Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation d'activités sportives et ludiques pour les besoins de la ville de Fos-sur-Mer
2018-11-282”
Produits/services: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Brève description:
“Organisation d'activités sportives et ludiques pour les besoins de la ville de Fos-sur-Mer.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Initiation à la pratique de l'équitation
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'écoles d'équitation📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Fos-sur-Mer.
Description du marché: Initiation à la pratique de l'équitation.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée de 1 an (12 mois) à compter de la date portée sur le courrier de notification du marché au titulaire, tacitement...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une durée de 1 an (12 mois) à compter de la date portée sur le courrier de notification du marché au titulaire, tacitement renouvelable 2 fois pour la même durée, sans toutefois excéder 3 ans (36 mois).
Afficher plus
Informations complémentaires: Nombre minimum de séquences: 25 nombre maximum de séquences: 80.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Initiation à la pratique d'activités sportives spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements de sports de plein air📦
Produits/services supplémentaires: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Description du marché: Initiation à la pratique d'activités sportives spécifiques.
Informations complémentaires: Nombre minimum de séquences: 10 nombre maximum de séquences: 110.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location de structures sportives avec personnel encadrant qualifié
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'organisation de manifestations sportives📦
Description du marché: Location de structures sportives avec personnel encadrant qualifié.
Informations complémentaires: Nombre minimum de séquences: 10 nombre maximum de séquences: 50.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Promenade en calèche
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Jeux et jouets; attractions foraines📦
Description du marché: Promenade en calèche.
Informations complémentaires: Nombre minimum de séquences: 5 nombre maximum de séquences: 20.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Organisation d'activités récréatives
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Organisation d'activités récréatives.
Informations complémentaires: Nombre minimum de séquences: 5 nombre maximum de séquences: 110.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Liste et description succincte des conditions: afin de faciliter le process d'attribution, le candidat peut, s'il le souhaite, remettre les éléments...”
Liste et brève description des conditions
Liste et description succincte des conditions: afin de faciliter le process d'attribution, le candidat peut, s'il le souhaite, remettre les éléments suivants au stade du dépôt de son pli:
— comme preuve suffisante attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné aux 1º et a et c du 4º de l'article 45 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée: une déclaration sur l'honneur (article 39-II de la loi 2016-1961 du 9.12.2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique),
— comme preuve suffisante attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné au 2º de l'article 45 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée: les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents. La liste des impôts, taxes, contributions ou cotisations sociales devant donner lieu à délivrance d'un certificat ainsi que la liste des administrations et organismes compétents sont fixés par arrêté du 25.5.2016 (JORF nº 0126 du 1.6.2016, texte nº 32),
— le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222- 7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail,
— comme preuve suffisante attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné au 3º de l'article 45 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion,
— lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste et description succincte des critères de sélection: pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser:
— soit, les...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste et description succincte des critères de sélection: pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser:
— soit, les formulaires DC1 et DC2 joints au présent dossier de consultation,
— soit, le document unique de marché européen,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste et description succincte des critères de sélection: pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser:
— soit, les...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste et description succincte des critères de sélection: pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser:
— soit, les formulaires DC1 et DC2 joints au présent dossier de consultation,
— soit, le document unique de marché européen,
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,
— les autorisations nécessaires à la pratique de l'activité concernée par chaque lot en cours de validité,
— les certificats de conformité du matériel ou structure mise à disposition pour tous les lots,
— les agréments DDCS et/ou DDJS pour les lots 1, 2 et 3,
— les diplômes et/ ou cartes professionnelles pour tous les lots pour ces 4 derniers documents susmentionnés, le prestataire s'engage à transmettre à la collectivité dans les plus brefs délais, les documents nécessaires, dès lors qu'un ou plusieurs agréments ont fait l'objet d'un renouvellement.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-11
17:05 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-12
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Direction de la commande publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dans 3 ans si toutes les reconductions sont réalisées.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Procédure adaptée définie aux articles 12, 27, 28, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics publié au BOAMP et au JOUE envoyé...”
Procédure adaptée définie aux articles 12, 27, 28, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics publié au BOAMP et au JOUE envoyé via le profil acheteur (www.achatpublic.com). Le lot 4 location de jeux vidéo de type «arcade» fera l'objet d'une consultation ultérieure. Cette consultation ne concerne que les lots 1, 2, 3, 5 et 6. Le pouvoir adjudicateur procédera à des négociations dans le strict respect des principes fondamentaux régissant les marches publics, à savoir égalité de traitement des candidats, transparence des procédures et libre accès à la commande publique. Néanmoins, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'y renoncer. Pour chaque lot, les commandes sont émises sur la base des prix figurant dans le bordereau des prix unitaires, rapportés aux quantités réellement commandées. Les prix sont fermes et définitifs la 1 année du marché et sont révisables annuellement, à date d'anniversaire, conformément aux modalités précisées au CCAP 2018-11-282. Le retrait des DCE se fait uniquement par voie électronique comme fixé à l'article 2.7.2 du règlement de la consultation. Le dossier de consultation doit être retiré par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com — conformément à l'article 40 I du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur imposant la transmission électronique, le dossier est substitué par l'envoi de fichiers informatisés reprenant les mêmes éléments. Ainsi, les documents (candidature et offre(s)) requis des candidats sont obligatoirement transmis par voie électronique: www.achatpublic.com (unique site du profil acheteur communal). Pour toute information complémentaire, veuillez vous référer à l'article 6 du règlement de consultation. Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (acte d'attribution valant engagement) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par le pouvoir adjudicateur:
— lot 1 — valeur technique, appréciée au regard des éléments suivants 60 %:
—— qualité du projet pédagogique décrit dans le mémoire technique 30 %,
—— moyens mis à disposition pour la prestation détaillés dans le mémoire technique 30 % prix, apprécié au regard du montant total HT du BPU 40 %,
— lot 2 — valeur technique, appréciée au regard des éléments suivants 60 %:
—— qualité du projet pédagogique décrit dans le mémoire technique 30 %,
—— qualité des matériels mis à disposition pour la réalisation des prestations selon les indications et les descriptifs des matériels fournis dans le mémoire technique du candidat 30 % prix, apprécié au regard du montant total HT du BPU 40 %,
— lot 3 — valeur technique 60 %, appréciée au regard de la qualité des matériels mis à disposition pour la réalisation des prestations selon les indications et les descriptifs des matériels fournis dans le mémoire technique du candidat. Prix, apprécié au regard du montant total HT du BPU 40 %,
— lot 5 — valeur technique 60 %, appréciée au regard des éléments suivants figurant dans le mémoire technique:
—— qualité de la prestation 30 %,
—— moyens matériels et humains mis à disposition pour la réalisation de la prestation 30 % prix, apprécié au regard du montant total HT du BPU 40 %,
— lot 6 — valeur technique 60 %, appréciée au regard des éléments suivants figurant dans le mémoire technique:
—— qualité du projet pédagogique 30 %,
—— qualité des matériels mis à disposition 30 % prix, apprécié au regard du montant total HT du BPU 40 %. Ressources propres de la commune.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter régional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞
Fax: +33 491156190 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Fos-sur-Mer
Adresse postale: Direction de la commande publique, BP 5
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Code postal: 13771
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 442477059📞
Courrier électronique: lila.mehadji@mairie-fos-sur-mer.fr📧
Fax: +33 442488205 📠
Source: OJS 2019/S 026-058114 (2019-02-01)
Avis d'attribution de marché (2019-06-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 122318.91 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du projet pédagogique décrit dans le mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Moyens mis à disposition pour la prestation
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant total HT du bordereau des prix unitaires
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Qualité des matériels mis à disposition pour la réalisation des prestations selon les indications et les descriptifs des matériels fournis dans le mémoire...”
Critère de qualité (nom)
Qualité des matériels mis à disposition pour la réalisation des prestations selon les indications et les descriptifs des matériels fournis dans le mémoire technique du candidat
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Critère de coût (nom): Prix, apprécié au regard du montant total HT du bordereau des prix unitaires
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique, appréciée au regard de la qualité des matériels mis à disposition pour la réalisation des prestations selon les indications et les...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique, appréciée au regard de la qualité des matériels mis à disposition pour la réalisation des prestations selon les indications et les descriptifs des matériels fournis dans le mémoire technique
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Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom):
“Qualité de la prestation (chevaux, vaccins des animaux, détail du système de freinage, intervenants)”
Critère de qualité (nom):
“Moyens matériels et humains mis à disposition pour la réalisation de la prestation”
Critère de qualité (nom): Qualité du projet pédagogique
Critère de qualité (nom): Qualité des matériels mis à disposition
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 026-058114
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 13.039.40.2019.4
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Organisation d'activités sportives et ludiques pour les besoins de la ville de Fos-sur-Mer — lot 1: initiation à la pratique de l'équitation”
Date de conclusion du contrat: 2019-06-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Régie Équestre du Mas de Combe
Adresse postale: chemin du Foulon
Commune postale: Miramas
Code postal: 13140
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37.90 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 13.039.41.2019.4
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Organisataion d'activités sportives et ludiques pour les besoins de la ville de Fos-sur-Mer — lot 2: initiation à la pratique d'activités sportives spécifiques”
Date de conclusion du contrat: 2019-06-14 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Association New Sport
Adresse postale: 22 B chemin du Jas Vieux
Commune postale: Carry-le-Rouet
Code postal: 13620
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 835.90 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 13.039.42.2019.4
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Organisation d'activités sportives et ludiques pour les besoins de la ville de Fos-sur-Mer — lot 3: location de structures sportives avec personnel encadrant qualité”
Titre
Organisation d'activités sportives et ludiques pour les besoins de la ville de Fos-sur-Mer — lot 3: location de structures sportives avec personnel encadrant qualité
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Date de conclusion du contrat: 2019-05-21 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Association Horizon sport
Adresse postale: 35 rue de Provence
Commune postale: Auriol
Code postal: 13390
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 580 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 13.039.43.2019.4
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Organisation d'activités sportives et ludiques pour les besoins de la ville de Fos-sur-Mer — lot 5: promenade en calèche”
Date de conclusion du contrat: 2019-06-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Provence Calèche Tradition
Adresse postale: D7N
Commune postale: Mallemort
Code postal: 13370
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 100 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 13.039.44.2019.4
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Organisation d'activités sportives et ludiques pour les besoins de la ville de Fos-sur-Mer — lot 6: organisation d'activités récréatives”
Date de conclusion du contrat: 2019-05-27 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Tamas Gliss Expérience
Adresse postale: 255 chemin du Robert
Commune postale: Fos-sur-Mer
Code postal: 13270
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12219.17 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Marseille Cedex 6
Source: OJS 2019/S 124-303721 (2019-06-27)