente consultation est un marché à procédure adaptée passé en application de l'article R. 2123-1 3

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Puteaux
Adresse postale: 131 rue de la République
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Contact
Adresse Internet: http://Mairie-puteaux.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-puteaux.fr 📧
Téléphone: +33 146929672 📞
URL des documents: http://Achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_07bqTEXR4b 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-03 📅
Date limite de soumission: 2019-08-06 📅
Date de publication: 2019-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 129-316577
Se réfère à l'avis: 2018/S 129-294403
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Lot nº 1: minimum 40 participants / maximum 70 participants.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Organisation de classes d'environnement en janvier 2020 et juin 2020.

La présente consultation est un marché à procédure adaptée passé en application de l'article R. 2123-1 3

Intitulé du lot: Lot nº 1: organisation de 2 classes de neige en France, en Savoie ou Haute-Savoie, pour des élèves de classes élémentaires (CM1 et CM2)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Organisation de 2 classes de neige en France, en Savoie ou Haute-Savoie, pour des élèves de classes élémentaires (CM1 et CM2).

Durée de l'accord: 6 mois
Informations complémentaires: Lot nº 1: minimum 40 participants / maximum 70 participants.
Intitulé du lot: Lot nº 2: organisation de 2 classes «trappeurs» en France, dans les Alpes, pour des élèves de classes élémentaires (CE1 et CM2)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Organisation de 2 classes «trappeurs» en France, dans les Alpes, pour des élèves de classes élémentaires (CE1 et CM2).

Informations complémentaires: Lot nº 2: minimum 40 participants / maximum 70 participants.
Intitulé du lot: Lot nº 3: organisation de 2 classes «ferme» en France, à moins de 4:00 de Paris, pour des élèves de classes élémentaires (CP),
Numéro du lot: 3
Brève description:

Organisation de deux classes «ferme» en France, à moins de 4:00 de Paris, pour des élèves de classes élémentaires (CP).

Informations complémentaires: Lot nº 3: minimum 40 participants / maximum 70 participants.
Intitulé du lot: Lot nº 4: organisation de 3 classes découverte du milieu marin et du patrimoine maritime en France, en Bretagne, pour des élèves de classes élémentaires (CP et CE1)
Numéro du lot: 4
Brève description:

Organisation de 3 classes découverte du milieu marin et du patrimoine maritime en France, en Bretagne, pour des élèves de classes élémentaires (CP et CE1).

Informations complémentaires: Lot nº 4: minimum 60 participants / maximum 110 participants.
Intitulé du lot: Lot nº 5: organisation de 2 classes culturelles en France, dans le Val de Loire, pour des élèves de classes élémentaires (CM1 et CM1/CM2)
Numéro du lot: 5
Brève description:

Organisation de 2 classes culturelles en France, dans le Val de Loire, pour des élèves de classes élémentaires (CM1 et CM1/CM2).

Informations complémentaires: — lot nº 5: minimum 40 participants / maximum 70 participants.
Intitulé du lot: Lot nº 6: organisation de 2 classes «plages du débarquement» en France, dans une ville proche des principales plages, pour des élèves de classes élémentaires (CM2)
Numéro du lot: 6
Brève description:

Organisation de 2 classes «plages du débarquement» en France, dans une ville proche des principales plages, pour des élèves de classes élémentaires (CM2).

Informations complémentaires: Lot nº 6: minimum 40 participants / maximum 70 participants.
Intitulé du lot: Lot nº 7: organisation de 2 classes «multi-sports» en France, dans les Vosges, le Massif Central ou le Jura, pour des élèves de classes élémentaires (CM2)
Numéro du lot: 7
Brève description:

Organisation de 2 classes «multi-sports» en France, dans les Vosges, le Massif Central ou le Jura, pour des élèves de classes élémentaires (CM2).

Informations complémentaires: Lot nº 7: minimum 40 participants / maximum 70 participants.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) Formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

2) Formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou de membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le marché comprend 2 phases distinctes d'exécution continue:

— une phase de préparation de séjour regroupant l'ensemble des actes effectués par le titulaire pour l'organisation des séjours (réservation de places chez le transporteur, réservation de l'hébergement, sélection / recrutement des animateurs, programmation, planification et réservation des activités…). Cette phase commence à la notification du marché et s'achève la veille du jour du départ. Financièrement, compte tenu de l'importance des frais à engager, cette phase est réputée correspondre à une exécution des prestations du marché à hauteur de 80 %,

— une phase d'exécution du séjour laquelle correspond strictement aux dates prévues pour le séjour. Elle est réputée représenter les 20 % restant à exécuter en masse financière. Elle n'est totalement exécutée qu'après réception sans réserve du rapport détaillé du titulaire sur le déroulement du séjour par le pouvoir adjudicateur.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-08-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Mairie de Puteaux.
Informations complémentaires:

L'ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marché public Bureau1.47 étage 1er
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://Achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juillet 2020.

Variantes facultatives. les variantes facultatives techniques sont autorisées pour tous les lots sous réserve de respecter la durée du séjour, le lieu du séjour et le thème défini pour chaque lot qui constituent une exigence minimale du marché au sens de l'article R. 2151-10 du code de la commande publique. Pour le lot 2, les variantes sont autorisées pour le mode de transport sous réserve de proposer un transport ferroviaire (exemple: transport en train couchette de nuit). pour chaque variante présentée, le candidat remettra, le cas échéant, un bordereau des prix unitaires et un détail quantitatif estimatif distincts.

Le dossier de consultation est disponible sur la plate-forme de dématérialisation https://www.achatpublic.com/.

Les candidats doivent transmettre leur candidature et leur offre (ensemble des documents demandés aux articles 6.1 et 6.2 du règlement de consultation) par voie électronique à l'adresse www.achatpublic.com dans la rubrique «Espace entreprises», où l'entreprise précisera son nom, son adresse électronique et le nom de la personne physique téléchargeant les documents.

Copie de sauvegarde: le candidat peut transmettre une copie de sauvegarde sur support physique électronique (clé USB) des documents déposés sur la plate-forme de dématérialisation. Cette copie de sauvegarde est à remettre à l'adresse suivante: mairie de Puteaux — service des marchés publics / bureau 1.47 131 rue de la République 92800 Puteaux.

Le pli contenant la copie de sauvegarde portera la mention «Pa19019/ Organisation de classes environnement entre janvier 2020 et juin 2020/ Copie de sauvegarde».

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 129-316577 (2019-07-03)

Avis d'attribution de marché (2019-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Organisation de classes d'environnement en janvier 2020 et juin 2020. La présente consultation est un marché à procédure adaptée passé en application de l'article R. 2123-1-3º du code de la commande publique.

Valeur totale du marché: 328 580 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-07 📅
Date de publication: 2019-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 197-479309
Se réfère à l'avis: 2019/S 129-316577
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires

Compte tenu du nombre incertain d'élèves composant les classes participant à ces séjours au moment du lancement de la procédure, les prestations sont rémunérées, en application des articles R. 2162-1 et suivants du code de la commande publique par l'application des prix unitaires fixés à l'annexe 1 de l'acte d'engagement (BPU) de chaque lot et seront déclenchées par l'émission de bons de commandes. L'accord-cadre est conclu: — lot nº 1: minimum 40 participants/maximum 70 participants, — lot nº 2: minimum 40 participants/maximum 70 participants, — lot nº 3: minimum 40 participants/maximum 70 participants, — lot nº 4: minimum 60 participants/maximum 110 participants, — lot nº 6: minimum 40 participants/maximum 70 participants, — lot nº 7: minimum 40 participants/maximum 70 participants.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot nº 3: organisation de 2 classes «ferme» en France, à moins de 4:00 de Paris, pour des élèves de classes élémentaires (CP)
Brève description:

Organisation de 2 classes «ferme» en France, à moins de 4:00 de Paris, pour des élèves de classes élémentaires (CP).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-03 📅
Nom: Cap Monde
Adresse postale: 11 quai de Conti
Commune postale: Louveciennes
Code postal: 78430
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 80 640 EUR 💰
Nom: UCPA Sport Vacances — Tootazimut
Adresse postale: 21-27 rue de Stalingrad
Commune postale: Arcueil
Code postal: 94000
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 60 900 EUR 💰
46 550 EUR 💰
39 480 EUR 💰
53 970 EUR 💰
Nom: UCPA Sport Vacances
Valeur totale du marché: 47 040 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marché public, bureau 1.47 Étage 1er

Référence
Informations complémentaires

— lot nº 1: minimum 40 participants/maximum 70 participants,

— lot nº 2: minimum 40 participants/maximum 70 participants,

— lot nº 3: minimum 40 participants/maximum 70 participants,

— lot nº 4: minimum 60 participants/maximum 110 participants,

— lot nº 6: minimum 40 participants/maximum 70 participants,

— lot nº 7: minimum 40 participants/maximum 70 participants.

Source: OJS 2019/S 197-479309 (2019-10-07)

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