Nettoyage et inspection des réseaux aérauliques

Métropole de Lyon

Le présent marché a pour objet l'inspection vidéo, le dépannage et le nettoyage des réseaux aérauliques comprenant les grilles, les bouches, les gaines, les caissons d'extraction, les centrales de traitement d'air dans les bâtiments, tels que les collèges et autres bâtiments de la Métropole de Lyon.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Igienair
• Novalair Rhône-Alpes

Qui ?

• Métropole de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'inspection et de vérification de bâtiment › Inspection du système de ventilation

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-12-06	Avis de marché
2020-03-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Inspection du système de ventilation
Numéro de référence: 19dpmg066
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Inspection du système de ventilation 📦
Code CPV supplémentaire: Inspection du système de ventilation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac, CS 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: dpmg.marches@grandlyon.com 📧
URL des documents: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-06 📅
Date limite de soumission: 2020-01-08 📅
Date de publication: 2019-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 239-586836
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires

Certificats qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres; niveaux spécifiques minimaux exigés le cas échéant Qualibat 5332 nettoyage et décontamination de réseaux aérauliques ou Qualibat 5333 maintenance des réseaux aérauliques ou équivalent(s).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 280 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Nettoyage et inspection des réseaux aérauliques — sites autre que l'hôtel de Métropole — secteur Est
Numéro du lot: 2a
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Les lots à attribuer sont des accords-cadres (mis en œuvre par l'émission de bons de commande) conclus selon les règles des articles L. 2125-1 et R. 2162-13 et 14 CCP conclus à compter de la date de leur notification pour une période ferme de 2 ans. Ils peuvent être reconduits tacitement une fois 2 ans.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Nettoyage et inspection des réseaux aérauliques — sites autre que l'hôtel de Métropole — secteur Ouest
Numéro du lot: 2b

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat doit remettre les documents suivants:

— la lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur:

—— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 CCP (si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé),

—— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.

Précisions:

— si le candidat fournit l'imprimé DC1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle Métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins vingt salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (art. L. 5212-1 code du travail),

— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur,

— le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L. 2141-1 à L. 2141-11 CCP.

Situation économique et financière:

— les documents et/informations indiqués ci-dessous justifiant des capacités du candidat (pour chaque lot): déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents,

— si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur,

— niveau minimal le cas échéant: déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

— financement: ressources propres de l'acheteur,

— paiement: par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un délai maximum de 30 jours,

— prix révisable,

— avances,

— acomptes.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: 20 rue du Lac — 69003 Lyon.
Informations complémentaires: Le ou les représentants de l'acheteur.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004697700019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon — direction du patrimoine et des moyens généraux: il est rappelé que les demandes de renseignements sont exclusivement à adresser par écrit via la rubrique correspondances du profil acheteur de la Métropole: http://marchespublics.grandlyon.com
Adresse postale: 20 rue du Lac
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478634454 📞
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.grandlyon.com

— les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont détaillées dans le règlement de consultation. L'adresse postale indiquée dans le règlement de la consultation est indiquée exclusivement pour la transmission des copies de sauvegarde. L'adresse courriel indiquée est fournie à titre indicatif. Elle ne peut en aucun cas être utilisée comme moyen de dépôt des offres ou de demande de renseignements,

— procédure d'appel d'offre ouvert — la Métropole de Lyon est une collectivité territoriale à statut particulier,

— précision sur les conditions d'obtention des documents: le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse internet suivante: http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence:19dpmgo66

— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, l'appréciation des capacités est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public. Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié,

— le candidat peut déposer sa candidature en utilisant un DUME. L'acheteur n'autorise pas l'utilisation du DUME déclaratif pour l'aptitude à exercer l'activité professionnelle et les capacités requises. Les candidats doivent fournir l'ensemble des justificatifs exigés sur ces points,

— la transmission et la vérification des documents de candidatures ne peut pas être effectuée par le dispositif marché public simplifié sur présentation du numéro SIRET,

— la date prévisionnelle de démarrage des prestations est: mars 2020,

— la facturation en ligne sera acceptée,

— lieu d'exécution des prestations: Territoire de la Métropole de Lyon (secteur Est et Ouest) — en application de l'article R. 2151-7 du CCP, un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements,

— les lots à attribuer sont des accords-cadres (mis en œuvre par l'émission de bons de commande) conclus selon les règles des articles L. 2125-1 et R. 2162-13 et 14 CCP conclus à compter de la date de leur notification pour une période ferme de 2 ans. Ils peuvent être reconduits tacitement une fois 2 ans. Pour la durée ferme, il n'y a pas de montant minimal et le montant maximal est de 320 000 EUR HT pour chaque lot. Les montants relatifs à la période ferme sont identiques pour la période de reconduction.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 239-586836 (2019-12-06)

Avis d'attribution de marché (2020-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 640 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-20 📅
Date de publication: 2020-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 060-144111
Se réfère à l'avis: 2019/S 239-586836
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires

Certificats qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres;niveaux spécifiques minimaux exigés, le cas échéant, Qualibat 5332 nettoyage et décontamination de réseaux aérauliques ou Qualibat 5333 maintenance des réseaux aérauliques ou équivalent(s).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Nettoyage et inspection des reseaux aérauliques — sites autre que l'hôtel de Métropole — secteur Est
Informations complémentaires:

Certificats qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres;niveaux spécifiques minimaux exigés, le cas échéant, Qualibat 5332 nettoyage et décontamination de réseaux aérauliques ou Qualibat 5333 maintenance des réseaux aérauliques ou équivalent(s).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-13 📅
Nom: Igienair
Adresse postale: Parc du chêne — 24 rue du 35e Régiment d'Aviation
Commune postale: Bron
Code postal: 69500
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 640 000 EUR 💰
Nom: Novalair Rhône-Alpes
Adresse postale: 9 rue Saint-Rémi
Commune postale: Les Mesneux
Code postal: 51370
Pays: Marne 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

Pas de montant mini. Montant maxi 320 000 EUR HT. Pour deux ans ferme. Reconductible une fois deux ans. Le candidat peut exercer:

— référé contractuel (article L. 551-13 et s., R. 551-7 et s. du code de justice administrative);

— recours en contestation de la validité du contrat ou certaines de ses clauses dans les deux mois à compter de la publication du présent avis (arrêt du Conseil d'État 358994 du 4.4.2014).

Marché consultable sur RDV, lundi au vendredi, 9h00-16h00, 3 rue des Cuirassiers, 69003 Lyon, sur demande écrite à direction patrimoine et moyens généraux, service ressources, unité procédures achats marchés, 20 rue du Lac, CS 33569, 69505 Lyon Cedex 03, fax:+33 426993045 ou dpmg@grandlyon.com — qui identifiera le demandeur juridique et physique qui justifiera son identité lors de la consultation.

Source: OJS 2020/S 060-144111 (2020-03-20)

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