MPGP pour l'exploitation des installations de chauffage, froid, ventilation, production ECS, traitement eaux et bassins, fourniture d'énergie et services associés et travaux sur les piscines de la CAB

Communauté d'agglomération du Beauvaisis

La consultation objet du présent règlement d'appel public à candidature concerne le territoire de la Communauté d'agglomération du Beauvaisis, réparti comme suit:
— le complexe aquatique Aquaspace,
— la piscine de Bresles.
Le marché à passer comprend les prestations de:
— poste P1: fourniture et gestion de l'énergie,
— poste P2: exploitation et maintenance des installations,
— poste P3: garantie totale,
— poste P6: programme d'investissement,
— poste P9: traitement d'eau un Règlement d'appel public à candidature (RAPC) est joint à l'AAPC et précise les modalités de sélection des candidats admis à participer à la procédure de dialogue compétitif ainsi que l'ensemble des conditions concernant la consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-05-20 Avis de marché
2020-03-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Numéro de référence: St-Mgp-Aqua2
Brève description:
La consultation objet du présent règlement d'appel public à candidature concerne le territoire de la Communauté d'agglomération du Beauvaisis, réparti comme suit: — le complexe aquatique Aquaspace, — la piscine de Bresles. Le marché à passer comprend les prestations de: — poste P1: fourniture et gestion de l'énergie, — poste P2: exploitation et maintenance des installations, — poste P3: garantie totale, — poste P6: programme d'investissement, — poste P9: traitement d'eau un Règlement d'appel public à candidature (RAPC) est joint à l'AAPC et précise les modalités de sélection des candidats admis à participer à la procédure de dialogue compétitif ainsi que l'ensemble des conditions concernant la consultation.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Dialogue compétitif
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Beauvaisis
Adresse postale: Pôle technique opérationnel, 48 rue Desgroux
Code postal: 60021
Commune postale: Beauvais
Contact
Adresse Internet: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique-st@beauvais.fr 📧
Téléphone: +33 344156800 📞
URL des documents: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
URL pour la participation: http://mp.beauvaisis.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-20 📅
Date limite de soumission: 2019-06-20 📅
Date de publication: 2019-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 099-239981
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://mp.beauvaisis.fr — les dépôts de plis doivent être remis par voie dématérialisée. La consultation donnera lieu à la conclusion d'un Marché global de performance (MGP). L'ensemble des informations relatives à cette consultation sont précisées dans le règlement d'appel public à la candidature. Compte tenu de la nature du marché, il n'est pas prévu de décomposition en lots, conformément aux dispositions des articles L. 2113-10 et 11 du Code de la commande publique (CCP). Un seul marché sera donc passé. Le MGP sera passé selon la procédure du dialogue compétitif conformément notamment aux dispositions des articles R. 2124-3 et R. 2171-2 à 3 du CCP. Conformément aux dispositions des articles R. 2344-6 à 8 du CCP, le nombre des candidats admis à participer au dialogue est limité dans les conditions exposées ci-après: — nombre minimal 3 et, — nombre maximal 3. Lorsque le nombre de candidats satisfaisant aux critères de sélection est inférieur au nombre minimum, le pouvoir adjudicateur peut poursuivre la procédure avec les candidats ayant les capacités requises. Une prime sera accordée à tous les participants aux dialogues dans les conditions de l'article 4.2 du règlement. Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat soit individuellement, soit sous forme de groupement solidaire ou conjoint. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Il est interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements, ainsi qu'en qualité de membre de plusieurs groupements. Le mandataire du groupement assurera la coordination de l'ensemble des intervenants. Le mandataire du groupement sera librement désigné par le groupement et doit obligatoirement être l'exploitant. L'équipe devra, à minima, être composée de: d'une entreprise d'exploitation, d'une entreprise de clos couvert, d'une entreprise disposant de la qualification amiante 1552 et d'une équipe de maîtrise d'œuvre, chargée de la conception de l'ouvrage et du suivi de la réalisation, et comprenant notamment un architecte (justifiant d'une attestation d'inscription à l'ordre des architectes ou équivalent) et un acousticien. En application du CCP, le candidat qui n'a pas la qualité pour présenter une offre ou dont les niveaux de capacités sont insuffisants sera éliminé. Les candidats auront la possibilité de poser des questions écrites jusqu'à 9 jours avant les dates de remise des candidatures, (soit jusqu'au mardi 11.6.2019 à 12:00), uniquement sur la plate-forme des marchés publics de la Communauté d'agglomération du Beauvaisis à l'adresse suivante: http://mp.beauvaisis.fr — à défaut, le pouvoir adjudicateur ne prendra pas ces questions en considération. Il ne sera répondu à aucune question orale. Les réponses seront adressées, par écrit (par courriel via la plate-forme), au plus tard 7 jours avant la date et l'heure limite fixée pour la remise des offres (soit avant le jeudi 13.6.2019 à 12:00) à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation afin que tous soient destinataires des mêmes informations, ceci dans le respect du principe d'égalité de traitement des candidats. Le candidat doit porter une attention particulière à l'adresse mail qui a été indiquée lors du téléchargement du dossier. Il est donc nécessaire de vérifier très régulièrement les messages reçus sur cette adresse. La responsabilité du pouvoir adjudicateur ne saurait être recherchée si le candidat a communiqué une adresse erronée, s'il n'a pas souhaité s'identifier, ou s'il n'a pas consulté ses messages en temps et en heure. Il ne sera répondu à aucune question orale.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation objet du présent règlement d'appel public à candidature concerne le territoire de la Communauté d'agglomération du Beauvaisis, réparti comme suit:
— le complexe aquatique Aquaspace,
— la piscine de Bresles.
Le marché à passer comprend les prestations de:
— poste P1: fourniture et gestion de l'énergie,
— poste P2: exploitation et maintenance des installations,
— poste P3: garantie totale,
— poste P6: programme d'investissement,
— poste P9: traitement d'eau un Règlement d'appel public à candidature (RAPC) est joint à l'AAPC et précise les modalités de sélection des candidats admis à participer à la procédure de dialogue compétitif ainsi que l'ensemble des conditions concernant la consultation.
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Durée de l'accord: 96 mois
Description des renouvellements:
Le marché comporte une seule tranche ferme définie comme suit: marché intégrant les postes P1, P2, P3, P6 et P9 d'un montant global de 7 900 000 EUR HT; avec montant estimatif des travaux de 1
Description des options:
Le cas échéant, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité dans le cadre de la transmission du DCE aux candidats retenues pour présenter une offre de demander des prestations supplémentaires éventuelles.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
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— formulaire DC1, lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail),
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— extrait Kbis du candidat ou à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion.
Situation économique et financière:
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants,
— s'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public.
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Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006799900017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
URL des documents: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Beauvaisis: commande publique services techniques
Adresse postale: 70 rue de Tilloy
Code postal: 60000
Pays: Oise 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://mp.beauvaisis.fr — les dépôts de plis doivent être remis par voie dématérialisée. La consultation donnera lieu à la conclusion d'un Marché global de performance (MGP). L'ensemble des informations relatives à cette consultation sont précisées dans le règlement d'appel public à la candidature. Compte tenu de la nature du marché, il n'est pas prévu de décomposition en lots, conformément aux dispositions des articles L. 2113-10 et 11 du Code de la commande publique (CCP). Un seul marché sera donc passé. Le MGP sera passé selon la procédure du dialogue compétitif conformément notamment aux dispositions des articles R. 2124-3 et R. 2171-2 à 3 du CCP. Conformément aux dispositions des articles R. 2344-6 à 8 du CCP, le nombre des candidats admis à participer au dialogue est limité dans les conditions exposées ci-après:
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— nombre minimal 3 et,
— nombre maximal 3.
Lorsque le nombre de candidats satisfaisant aux critères de sélection est inférieur au nombre minimum, le pouvoir adjudicateur peut poursuivre la procédure avec les candidats ayant les capacités requises. Une prime sera accordée à tous les participants aux dialogues dans les conditions de l'article 4.2 du règlement. Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat soit individuellement, soit sous forme de groupement solidaire ou conjoint. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Il est interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements, ainsi qu'en qualité de membre de plusieurs groupements. Le mandataire du groupement assurera la coordination de l'ensemble des intervenants. Le mandataire du groupement sera librement désigné par le groupement et doit obligatoirement être l'exploitant. L'équipe devra, à minima, être composée de: d'une entreprise d'exploitation, d'une entreprise de clos couvert, d'une entreprise disposant de la qualification amiante 1552 et d'une équipe de maîtrise d'œuvre, chargée de la conception de l'ouvrage et du suivi de la réalisation, et comprenant notamment un architecte (justifiant d'une attestation d'inscription à l'ordre des architectes ou équivalent) et un acousticien. En application du CCP, le candidat qui n'a pas la qualité pour présenter une offre ou dont les niveaux de capacités sont insuffisants sera éliminé. Les candidats auront la possibilité de poser des questions écrites jusqu'à 9 jours avant les dates de remise des candidatures, (soit jusqu'au mardi 11.6.2019 à 12:00), uniquement sur la plate-forme des marchés publics de la Communauté d'agglomération du Beauvaisis à l'adresse suivante: http://mp.beauvaisis.fr — à défaut, le pouvoir adjudicateur ne prendra pas ces questions en considération. Il ne sera répondu à aucune question orale. Les réponses seront adressées, par écrit (par courriel via la plate-forme), au plus tard 7 jours avant la date et l'heure limite fixée pour la remise des offres (soit avant le jeudi 13.6.2019 à 12:00) à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation afin que tous soient destinataires des mêmes informations, ceci dans le respect du principe d'égalité de traitement des candidats. Le candidat doit porter une attention particulière à l'adresse mail qui a été indiquée lors du téléchargement du dossier. Il est donc nécessaire de vérifier très régulièrement les messages reçus sur cette adresse. La responsabilité du pouvoir adjudicateur ne saurait être recherchée si le candidat a communiqué une adresse erronée, s'il n'a pas souhaité s'identifier, ou s'il n'a pas consulté ses messages en temps et en heure. Il ne sera répondu à aucune question orale.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Cf. le greffe à l'adresse du tribunal administratif ci-dessus. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr
Source: OJS 2019/S 099-239981 (2019-05-20)
Avis d'attribution de marché (2020-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne un marché global de performance d'une durée de 8 ans sur le territoire de la Communauté d'agglomération du Beauvaisis, réparti comme suit: le complexe aquatique Aquaspace — la Piscine de Bresles. Le marché à passer comprend les prestations de: — poste P1: fourniture et gestion de l'énergie, — poste P2: exploitation et maintenance des installations, — poste P3: garantie totale, — poste P6: programme d'investissement, — poste P9: traitement d'eau.
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Valeur totale du marché: 7 460 769 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-30 📅
Date de publication: 2020-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 065-155679
Se réfère à l'avis: 2019/S 099-239981
Numéro JO-S: 65

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne un marché global de performance d'une durée de 8 ans sur le territoire de la Communauté d'agglomération du Beauvaisis, réparti comme suit: le complexe aquatique Aquaspace — la Piscine de Bresles. Le marché à passer comprend les prestations de:
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— poste P9: traitement d'eau.
Description des options:
Le marché comporte deux Prestations supplémentaires éventuelles concernant le nettoyage des bassins et annexes (PSE 1), et le nettoyage et entretien des toboggans, de la rivière et des autres équipements ludiques aquatiques (PSE 2) détaillées dans le CCTP:
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-30 📅
Nom: Dalkia
Adresse postale: 275 rue Jules Barni
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Somme 🏙️
Valeur totale du marché: 7 460 769 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Cf. le greffe à l'adresse du tribunal administratif ci-dessus. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique Télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr
Source: OJS 2020/S 065-155679 (2020-03-30)