Organisation de classes d'environnement en janvier 2020 et juin 2020.
La présente consultation est un marché à procédure adaptée passé en application de l'article R. 2123-1 3 du code de la commande publique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-08-06.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Organisation de classes d'environnement en janvier 2020 et juin 2020
PA19019
Produits/services: Services de centres aérés et de centres de vacances📦
Brève description:
“Organisation de classes d'environnement en janvier 2020 et juin 2020.
La présente consultation est un marché à procédure adaptée passé en application de...”
Brève description
Organisation de classes d'environnement en janvier 2020 et juin 2020.
La présente consultation est un marché à procédure adaptée passé en application de l'article R. 2123-1 3 du code de la commande publique
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 1: organisation de 2 classes de neige en France, en Savoie ou Haute-Savoie, pour des élèves de classes élémentaires (CM1 et CM2)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de centres aérés et de centres de vacances📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“Organisation de 2 classes de neige en France, en Savoie ou Haute-Savoie, pour des élèves de classes élémentaires (CM1 et CM2).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: Lot nº 1: minimum 40 participants / maximum 70 participants.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 2: organisation de 2 classes «trappeurs» en France, dans les Alpes, pour des élèves de classes élémentaires (CE1 et CM2)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Organisation de 2 classes «trappeurs» en France, dans les Alpes, pour des élèves de classes élémentaires (CE1 et CM2).”
Informations complémentaires: Lot nº 2: minimum 40 participants / maximum 70 participants.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 3: organisation de 2 classes «ferme» en France, à moins de 4:00 de Paris, pour des élèves de classes élémentaires (CP),” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Organisation de deux classes «ferme» en France, à moins de 4:00 de Paris, pour des élèves de classes élémentaires (CP).”
Informations complémentaires: Lot nº 3: minimum 40 participants / maximum 70 participants.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 4: organisation de 3 classes découverte du milieu marin et du patrimoine maritime en France, en Bretagne, pour des élèves de classes élémentaires (CP et CE1)”
Titre
Lot nº 4: organisation de 3 classes découverte du milieu marin et du patrimoine maritime en France, en Bretagne, pour des élèves de classes élémentaires (CP et CE1)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Organisation de 3 classes découverte du milieu marin et du patrimoine maritime en France, en Bretagne, pour des élèves de classes élémentaires (CP et CE1).”
Informations complémentaires: Lot nº 4: minimum 60 participants / maximum 110 participants.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 5: organisation de 2 classes culturelles en France, dans le Val de Loire, pour des élèves de classes élémentaires (CM1 et CM1/CM2)” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Organisation de 2 classes culturelles en France, dans le Val de Loire, pour des élèves de classes élémentaires (CM1 et CM1/CM2).”
Informations complémentaires: — lot nº 5: minimum 40 participants / maximum 70 participants.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 6: organisation de 2 classes «plages du débarquement» en France, dans une ville proche des principales plages, pour des élèves de classes élémentaires (CM2)”
Titre
Lot nº 6: organisation de 2 classes «plages du débarquement» en France, dans une ville proche des principales plages, pour des élèves de classes élémentaires (CM2)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Organisation de 2 classes «plages du débarquement» en France, dans une ville proche des principales plages, pour des élèves de classes élémentaires (CM2).”
Informations complémentaires: Lot nº 6: minimum 40 participants / maximum 70 participants.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 7: organisation de 2 classes «multi-sports» en France, dans les Vosges, le Massif Central ou le Jura, pour des élèves de classes élémentaires (CM2)” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Organisation de 2 classes «multi-sports» en France, dans les Vosges, le Massif Central ou le Jura, pour des élèves de classes élémentaires (CM2).”
Informations complémentaires: Lot nº 7: minimum 40 participants / maximum 70 participants.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) Formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché comprend 2 phases distinctes d'exécution continue:
— une phase de préparation de séjour regroupant l'ensemble des actes effectués par le titulaire...”
Conditions d'exécution du contrat
Le marché comprend 2 phases distinctes d'exécution continue:
— une phase de préparation de séjour regroupant l'ensemble des actes effectués par le titulaire pour l'organisation des séjours (réservation de places chez le transporteur, réservation de l'hébergement, sélection / recrutement des animateurs, programmation, planification et réservation des activités…). Cette phase commence à la notification du marché et s'achève la veille du jour du départ. Financièrement, compte tenu de l'importance des frais à engager, cette phase est réputée correspondre à une exécution des prestations du marché à hauteur de 80 %,
— une phase d'exécution du séjour laquelle correspond strictement aux dates prévues pour le séjour. Elle est réputée représenter les 20 % restant à exécuter en masse financière. Elle n'est totalement exécutée qu'après réception sans réserve du rapport détaillé du titulaire sur le déroulement du séjour par le pouvoir adjudicateur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 129-294403
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-08-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-08-06
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Puteaux.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Juillet 2020.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Variantes facultatives. les variantes facultatives techniques sont autorisées pour tous les lots sous réserve de respecter la durée du séjour, le lieu du...”
Variantes facultatives. les variantes facultatives techniques sont autorisées pour tous les lots sous réserve de respecter la durée du séjour, le lieu du séjour et le thème défini pour chaque lot qui constituent une exigence minimale du marché au sens de l'article R. 2151-10 du code de la commande publique. Pour le lot 2, les variantes sont autorisées pour le mode de transport sous réserve de proposer un transport ferroviaire (exemple: transport en train couchette de nuit). pour chaque variante présentée, le candidat remettra, le cas échéant, un bordereau des prix unitaires et un détail quantitatif estimatif distincts.
Le dossier de consultation est disponible sur la plate-forme de dématérialisation https://www.achatpublic.com/.
Les candidats doivent transmettre leur candidature et leur offre (ensemble des documents demandés aux articles 6.1 et 6.2 du règlement de consultation) par voie électronique à l'adresse www.achatpublic.com dans la rubrique «Espace entreprises», où l'entreprise précisera son nom, son adresse électronique et le nom de la personne physique téléchargeant les documents.
Copie de sauvegarde: le candidat peut transmettre une copie de sauvegarde sur support physique électronique (clé USB) des documents déposés sur la plate-forme de dématérialisation. Cette copie de sauvegarde est à remettre à l'adresse suivante: mairie de Puteaux — service des marchés publics / bureau 1.47 131 rue de la République 92800 Puteaux.
Le pli contenant la copie de sauvegarde portera la mention «Pa19019/ Organisation de classes environnement entre janvier 2020 et juin 2020/ Copie de sauvegarde».
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2019/S 129-316577 (2019-07-03)
Avis d'attribution de marché (2019-10-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Service marché public, bureau 1.47 Étage 1er
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Organisation de classes d'environnement en janvier 2020 et juin 2020. La présente consultation est un marché à procédure adaptée passé en application de...”
Brève description
Organisation de classes d'environnement en janvier 2020 et juin 2020. La présente consultation est un marché à procédure adaptée passé en application de l'article R. 2123-1-3º du code de la commande publique.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 328 580 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 3: organisation de 2 classes «ferme» en France, à moins de 4:00 de Paris, pour des élèves de classes élémentaires (CP)” Description
Description du marché:
“Organisation de 2 classes «ferme» en France, à moins de 4:00 de Paris, pour des élèves de classes élémentaires (CP).”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 129-316577
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: PA1901901
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Lot nº 1: organisation de 2 classes de neige en France, en Savoie ou Haute-Savoie, pour des élèves de classes élémentaires (CM1 et CM2)”
Date de conclusion du contrat: 2019-10-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Cap Monde
Adresse postale: 11 quai de Conti
Commune postale: Louveciennes
Code postal: 78430
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 640 💰
2️⃣
Numéro de contrat: PA1901902
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Lot nº 2: organisation de 2 classes «trappeurs» en France, dans les Alpes, pour des élèves de classes élémentaires (CE1 et CM2)” Nom et adresse du contractant
Nom: UCPA Sport Vacances — Tootazimut
Adresse postale: 21-27 rue de Stalingrad
Commune postale: Arcueil
Code postal: 94000
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 900 💰
3️⃣
Numéro de contrat: PA1901903
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Lot nº 3: organisation de 2 classes «ferme» en France, à moins de 4:00 de Paris, pour des élèves de Classes élémentaires (CP)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46 550 💰
4️⃣
Numéro de contrat: PA1901904
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Lot nº 4: organisation de 3 classes découverte du milieu marin et du patrimoine maritime en France, en Bretagne, pour des élèves de classes élémentaires (CP et CE1)”
Titre
Lot nº 4: organisation de 3 classes découverte du milieu marin et du patrimoine maritime en France, en Bretagne, pour des élèves de classes élémentaires (CP et CE1)
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39 480 💰
5️⃣
Numéro de contrat: PA1901905
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Lot nº 5: organisation de 2 classes culturelles en France, dans le Val de Loire, pour des élèves de classes élémentaires (CM1 et CM1/CM2)” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
6️⃣
Numéro de contrat: PA1901906
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Lot nº 6: organisation de 2 classes «plages du débarquement» en France, dans une ville proche des principales plages, pour des élèves de classes élémentaires (CM2)”
Titre
Lot nº 6: organisation de 2 classes «plages du débarquement» en France, dans une ville proche des principales plages, pour des élèves de classes élémentaires (CM2)
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 53 970 💰
7️⃣
Numéro de contrat: PA1901907
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Lot nº 7: organisation de 2 classes «multi-sports» en France, dans les Vosges, le Massif Central ou le Jura, pour des élèves de classes élémentaires (CM2)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: UCPA Sport Vacances
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 47 040 💰
“Compte tenu du nombre incertain d'élèves composant les classes participant à ces séjours au moment du lancement de la procédure, les prestations sont...”
Compte tenu du nombre incertain d'élèves composant les classes participant à ces séjours au moment du lancement de la procédure, les prestations sont rémunérées, en application des articles R. 2162-1 et suivants du code de la commande publique par l'application des prix unitaires fixés à l'annexe 1 de l'acte d'engagement (BPU) de chaque lot et seront déclenchées par l'émission de bons de commandes. L'accord-cadre est conclu:
— lot nº 1: minimum 40 participants/maximum 70 participants,
— lot nº 2: minimum 40 participants/maximum 70 participants,
— lot nº 3: minimum 40 participants/maximum 70 participants,
— lot nº 4: minimum 60 participants/maximum 110 participants,
— lot nº 6: minimum 40 participants/maximum 70 participants,
— lot nº 7: minimum 40 participants/maximum 70 participants.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 197-479309 (2019-10-07)