Nettoyage pour la direction régionale Bourgogne-Franche-Comté et ses centres archéologiques

Institut national de recherches archéologiques préventives

Nettoyage pour la direction régionale Bourgogne-Franche-Comté et ses centres archéologiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Aber Propreté Horizon
• Derichebourg Propreté

Qui ?

• Institut national de recherches archéologiques préventives

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de matériel de bureau, de bureaux, des écoles › Services de nettoyage de bureaux

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-27	Avis de marché
2019-09-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bureaux
Numéro de référence: 012SE2019
Brève description:

Nettoyage pour la direction régionale Bourgogne-Franche-Comté et ses centres archéologiques.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bureaux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bureaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Doubs 🏙️
Yonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut national de recherches archéologiques préventives
Adresse postale: 121 rue d'Alésia — CS 20007
Code postal: 75685
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.inrap.fr 🌏
Courrier électronique: service-marches-publics@inrap.fr 📧
Téléphone: +33 140088045 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-27 📅
Date limite de soumission: 2019-03-25 📅
Date de publication: 2019-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 044-100644
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire avec une partie forfaitaire et une partie à bons de commande. Montant maximum de la partie à bons de commande: 4 000 EUR HT sur la durée totale du marché. Une visite de site obligatoire est à prévoir (v. le règlement de la consultation).

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Nettoyage de la direction régionale de Dijon et son centre de recherches archéologiques
Numéro du lot: 1
Brève description:

Nettoyage de la direction régionale de Dijon et son centre de recherches archéologiques.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

Conformément aux dispositions de l'article 30-I alinéa 7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le représentant du pouvoir adjudicateur pourra recourir à un marché public négocié sans publicité préalable ni mise en concurrence avec le titulaire du présent marché. Ce marché négocié aura pour objet des prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le marché principal. Le montant de ce marché pourra aller jusqu'au double du montant maximum du marché initial.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Nettoyage pour le centre archéologique de Besançon
Numéro du lot: 2
Brève description: Nettoyage pour le centre archéologique de Besançon.
Informations complémentaires:

Le marche comprend une partie forfaitaire et une partie à bons de commande. Le montant maximum pour la partie à bons de commande est de 2 000 EUR HT pour la durée totale du marché. Une visite obligatoire est à prévoir (v. conditions dans le règlement de la consultation).

Intitulé du lot: Nettoyage pour le centre archéologique de Passy
Numéro du lot: 3
Brève description: Nettoyage pour le centre archéologique de Passy.
Informations complémentaires:

Le marché comprend une partie forfaitaire et une partie à bons de commande. Le montant maximum pour la partie à bons de commande est de 2 000 EUR HT pour la durée totale du marché. Une visite obligatoire est à prévoir (v. conditions dans le règlement de la consultation).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Dijon

Besançon

Passy

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés dans le cadre de la procédure de redressement — une lettre de candidature ou DC1 complété — une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics ou DC1 complété.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires des prestations, auxquelles se réfèrent le marché, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité du candidat, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou DC2 complété.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé, prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont disposera le candidat pour la réalisation du marché public.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

— reprise du personnel en place,

— clause d'exécution RSE pour les prestations non concernées par une reprise de personnel,

— pourcentage minimal de produits, matériels et consommables à faible incidence environnementale et/ou écolabellisés.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Vartouhi Kolomian — service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Des visites de site obligatoires sont prévues (dates et heures dans le règlement de la consultation). Les candidats doivent télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) sur le site de la Plate-forme des achats de l'État (PLACE) https://www.marches-publics.gouv.fr sous le numéro 012se2019. Tous renseignements d'ordre technique ou administratif doivent être demandés via la Plate-forme des achats de l'État: https://www.marches-publics.gouv.fr — Ce procédé permet aux candidats de recevoir l'ensemble des réponses posées.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à compter de la date d'envoi de la notification du courrier l'informant de son rejet (art. L. 555-1 et suivants du code de la justice administrative). Il peut également intenter un référé contractuel au plus tard le 31

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 044-100644 (2019-02-27)

Avis d'attribution de marché (2019-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Nettoyage pour la direction régionale Bourgogne Franche Comté et ses centres archéologiques.

Valeur totale du marché: 149455.68 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 121 rue d'Alésia, CS 20007

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-12 📅
Date de publication: 2019-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 178-434276
Se réfère à l'avis: 2019/S 044-100644
Numéro JO-S: 178

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Nettoyage de la direction regionale de dijon et son centre de recherches archeologiques
Brève description:

Nettoyage de la direction regionale de Dijon et son centre de recherches archéologiques.

Description des options: Conformément aux dispositions de l'article 30-i alinéa 7 du décret n
Brève description:

Nettoyage pour le centre archeologique de Besancon

Nettoyage pour le centre archeologique de Passy.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Dijon.

Besançon.

Passy.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie d'autocontrôle mise en œuvre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Mode opératoire
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-10 📅
Nom: Derichebourg Propreté
Adresse postale: 66 r Jean Baptiste Colbert
Commune postale: La Chapelle-Saint-Luc
Code postal: 10600
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.derichebourg.com/fr/accueil 🌏
Valeur totale du marché: 67975.04 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-07-08 📅
Nom: Aber Propreté Horizon
Adresse postale: 25 bis rue des Moulissards
Commune postale: Talant
Code postal: 21240
Adresse Internet: https://www.aberproprete.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 39881.76 EUR 💰
Adresse postale: 66 rue Jean Baptiste Colbert
Valeur totale du marché: 41598.88 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2019/S 178-434276 (2019-09-12)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services de nettoyage et d'hygiène (>20)

Services de nettoyage (>20)

Services de nettoyage de matériel de bureau, de bureaux, des écoles (>20)