Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage pour la direction régionale Bourgogne-Franche-Comté et ses centres archéologiques
012SE2019”
Produits/services: Services de nettoyage de bureaux📦
Brève description:
“Nettoyage pour la direction régionale Bourgogne-Franche-Comté et ses centres archéologiques.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage de la direction régionale de Dijon et son centre de recherches archéologiques” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bureaux📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Dijon
Description du marché:
“Nettoyage de la direction régionale de Dijon et son centre de recherches archéologiques.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément aux dispositions de l'article 30-I alinéa 7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le représentant du pouvoir...”
Description des options
Conformément aux dispositions de l'article 30-I alinéa 7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le représentant du pouvoir adjudicateur pourra recourir à un marché public négocié sans publicité préalable ni mise en concurrence avec le titulaire du présent marché. Ce marché négocié aura pour objet des prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le marché principal. Le montant de ce marché pourra aller jusqu'au double du montant maximum du marché initial.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire avec une partie forfaitaire et une partie à bons de commande. Montant maximum de la partie à bons de commande: 4 000 EUR HT...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire avec une partie forfaitaire et une partie à bons de commande. Montant maximum de la partie à bons de commande: 4 000 EUR HT sur la durée totale du marché. Une visite de site obligatoire est à prévoir (v. le règlement de la consultation).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage pour le centre archéologique de Besançon
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Besançon
Description du marché: Nettoyage pour le centre archéologique de Besançon.
Informations complémentaires:
“Le marche comprend une partie forfaitaire et une partie à bons de commande. Le montant maximum pour la partie à bons de commande est de 2 000 EUR HT pour la...”
Informations complémentaires
Le marche comprend une partie forfaitaire et une partie à bons de commande. Le montant maximum pour la partie à bons de commande est de 2 000 EUR HT pour la durée totale du marché. Une visite obligatoire est à prévoir (v. conditions dans le règlement de la consultation).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage pour le centre archéologique de Passy
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Yonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Passy
Description du marché: Nettoyage pour le centre archéologique de Passy.
Informations complémentaires:
“Le marché comprend une partie forfaitaire et une partie à bons de commande. Le montant maximum pour la partie à bons de commande est de 2 000 EUR HT pour la...”
Informations complémentaires
Le marché comprend une partie forfaitaire et une partie à bons de commande. Le montant maximum pour la partie à bons de commande est de 2 000 EUR HT pour la durée totale du marché. Une visite obligatoire est à prévoir (v. conditions dans le règlement de la consultation).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés dans le cadre de la procédure de redressement — une lettre de...”
Liste et brève description des conditions
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés dans le cadre de la procédure de redressement — une lettre de candidature ou DC1 complété — une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics ou DC1 complété.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires des prestations, auxquelles se réfèrent le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires des prestations, auxquelles se réfèrent le marché, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité du candidat, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou DC2 complété.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé, prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont disposera le candidat pour la réalisation du marché public.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“— reprise du personnel en place,
— clause d'exécution RSE pour les prestations non concernées par une reprise de personnel,
— pourcentage minimal de...”
Conditions d'exécution du contrat
— reprise du personnel en place,
— clause d'exécution RSE pour les prestations non concernées par une reprise de personnel,
— pourcentage minimal de produits, matériels et consommables à faible incidence environnementale et/ou écolabellisés.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-25
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Des visites de site obligatoires sont prévues (dates et heures dans le règlement de la consultation). Les candidats doivent télécharger le Dossier de...”
Des visites de site obligatoires sont prévues (dates et heures dans le règlement de la consultation). Les candidats doivent télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) sur le site de la Plate-forme des achats de l'État (PLACE) https://www.marches-publics.gouv.fr sous le numéro 012se2019. Tous renseignements d'ordre technique ou administratif doivent être demandés via la Plate-forme des achats de l'État: https://www.marches-publics.gouv.fr — Ce procédé permet aux candidats de recevoir l'ensemble des réponses posées.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à compter de la date d'envoi de la notification du courrier l'informant de son rejet (art. L. 555-1 et suivants du code de la justice administrative). Il peut également intenter un référé contractuel au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du marché (art. L. 551-13 et suivant du code de justice administrative) ou un recours en contestation de validité du marché dans un délai de 2 mois suivant l'accomplissement de mesures de publicités appropriée. La décision emportant éviction du candidat peut également être contestée sur la base de l'article R. 421-1 du code de justice administrative dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir introduit au plus tard dans un délai de 2 mois suivant la réception du présent courrier.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr🌏
Source: OJS 2019/S 044-100644 (2019-02-27)
Avis d'attribution de marché (2019-09-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 121 rue d'Alésia, CS 20007
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage pour la direction régionale Bourgogne Franche Comté et ses centres archéologiques
012SE2019”
Brève description:
“Nettoyage pour la direction régionale Bourgogne Franche Comté et ses centres archéologiques.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 149455.68 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage de la direction regionale de dijon et son centre de recherches archeologiques” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Dijon.
Description du marché:
“Nettoyage de la direction regionale de Dijon et son centre de recherches archéologiques.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie d'autocontrôle mise en œuvre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Mode opératoire
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options:
“Conformément aux dispositions de l'article 30-i alinéa 7 du décret n2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le représentant du pouvoir...”
Description des options
Conformément aux dispositions de l'article 30-i alinéa 7 du décret n2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le représentant du pouvoir adjudicateur pourra recourir à un marché public négocié sans publicité préalable ni mise en concurrence avec le titulaire du présent marché. Ce marché négocié aura pour objet des prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le marché-principal. Le montant de ce marché pourra aller jusqu'au double du montant maximum du marché initial.
Afficher plus Description
Site principal ou lieu d'exécution: Besançon.
Description du marché: Nettoyage pour le centre archeologique de Besancon
Informations sur les options
Description des options:
“Conformément aux dispositions de l'article 30-i alinéa 7 du décret n2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le représentant du pouvoir...”
Description des options
Conformément aux dispositions de l'article 30-i alinéa 7 du décret n2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le représentant du pouvoir adjudicateur pourra recourir à un marché public négocié sans publicité préalable ni mise en concurrence avec le titulaire du présent marché. Ce marché négocié aura pour objet des prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le marché principal. Le montant de ce marché pourra aller jusqu'au double du montant maximum du marché initial.
Afficher plus Description
Site principal ou lieu d'exécution: Passy.
Description du marché: Nettoyage pour le centre archeologique de Passy.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 044-100644
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 012SE2019
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Nettoyage de la direction régionale de Dijon et son centre de recherches archéologiques”
Date de conclusion du contrat: 2019-07-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Derichebourg Propreté
Adresse postale: 66 r Jean Baptiste Colbert
Commune postale: La Chapelle-Saint-Luc
Code postal: 10600
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
URL: https://www.derichebourg.com/fr/accueil🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 67975.04 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 67975.04 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Nettoyage pour le centre archéologique de Besançon
Date de conclusion du contrat: 2019-07-08 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Aber Propreté Horizon
Adresse postale: 25 bis rue des Moulissards
Commune postale: Talant
Code postal: 21240
URL: https://www.aberproprete.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 39881.76 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39881.76 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Nettoyage pour le centre archéologique de Passy
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 66 rue Jean Baptiste Colbert
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 41598.88 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41598.88 💰
Source: OJS 2019/S 178-434276 (2019-09-12)