Organisation d'activités sportives et ludiques pour les besoins de la ville de Fos-sur-Mer

Ville de Fos-sur-Mer

Organisation d'activités sportives et ludiques pour les besoins de la ville de Fos-sur-Mer.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-11. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Fos-sur-Mer

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-01	Avis de marché
2019-06-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Numéro de référence: 2018-11-282
Brève description:

Organisation d'activités sportives et ludiques pour les besoins de la ville de Fos-sur-Mer.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'écoles d'équitation 📦
Équipements de sports de plein air 📦
Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Jeux et jouets; attractions foraines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fos-sur-Mer
Adresse postale: avenue René Cassin — BP 5
Code postal: 13771
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Contact
Adresse Internet: http://achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: melanie.auger@mairie-fos-sur-mer.fr 📧
Téléphone: +33 442477059 📞
Fax: +33 442488205 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_j6BDRETkOK&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2019_j6BDRETkOK&v=1 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-01 📅
Date limite de soumission: 2019-03-11 📅
Date de publication: 2019-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 026-058114
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Nombre minimum de séquences: 25 nombre maximum de séquences: 80.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Initiation à la pratique de l'équitation
Numéro du lot: 1
Brève description: Initiation à la pratique de l'équitation.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée de 1 an (12 mois) à compter de la date portée sur le courrier de notification du marché au titulaire, tacitement renouvelable 2 fois pour la même durée, sans toutefois excéder 3 ans (36 mois).

Informations complémentaires: Nombre minimum de séquences: 25 nombre maximum de séquences: 80.
Intitulé du lot: Initiation à la pratique d'activités sportives spécifiques
Numéro du lot: 2
Brève description: Initiation à la pratique d'activités sportives spécifiques.
Informations complémentaires: Nombre minimum de séquences: 10 nombre maximum de séquences: 110.
Intitulé du lot: Location de structures sportives avec personnel encadrant qualifié
Numéro du lot: 3
Brève description: Location de structures sportives avec personnel encadrant qualifié.
Informations complémentaires: Nombre minimum de séquences: 10 nombre maximum de séquences: 50.
Intitulé du lot: Promenade en calèche
Numéro du lot: 5
Brève description: Promenade en calèche.
Informations complémentaires: Nombre minimum de séquences: 5 nombre maximum de séquences: 20.
Intitulé du lot: Organisation d'activités récréatives
Numéro du lot: 6
Brève description: Organisation d'activités récréatives.
Informations complémentaires: Nombre minimum de séquences: 5 nombre maximum de séquences: 110.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fos-sur-Mer.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Liste et description succincte des conditions: afin de faciliter le process d'attribution, le candidat peut, s'il le souhaite, remettre les éléments suivants au stade du dépôt de son pli:

— comme preuve suffisante attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné…

… aux 1º et a et c du 4º de l'article 45 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée: une déclaration sur l'honneur (article 39-II de la loi 2016-1961 du 9.12.2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique),

… au 2º de l'article 45 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée: les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents. La liste des impôts, taxes, contributions ou cotisations sociales devant donner lieu à délivrance d'un certificat ainsi que la liste des administrations et organismes compétents sont fixés par arrêté du 25.5.2016 (JORF nº 0126 du 1.6.2016, texte nº 32),

— le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222- 7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail,

— comme preuve suffisante attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné au 3º de l'article 45 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion,

— lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés.

Situation économique et financière:

Liste et description succincte des critères de sélection: pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser:

— soit, les formulaires DC1 et DC2 joints au présent dossier de consultation,

— soit, le document unique de marché européen,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

Liste et description succincte des critères de sélection: pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser:

— soit, les formulaires DC1 et DC2 joints au présent dossier de consultation,

— soit, le document unique de marché européen,

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,

— les autorisations nécessaires à la pratique de l'activité concernée par chaque lot en cours de validité,

— les certificats de conformité du matériel ou structure mise à disposition pour tous les lots,

— les agréments DDCS et/ou DDJS pour les lots 1, 2 et 3,

— les diplômes et/ ou cartes professionnelles pour tous les lots pour ces 4 derniers documents susmentionnés, le prestataire s'engage à transmettre à la collectivité dans les plus brefs délais, les documents nécessaires, dès lors qu'un ou plusieurs agréments ont fait l'objet d'un renouvellement.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:05
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Direction de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130039700018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_j6BDRETkOK&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Fos-sur-Mer
Adresse postale: avenue René Cassin, BP 5
Commune postale: Fos-sur-Mer
Code postal: 13270
Point de contact: Direction de la commande publique
Téléphone: +33 442477000 📞
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans 3 ans si toutes les reconductions sont réalisées.

Procédure adaptée définie aux articles 12, 27, 28, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics publié au BOAMP et au JOUE envoyé via le profil acheteur (www.achatpublic.com). Le lot 4 location de jeux vidéo de type «arcade» fera l'objet d'une consultation ultérieure. Cette consultation ne concerne que les lots 1, 2, 3, 5 et 6. Le pouvoir adjudicateur procédera à des négociations dans le strict respect des principes fondamentaux régissant les marches publics, à savoir égalité de traitement des candidats, transparence des procédures et libre accès à la commande publique. Néanmoins, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'y renoncer. Pour chaque lot, les commandes sont émises sur la base des prix figurant dans le bordereau des prix unitaires, rapportés aux quantités réellement commandées. Les prix sont fermes et définitifs la 1

— lot 1 — valeur technique, appréciée au regard des éléments suivants 60 %:

—— qualité du projet pédagogique décrit dans le mémoire technique 30 %,

—— moyens mis à disposition pour la prestation détaillés dans le mémoire technique 30 % prix, apprécié au regard du montant total HT du BPU 40 %,

— lot 2 — valeur technique, appréciée au regard des éléments suivants 60 %:

—— qualité des matériels mis à disposition pour la réalisation des prestations selon les indications et les descriptifs des matériels fournis dans le mémoire technique du candidat 30 % prix, apprécié au regard du montant total HT du BPU 40 %,

— lot 3 — valeur technique 60 %, appréciée au regard de la qualité des matériels mis à disposition pour la réalisation des prestations selon les indications et les descriptifs des matériels fournis dans le mémoire technique du candidat. Prix, apprécié au regard du montant total HT du BPU 40 %,

— lot 5 — valeur technique 60 %, appréciée au regard des éléments suivants figurant dans le mémoire technique:

—— qualité de la prestation 30 %,

—— moyens matériels et humains mis à disposition pour la réalisation de la prestation 30 % prix, apprécié au regard du montant total HT du BPU 40 %,

— lot 6 — valeur technique 60 %, appréciée au regard des éléments suivants figurant dans le mémoire technique:

—— qualité du projet pédagogique 30 %,

—— qualité des matériels mis à disposition 30 % prix, apprécié au regard du montant total HT du BPU 40 %. Ressources propres de la commune.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter régional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Fos-sur-Mer
Adresse postale: Direction de la commande publique, BP 5
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Code postal: 13771
Téléphone: +33 442477059 📞
Courrier électronique: lila.mehadji@mairie-fos-sur-mer.fr 📧
Fax: +33 442488205 📠
Source: OJS 2019/S 026-058114 (2019-02-01)

Avis d'attribution de marché (2019-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 122318.91 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-27 📅
Date de publication: 2019-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 124-303721
Se réfère à l'avis: 2019/S 026-058114
Numéro JO-S: 124

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du projet pédagogique décrit dans le mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Moyens mis à disposition pour la prestation
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant total HT du bordereau des prix unitaires
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité des matériels mis à disposition pour la réalisation des prestations selon les indications et les descriptifs des matériels fournis dans le mémoire technique du candidat
Critère de coût (nom): Prix, apprécié au regard du montant total HT du bordereau des prix unitaires
Critère de qualité (nom): Valeur technique, appréciée au regard de la qualité des matériels mis à disposition pour la réalisation des prestations selon les indications et les descriptifs des matériels fournis dans le mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation (chevaux, vaccins des animaux, détail du système de freinage, intervenants)
Moyens matériels et humains mis à disposition pour la réalisation de la prestation
Qualité du projet pédagogique
Qualité des matériels mis à disposition

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-03 📅
Nom: Régie Équestre du Mas de Combe
Adresse postale: chemin du Foulon
Commune postale: Miramas
Code postal: 13140
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 37.90 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-06-14 📅
Nom: Association New Sport
Adresse postale: 22 B chemin du Jas Vieux
Commune postale: Carry-le-Rouet
Code postal: 13620
Valeur totale du marché: 835.90 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-05-21 📅
Nom: Association Horizon sport
Adresse postale: 35 rue de Provence
Commune postale: Auriol
Code postal: 13390
Valeur totale du marché: 26 580 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-06-10 📅
Nom: Provence Calèche Tradition
Adresse postale: D7N
Commune postale: Mallemort
Code postal: 13370
Valeur totale du marché: 1 100 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-05-27 📅
Nom: Tamas Gliss Expérience
Adresse postale: 255 chemin du Robert
Commune postale: Fos-sur-Mer
Code postal: 13270
Valeur totale du marché: 12219.17 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Marseille Cedex 6
Source: OJS 2019/S 124-303721 (2019-06-27)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services récréatifs, culturels et sportifs (>20 nouveaux marchés)